Bruit - Page 23
La justice fragilise le dossier de l’incinérateur d’ordures de la communauté urbaine de Marseille
Le tribunal administratif (TA) de Marseille a annulé le 18 juin 2008 la délibération de la communauté urbaine de Marseille (MPM) attribuant la délégation de service public pour l'exploitation du futur incinérateur d'ordures ménagères à la société Evere.Le tribunal avait été saisi par un ancien élu Verts de MPM qui estimait qu'il ...
Grenelle : l’ARF, l’APVF et AdCF s’inquiètent des modalités de mise en oeuvre
L'Association des régions de France (ARF), Jean-Jack Queyranne, président coordinateur du Grenelle, l'Assemblée des communautés de France (AdCF) et l'Association des petites villes de France (APVF) font par de leurs interrogations «quant à la transformation législative de l'esprit de Grenelle».L'ARF et Jean-Jack Queyranne ont souligné ...
Accord sur les émissions de CO2 des voitures
Le 9 juin, la chancelière allemande et le président français sont parvenus à trouver un compromis sur un vieux dossier : la limitation des émissions de CO2 pour les nouvelles voitures. Dans une déclaration commune, les deux leaders affirment leur soutien aux objectifs européens de réduction des émissions de CO2 des nouveaux véhicules de ...
Pays de la Loire. Rezé s’engage dans le management environnemental
Rezé, commune de l'agglomération nantaise, a signé un partenariat avec Veolia pour évaluer les besoins de la collectivité en termes de système de management environnemental. Ce projet de recherches, qui n'est pas une prestation payante, vise à étudier l'impact de toutes les activités présentes sur le territoire afin de minimiser celles ...
Loire-Atlantique. Travaux portuaires de Donges-Est : nouvel avertissement de Bruxelles
Les écologistes crient déjà victoire ; le port autonome de Nantes-Saint-Nazaire fait grise mine. La mise en garde de Bruxelles, adressée le 5 juin, la dernière du genre avant saisine de la Cour de justice, à l'encontre de la France fait l'effet d'un coup de tonnerre en Loire-Atlantique. Elle pourrait bien signifier l'enterrement du projet ...
Rhône-Alpes. Le conseil régional adopte un plan Energie pour les « lycées du futur »
La région Rhône-Alpes a voté un plan Energie pour ses 280 lycées publics qui se décline en six volets anticipant l'évolution réglementaire :généraliser pour 2009 les audits énergétiques commencés en 2007 afin de disposer dès 2010 des préconisations pour l'ensemble du parc immobilier ;renforcer la performance énergétique des ...
Rhône-Alpes. Les investigations se poursuivent pour lutter contre la pollution du Rhône
Plus de sept mois après sa création par Natahlie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'Etat à l'Ecologie, le Comité de pilotage sur la pollution du Rhône par les PCB (pyralène) a tenu sa deuxième réunion à Lyon.Présidée par le préfet de région, Jacques Gérault, la séance était destinée à faire le point sur les actions entreprises ...
Alsace. Une pollution des eaux évitée de justesse à Reiningue
Les eaux du bassin de captage de la région mulhousienne ont échappé à une pollution par infiltration. 27.400 m3 de déblais ont en effet été épandus sur des terres agricoles - sur lesquelles existe un projet de camping - au voisinage immédiat de la zone de captage et d'un vaste plan d'eau situé sur la commune de Reiningue (Haut-Rhin).Ces ...
Le Sénat critique la proposition de la Commission européenne sur les émissions de CO2 des voitures
La sénatrice du Bas-Rhin, Fabienne Keller, et le président de la délégation pour l'Union européenne au Sénat, Hubert Haenel, ont présenté un rapport d'information appelant la Commission européenne à revoir sa copie au sujet des restrictions imposées aux constructeurs automobiles en matière d'émissions de C02.ContexteMême si les deux ...
Aquitaine. Le comité de Bassin Adour-Garonne interroge les usagers pour élaborer son SDAGE
Le comité de bassin Adour-Garonne vient de lancer une vaste consultation du public en adressant à 3,3 millions personnes de 25 départements français du Sud-ouest un questionnaire les interrogeant sur leurs attentes en matière d'eau. Jusqu'au 15 octobre, ils sont invités à s'exprimer sur la contribution financière et les gestes au quotidien ...
