Evaluation - Page 46
CRC : rapports d’observations sur Canteleu, Sainte-Foy-Lès-Lyon et Ostwald
Plusieurs rapports d'observations définitives ont été mis en ligne par des chambres régionales des comptes concernant les communes de : Canteleu (CRC Normandie) Sainte-Foy-Lès-Lyon (CRC Auvergne-Rhônes-Alpes) Ostwald (CRC Alsace)
CRC : rapports d’observations sur la CA du Pays Viennois, la CC des 3 Vallées, Marseille, Rumilly, Béthunes, Châtellerault, etc.
Plusieurs rapports d'observations définitives ont été récemment publiés par des chambres régionales des comptes sur : la communauté d'agglomération du Pays Viennois (CRC Auvergne-Rhônes-Alpes) la communauté de communes des 3 Vallées (CRC Paca) la commune de Marseille sur les concessions de distribution publique d'électricité (CRC ...
CRC : rapports d’observations sur la CA du Pays Châtelleraudais et Perros-Guirrec
Deux rapports d'observations définitives ont été publiés récemment par des chambres régionales des comptes concernant : la communauté d'agglomération du Pays Châtelleraudais (CRC Aquitaine-Poitou-Charentes) la commune de Perros-Guirrec (CRC Bretagne)
« Nous voulons réconcilier les Français avec la sécurité routière » – Armand Jung
Le Conseil national de la sécurité routière (CNSR) a été installé le 27 novembre 2012 par le ministre de l’Intérieur, Manuel Valls. Pour la Gazette, son président Armand Jung, par ailleurs député du Bas-Rhin, précise quel sera son rôle et délivre ses premières perspectives de travail.
CRC : rapports d’observations définitives sur la CC Côte de Lumière, la CA du Soisonnais, la CU du Grand Toulouse, les Hautes-Pyrénées et Condé-sur-Noireau
Plusieurs rapports d’observations définitives viennent d’être publiés par des chambres régionales des comptes concernant : le département des Hautes-Pyrénées (CRC Midi Pyrénées) la communauté urbaine du Grand Toulouse (CRC Midi-Pyrénées) la communauté d'agglomération du Soissonnais (CRC Nord-Pas-de-Calais-Picardie) la communauté ...
Manuel Valls réinstalle le Conseil national de la Sécurité routière
En veille depuis quatre ans, le Conseil national de la sécurité routière (CNSR) a été officiellement réinstallé mardi 27 novembre par Manuel Valls. Le Ministre de l’Intérieur, qui a par ailleurs fixé d'ambitieux objectifs en matière de réduction de morts sur la route, a d’ores et déjà sollicité l’avis de ce « parlement de la ...
Manuel Valls réinstalle le Conseil national de la Sécurité routière
En veille depuis quatre ans, le Conseil national de la sécurité routière (CNSR) a été officiellement réinstallé mardi 27 novembre par Manuel Valls. Le Ministre de l’Intérieur, qui a par ailleurs fixé d'ambitieux objectifs en matière de réduction de morts sur la route, a d’ores et déjà sollicité l’avis de ce « parlement de la ...
CRC : rapports d’observations définitives sur Toulouse, Carla-Bayle, Arles, Ploufragan
Plusieurs rapports d'observations définitives viennent d'être publiés par des chambres régionales des comptes sur les communes de : Toulouse (CRC Midi-Pyrénées) Carla-Bayle (CRC Midi-Pyrénées) Arles (CRC Paca) Ploufragan (CRC Bretagne)
Inéluctable certification ?
"Les comptes des administrations publiques sont réguliers et sincères, ils donnent une image fidèle de leur gestion, leur patrimoine et leur situation financière." Ainsi a été rédigé en 2008 l’article 47-2 de la Constitution conférant la plus haute des légitimités à la régularité des comptes locaux.
Cet article fait partie du dossier :
Vers une certification des comptes des collectivitésCRC : rapports d’observations définitives sur la Basse-Normandie, la CA montluçonnaise, la CC du Laonnois, Montluçon, etc.
Plusieurs rapports d'observations définitives de chambres régionales des comptes viennent d'être publiés concernant : la région Basse-Normandie (CRC Normandie) la communauté d'agglomération montluçonnaise (CRC Auvergne-Rhône-Alpes) la communauté d'agglomération montargoise et rives du Loing (CRC Centre-Limousin) la communauté de ...
