Finances locales - Page 503
Recife, une agglomération victime de la Coupe du monde
Au Brésil, l’Etat du Pernambouc veut construire une « ville nouvelle » de grand standing autour du stade de la Coupe du monde de football, près de la capitale Recife. De la mauvaise gestion des deniers publics jusqu'à la spéculation immobilière et les déplacements de population, ce projet réalisé dans le cadre d’un partenariat ...
Délégation de service public : les implications de « l’arrêt Olivet » avant la date butoir du 3 février 2015
Une instruction vient préciser les implications pour les collectivités locales de l’arrêt « Olivet » du 08 avril 2009 sur la durée des délégations de service public (DSP) en matière d’eau, assainissement et déchets. La poursuite des DSP de plus de 20 ans conclues avant 1995 devra faire l’objet d’un avis du DDFIP avant le 3 ...
La dotation de solidarité urbaine pourrait être modifiée
Le Comité des finances locales (CFL) a présenté lors de sa séance plénière, le 16 juillet, le bilan de la répartition de la dotation de solidarité urbaine (DSU) en 2014 pour les communes de 10 000 habitants et plus.
Impôts locaux : des taux très inégaux d’une ville à l’autre
Taxe d'habitation et taxes sur le foncier bâti et non bâti : la direction générale des collectivités locales (DGCL) a publié les taux de fiscalité directe votés par les communes de plus de 50 000 habitants pour l'année 2014. Consultez notre carte et notre classement interactifs.
Le florilège de la rédaction #8 : la culture
Notre équipe a sélectionné une série d’articles qui lui tenaient à cœur sur nos grandes thématiques : actualité importante ou surprenante, information inédite, interview marquante, investissement personnel important… Aujourd'hui, celui de la culture, qui vous mènera des bibliothèques aux friches en passant par les planches des ...
Taxe sur le foncier bâti : des écarts de 1 à 7 entre départements
La direction générale des collectivités locales (DGCL) a publié le récapitulatif des taux de la taxe foncière sur les propriétés bâties votés en 2014 par les départements. Ces derniers vont de 5,13 % à Paris à 32,86 % dans le Gers.
Départements : la DGCL précise la mise en oeuvre du fonds de solidarité
La direction générale des collectivités locales (DGCL) vient de publier une note pour préciser les modalités de mise en oeuvre du fonds de solidarité en faveur des départements pour 2014.
La loi de finances rectificative pour 2014 est publiée au Journal officiel
La loi n° 2014-891 du 8 août 2014 de finances rectificative pour 2014 a été publiée au Journal officiel du 9 août.
Le florilège de la rédaction #4 : RH et statut
Notre équipe a sélectionné une série d’articles qui lui tenaient à cœur sur nos grandes thématiques : actualité importante ou surprenante, information inédite, interview marquante, investissement personnel important… Aujourd'hui, le choix du Club RH, avec au menu la réforme territoriale bien sûr mais aussi la qualité de vie au ...
Le centre aquatique d’Arras substitue 75% de ses consommations de gaz naturel par l’énergie des eaux usées
Grâce à l’utilisation des calories des eaux usées, renvoyées ensuite vers la station d’épuration voisine, le centre aquatique devrait à la rentrée 2014 avoir réduit des trois quarts sa consommation de gaz naturel. La mise en place de la technologie retenue est de plus réalisée sans frais pour la collectivité. Plongée en eau tiède ...
