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Au Mans, le MMArena mise sur sa polyvalence et le foot…féminin
Le devenir du stade MMArena sera au menu du prochain conseil municipal du Mans, prévu le 18 décembre 2013. Les élus prendront connaissance des solutions imaginées avec le concessionnaire Vinci pour épargner les finances de la collectivité.
Transparency International France présente un bilan globalement positif de l’année 2013
A l’occasion de la remise de son rapport annuel 2013, mardi 3 décembre 2013, l’association Transparency International France dresse un état des lieux complet des lois votées en matière de transparence et de lutte contre la corruption. Hormis le report de la réforme sur l’indépendance de la justice, l’association anti-corruption ...
Les métropoles reprennent leur envol
Dans la version du projet de loi « Lebranchu » qui sera examinée en séance du 10 au 12 décembre 2013, les métropoles de droit commun sont instaurées par la loi. Elles bénéficient de nouveaux pouvoirs au regard du texte voté par le Sénat le 7 octobre 2013.
« Les collectivités peuvent entrainer les gouvernements dans un processus de paix durable » – Michel Delebarre
Dans un entretien accordé à La Gazette vendredi 29 novembre 2013, en clôture du deuxième forum des collectivités locales européennes pour la Palestine (Dunkerque +10), Michel Delebarre (1) président de Cités unies France, le réseau pour la coopération décentralisée, souligne l'importance du travail des collectivités pour établir un ...
Les petites villes demeurent dubitatives sur la réforme de la politique de la ville
Partagée sur la réforme de la politique de la ville adoptée le 27 novembre par les députés, l’Association des petites villes de France (APVF) a aussitôt appelé le Sénat à obtenir des garanties pour les communes prochainement exclues de la géographie prioritaire. Le ministre délégué à la ville, François Lamy, a répondu à ...
Atlas régionaux de la démographie médical : les collectivités invitées à s’emparer de l’outil édité par le CNOM
Malgré une relative stabilité du nombre de médecins sur l’ensemble du territoire, les disparités régionales s’accentuent a révélé le Conseil national de l’Ordre des médecins (Cnom) le 28 novembre 2013 en présentant la troisième édition de ses atlas régionaux de la démographie médicale. Et de véritables «zones de souffra ...
Pour la Cour des comptes, l’accueil de la petite enfance souffre d’un manque de coordination des collectivités
Le 28 novembre 2013, la Cour des comptes a rendu public son rapport sur l’accueil des enfants de moins de 3 ans. Si les efforts financiers ont permis d’offrir un mode d’accueil à un enfant sur deux, des progrès restent à faire pour réduire les disparités sociales et territoriales, coordonner les multiples acteurs et rationaliser ...
Les députés votent la reconnaissance du vote blanc, mais après les municipales
L'Assemblée nationale a voté à l'unanimité, jeudi 28 novembre 2013, en deuxième lecture la proposition de loi visant à reconnaître le vote blanc aux élections. Mais la majorité socialiste a repoussé l'entrée en vigueur de cette mesure après les prochaines élections municipales.
La simplification du droit poursuit son cours
Le projet de loi présenté par la garde des Sceaux en Conseil des ministres le 27 novembre devrait favoriser l’utilisation des nouvelles technologies dans les procédures juridiques, simplifier certaines dispositions liées au régime de tutelles, mais également alléger certaines normes encadrant les actions des services déconcentrés et des ...
L’encouragement à l’inscription sur les listes électorales gagne un soutien ministériel
La ministre déléguée en charge de la lutte contre l'exclusion, Marie-Arlette Carlotti, a déclaré, le 26 novembre 2013, soutenir une initiative d'associations visant à encourager les personnes démunies à s’inscrire sur les listes électorales.