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Urbanisme

Banlieues 19/04/2019

Renouvellement urbain : le défi de la participation citoyenne

BanlieueCiteHLM_AmandaVincentRous
Copyright : Amanda Vincent-Rous (Flickr)

Comment faire rimer participation citoyenne et rénovation urbaine ? Telle était la question centrale de la rencontre organisée, le 17 avril, à Saint-Denis par les associations Appuii et Profession banlieue. L’occasion également découvrir le dispositif expérimental « Parlons ensemble » qui va à la rencontre des habitants des quartiers.

Empty stadium soccer field with tribune in sunlight
Copyright : Vitaliy Hrabar-AdobeStock
FICHE PRATIQUE TECHNIQUE 18/04/2019

Homologation des enceintes sportives : le cadre réglementaire (1)

Depuis le drame de Furiani en 1992 au cours duquel des tribunes s’étaient écroulées en faisant de nombreuses victimes, les enceintes sportives doivent, avant de pouvoir organiser des rencontres, être homologuées et leurs conditions de sécurité validées. L’objet de cette première fiche est de présenter l’ensemble des textes ...

Voirie 18/04/2019

Est-il possible de procéder au déclassement d’une route communale en chemin rural ?

Réponse du ministère de la cohésion des territoires : Conformément à l'article L. 141-1 du code de la voirie routière, les voies communales appartiennent au domaine public routier de la commune. Leur entretien fait partie des dépenses obligatoires de la commune, en application de l'article L. 141-8 du même code. En revanche, l'obligation ...

Fotolia_29640756_M© Ingo Bartussek - Fotolia.com
Copyright : Ingo Bartussek - Fotolia
Numérique 18/04/2019

Accès aux données énergétiques locales : encore un effort

L’association Amorce publie un rapport sur les données mises à disposition des collectivités pour les aider à définir et à évaluer leur politique de transition énergétique de manière plus objective. Difficilement accessibles, elles manquent encore de précision, de fiabilité et d’homogénéité, jugent les acteurs locaux.

renovation-energetique
Copyright : By Cjp24 / Wikimedia Commons
Bâtiment 17/04/2019

Le CLER célèbre le «triste anniversaire» du plan national de rénovation énergétique

Le CLER a profité du premier anniversaire du plan national de rénovation énergétique des bâtiments pour dresser un constat alarmiste sur sa mise en oeuvre. Les collectivités locales ne pourront pas assumer seules la rénovation du parc et le service public de la performance énergétique des bâtiments est aujourd’hui exsangue.

logements construction
Copyright : AdobeStock
Urbanisme 17/04/2019

La procédure intégrée pour le logement peut donner un coup d’accélérateur à la construction

Pour raccourcir les délais de construction, les collectivités peuvent initier et piloter une procédure intégrée pour le logement. En une démarche unique, le plan local d’urbanisme et d’autres documents d’urbanisme de rang supérieur sont rendus compatibles avec le projet d’aménagement.

Photo HM
Copyright : Cerema
Infrastructures 17/04/2019

Gestion des ouvrages d’art : « Les communes n’y arriveront pas seules », selon Hervé Maurey

Entretien avec Hervé Maurey, sénateur et président de la commission Aménagement du territoire et chargé d’une mission d’information sur la sécurité des ponts pour le Sénat.

Vue du viaduc du Lignon où passe la RN88 depuis le pont de Confolent (commune de Beauzac) © Arnaud Bouissou - Terra
Copyright : MEDDE - Arnaud Bouissou
Ouvrages d’art 17/04/2019

Comment construire une gestion patrimoniale

Communes et groupements de communes cumulent la bagatelle de 100 000 ponts et autres ouvrages d’art placés sous leur responsabilité. Selon Hervé Maurey, président d’une mission d’information sur la sécurité des ponts pour le Sénat, la plupart des communes ne peuvent pas faire face à cette responsabilité. Cela nécessite des ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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