- Accueil
- Transition écologique
Transition écologique - Page 373
Biodéchets : bilan positif d’un méthaniseur miniature
Alors que se rapproche l’obligation de tri des biodéchets à la source fin 2023, la microméthanisation fait sûrement partie des solutions pour y répondre. Le projet européen Décisive a testé la miniaturisation des dispositifs de méthanisation.
Cet article fait partie du dossier :
Méthanisation : une filière qui doit mettre les gaz
Budgétisation du Fonds Barnier : une vigilance nécessaire
Modifié par la loi de finances pour 2021, quelles évolutions va connaître le fonctionnement du fonds « Barnier » ? Explications.
Les textes officiels manqués durant la dégustation de la bûche de Noël
Comme toujours, la fin du mois de décembre et le début de l'année voient la publication de nombreux textes officiels. La fin de l'année 2021 n'aura pas fait exception. "La Gazette des communes" dresse pour vous la liste des textes parus entre le 24 décembre et le 4 janvier.
Loi Climat et résilience : les nouvelles règles en matière d’urbanisme
Publiée le 24 août 2021, la loi Climat et résilience comporte de nombreuses dispositions qui concernent directement les collectivités. Cette cinquième et dernière analyse de notre série consacrée au décryptage de cette loi revient sur les nouvelles règles d'urbanisme.
Cet article fait partie du dossier :
Décryptage de la loi Climat et RésilienceEhpad, « résidences séniors » : quelle est leur catégorie de construction ?
A quelles catégories de construction correspondent les Ehpad et les "résidences séniors" ? Alors que des requérants s'attaquaient à un permis de construire autorisant ces deux types de projets, le Conseil d'Etat a donné sa réponse, très utile pour savoir quelles règles du plan local d'urbanisme il faut appliquer.Un Ehpad relève de la ...
Assises de la forêt et du bois : les trois dilemmes de la politique forestière française
Le gouvernement a organisé fin 2021 les « Assises de la forêt et du bois » dans un contexte marqué par un intérêt croissant de la société envers les enjeux forestiers et l’avenir de la filière bois. Etat des lieux.
Transition écologique : ce qui a changé au 1er janvier 2022
Comme chaque année, au 1er janvier, c’est toute une série de nouvelles mesures réglementaires qui entrent en vigueur. Pour cette édition 2022, ce nombre d’évolutions est relativement important. Une abondance liée à la quantité de textes réglementaires qui ont été votés récemment.
Cet article fait partie du dossier :
Chantiers 2022 des collectivités : un programme chargé, et une élection présidentielle au milieu
La loi visant à renforcer la régulation environnementale du numérique par l’Arcep est publiée
L'année 2022 voit la mise en place d'outils de régulation de l’empreinte environnementale du numérique avec un renforcement du rôle de l'Arcep, désormais dotée d'un pouvoir de sanction.
Rectification sur le label national « anti-gaspillage alimentaire »
Un décret du 22 décembre 2020 avait déterminé les modalités d'application du label national « anti-gaspillage alimentaire » institué par l'article 33 de la loi du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire afin de réduire le gaspillage alimentaire et de contribuer aux objectifs de réduction ...
Fonds de réparation et de réemploi : ça patine au démarrage
Prévus à partir du 1er janvier 2022 par la loi AGEC, les fonds d’aide à la réparation et au réemploi des appareils électroniques et électriques hors d’usage (DEEE) risquent de démarrer avec un an de retard. L’éco-organisme Ecosystem dénonce un recul du gouvernement sur sa propre politique de réduction des déchets.
