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Urbanisme - Page 209

©Grenoble-Alpes Métropole-Guillaume Rossetti
Copyright : ©Grenoble-Alpes Métropole-Guillaume Rossetti
Mobilité 01/09/2021

Villes à 30 km/h : les leçons d’une politique menée à Grenoble depuis 2016

Alors que les projecteurs sont actuellement braqués sur la ville de Paris, qui a fait passer le 30 août 2021 la majorité de son territoire à la vitesse maximale de 30 km/h, il est intéressant de voir ce que ce même choix a changé sur la métropole de Grenoble, qui a été pionnière en la matière en le mettant en œuvre dès 2016. Pour ...

Ancien bâtiment des chemins de fer
Copyright : Fotolia
Transports 01/09/2021

Tout savoir sur la mise à jour de la protection du domaine public ferroviaire

Prises en application de l'article 169 de la loi d'orientation des mobilités du 24 décembre 2019, les nouvelles dispositions de protection du domaine public ferroviaire entreront en vigueur le 1er janvier 2022. Décryptage avant échéance légale.

JÉRÉMY MOULARD
Copyright : J. M.
1 [Interview] équipements sportifs 01/09/2021

« Les stades de foot construits en PPP sont déficitaires »

Chercheur en management du sport à l’université de Lausanne (Suisse), Jérémy Moulard revient sur le bilan des contrats de partenariat public-privé (PPP) utilisés par certaines collectivités pour construire leurs stades géants à l’occasion de l’Euro 2016. Un bilan désastreux.

Cet article fait partie du dossier :

Grands stades : atout ou charge pour les collectivités ?
Peinture qui éclaire la nuit
Copyright : OliKrom
Voirie 31/08/2021

La peinture qui éclaire la nuit

Comment mieux voir dans la nuit sans installer d’éclairage public ? C’est le pari de la peinture routière photoluminescente. Cette peinture s’illumine la nuit et donne ainsi plus de visibilité et de sécurité aux cyclistes et aux piétons.

tourbieres-massif-Madre
Copyright : C. Bellavia / La Gazette
Congrès mondial de la nature 30/08/2021

La nature, meilleur atout pour lutter contre la sécheresse

A l'occasion du Congrès mondial de la nature, organisé par l'UICN à Marseille du 3 au 11 septembre 2021, "La Gazette" s'est intéressée aux solutions fondées sur la nature qui permettent de répondre à des enjeux climatiques, en l'occurrence la sécheresse, qui touche de plus en plus de territoires.

Accessibilité 30/08/2021

Handicap dans les gares : une plateforme nationale unique de réservation

Un décret du 27 août fixe les conditions d'application de l'article L. 1115-9 du code des transports créé par l'article 28 de la loi n° 2019-1428 du 24 décembre 2019 d'orientation des mobilités.Il précise que, en qualité de gestionnaire d'infrastructure, la société SNCF Réseau exerce les missions qui lui sont confiées par ledit ...

Michel Heinrich
Copyright : Michel Heinrich
Aménagement du territoire 27/08/2021

Le SCoT en action, en attendant le ZAN…

Souvent appréhendé par leur versant planificateur, les Schémas de cohérence territoriale (SCoT) revêtent aussi un aspect opérationnel. Lequel s’inscrit dans une actualité mouvante sur fond de crise sanitaire et de délicates perspectives foncières. Comment garder le cap ? La question était posée aux 15e Rencontres nationales qui ...

mann mit anzug legt finger auf lippen
Copyright : jeremias mnch - Fotolia
Dialogue environnemental 27/08/2021

Loi Asap : un décret entérine le recul de la participation du public

Saisine de la CNDP, enquête publique, délais des travaux de l’Autorité environnementale… Un décret du 30 juillet 2021 précise les mesures de simplification des procédures administratives en droit de l’environnement prévues par la loi d'accélération et de simplification de l'action publique (Asap).

une-immeuble
Copyright : Marcus Kretschmar - Fotolia
[La série de l'été] Bâtiment 26/08/2021

« La performance énergétique doit pouvoir s’appuyer sur les occupants »

C’est la fin du programme Bâtiments démonstrateurs, piloté depuis 2008 le Cerema au sein de la plateforme de recherche et d’expérimentation sur l’énergie dans le bâtiment (PREBAT). Retour sur cette évaluation des performances énergétiques réelles de bâtiments basse consommation avec Pascal Cheippe, directeur de projets ...

Marché_de_Saint-Laurent_du_Maroni_2 16-13-33
Copyright : CC BY SA © LEBROUILLARD
fiche pratique 25/08/2021

Comment procéder à la mise en concurrence des titres domaniaux

Il existe une obligation de publicité et de sélection préalable à la délivrance d'un titre d'occupation du domaine, quand celui-ci a pour objet une exploitation économique. Lorsque le titre est de courte durée ou que le nombre d'autorisations disponibles n'est pas limité, une procédure allégée est prévue. Toutefois, la mise à ...

Cet article fait partie du dossier :

Domaine public, domaine privé : le cadre juridique
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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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