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Evénements - Santé-social - Page 542

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Spectacle vivant 03/03/2020

Le Coronavirus met le spectacle vivant en état d’alerte

Lieux de rassemblement de personnes en milieu confiné, les salles de spectacles sont directement concernées par les mesures sanitaires prises contre la propagation du coronavirus Covid-19. Avec l'incertitude sur l'évolution de la situation doublée d'une absence de visibilité sur l'impact économique, les professionnels s'attendent à vivre ...

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Document 03/03/2020

Coronavirus : situation de l’agent public au regard des mesures d’isolement

La Direction générale de l'administration et de la fonction publique (DGAFP) publie, le 3 mars, une note à l'attention des collectivités territoriales en leur qualité d'employeur public précisant plusieurs dispositifs relatifs à la menace sanitaire représentée par l'épidémie de Coronavirus.

Responsabilité 03/03/2020

Un office public provoque la ruine d’un immeuble, quelle indemnisation ?

Un office public d’habitat a entrepris la construction d’un programme immobilier. Durant l’exécution de ces travaux, des désordres sont apparus sur la propriété des requérants. Évacués, ils ont été relogés par l’office public dans un appartement, de façon précaire.À la demande de la commune, l’expert désigné par le ...

Foncier 03/03/2020

Exercer son droit de préemption pour de l’habitat social, mode d’emploi

Un vendeur et une société, acquéreuse, ont conclu une promesse de vente relative à immeuble. Une déclaration d’intention d’aliéner (DIA) a été adressée à la commune : cette DIA précisait que le prix de vente de l’immeuble avait été fixé à 3 360 000 euros. Le maire a décidé d’exercer le droit de préemption au prix ...

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Aidants 03/03/2020

L’aide monétarisée pour les proches aidants produit des effets contrastés

Une recherche menée sous l’égide de la CNSA rend compte de la complexité d’une activité rémunérée pour les proches aidants en raison de l’intervention ambivalente des pouvoirs publics, des tensions intrafamiliales et des effets sur la relation avec les professionnels et les parcours de vie. Elle conclut à la nécessité d’un cadre ...

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Santé 02/03/2020

Coronavirus : les élus locaux luttent contre la propagation du virus sur le terrain

Le coronavirus a fait lundi sa troisième victime sur le sol français. Plus que jamais en première ligne, les élus locaux appellent la population à respecter les mesures d’hygiène préconisées.

Concret ramp way with stainless steel handrail with disabled sign for support wheelchair disabled people.
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Accessibilité 02/03/2020

Un nouvel agenda pour les Ad’Ap approuvé

Deux décrets publiés en décembre 2019 modifient la législation sur les agendas d’accessibilité programmée, pour permettre la modification d’un agenda approuvé et mettre en place un bilan.

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Veille juridique 02/03/2020

Les textes officiels parus du 16 au 29 février 2020

Aide sociale, handicap, logement, migrants, protection de l'enfance, social… Nous vous proposons un récapitulatif des textes officiels et de la jurisprudence parus du 16 au 29 février 2020 pour les secteurs social, sanitaire et médico-social.

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Education 28/02/2020

Le réseau des villes éducatrices donne sa vision pour 2030

A la veille des élections municipales, le Réseau français des villes éducatrices a présenté le 27 février un manifeste intitulé "Quelle éducation en 2030 ?". Pour les élus adjoints à l'éducation, il est temps de remettre l'éducation au coeur des politiques territoriales.

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Dépendance 28/02/2020

Aide à domicile : 310 millions pour revaloriser les salaires

Alors que le secteur de l'aide à domicile attend la loi Autonomie, une enveloppe vient d'être débloquée pour revaloriser les salaires des professionnels qui accompagnent au quotidien les personnes les plus fragiles.

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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