Equipements sportifs - Page 20
Loi du 19 mai 2023 : quels effets pour les collectivités territoriales ?
La loi du 19 mai 2023 pour objectif principal d'assurer le succès des Jeux olympiques et paralympiques de 2024. Dans cette analyse, Pierre Villeneuve, Of Counsel au cabinet Goutal, Alibert et associés, relève également que plusieurs dispositions affectent également les collectivités, notamment franciliennes, et reconnaît au préfet de ...
À un an des Jeux, les réserves de la Cour des comptes
Sécuriser planning et budget sont au cœur des préconisations de la Cour des comptes sur le déroulement des Jeux olympiques et paralympiques qui démarreront dans exactement 365 jours. Pour les collectivités, l'heure est à la prudence.
« La fin des « piscines cathédrales » ? Un petit équipement peut aussi coûter très cher en exploitation »
Comment se portent les centres aquatiques français, un an après l’explosion des coûts énergétiques ? Président de Récréa, groupe spécialisé dans la gestion déléguée d’équipements de sports et de loisirs, Gilles Sergent fait le point pour le Club Acteurs du Sport.
Paris 2024 : le plan des 5 000 équipements sportifs prolongé
Emmanuel Macron parle de « revue de chantier ». Comme ce fut le cas les 26 juillet et 29 septembre 2022, puis le 14 mars dernier, le président de la République a réuni ce 19 juillet à l’Elysée, un nouveau Conseil olympique et paralympique (COP).
Un « city-parc » peut engager envers les tiers la responsabilité de la personne publique
Dans cette affaire, le requérant est un habitant dans une petite commune de 854 habitants, qui demande la condamnation de celle-ci en raison de troubles divers qu'il soutient avoir subis et qu'il impute à l'aménagement d'un "city-parc" près de chez lui.Le juge précise d'abord que l'habitation du requérant a été édifiée en 2000 sur une ...
Evénements sportifs : création d’un label « Terrain d’égalité »
Un décret du 3 juillet crée le label « Terrain d'égalité » pour valoriser les grands événements sportifs internationaux qui s'engagent d'une part, à promouvoir l'égalité entre les femmes et les hommes et d'autre part, à prévenir et lutter contre toutes les formes de discriminations ainsi que les violences sexistes et sexuelles.Est ...
Au Mans, le gymnase est chauffé… par la voirie
En juin 2024 sera mis en service le gymnase de la Briqueterie, au Mans. Il s’agit du premier au monde intégrant la géothermie couplée au dispositif de récupération des calories des voiries Power Road.
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Cap sur le bâtiment à énergie positive
Le Cdos du Pas-de-Calais déploie une plateforme de dons et de prêts de matériel sportif
Le Comité départemental olympique et sportif (Cdos) du Pas-de-Calais a développé une plateforme de prêts et de dons de matériels sportifs. Expérimentée sur le territoire de l'agglomération de Lens-Liévin puis étendue sur le département, elle vise à faire évoluer les mentalités sur la surconsommation et à permettre aux personnes ...
Les comptes « agencement et à aménagement des terrains de sport » seront-ils réintégrés dans le FCTVA ?
Réponse du ministère chargé des Comptes publics : L'article 251 de la loi n° 2020-1721 du 29 décembre 2020 de finances pour 2021 met en œuvre l'automatisation de la gestion du fonds de compensation de la taxe sur la valeur ajoutée (FCTVA) pour les dépenses exécutées à compter du 1er janvier 2021.Cette réforme consiste à remplacer ...
Expérimentation d’animations pyrotechniques dans les enceintes sportives : le contenu de demande et d’évaluation
Un décret du 28 mars a fixé les conditions de mise en œuvre d’une expérimentation, sur une période de trois ans, visant à permettre aux clubs sportifs professionnels, en collaboration étroite avec les associations de supporters, et avec l’accord des autorités locales, d’organiser des animations pyrotechniques réalisées par des ...
