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Evénements - Prévention-Sécurité - Page 290
Comment les sapeurs-pompiers communiquent sur Twitter
Depuis une dizaine d’années, la communication des services départementaux d'incendie et de secours (Sdis) est davantage orientée vers les réseaux sociaux, notamment Twitter. Un moyen d’informer massivement et rapidement le personnel des centres de secours mais aussi de tisser du lien avec les citoyens. Ces derniers mois, avec la crise ...
Déconfinement : les nouvelles infractions en vigueur
Après les infractions liées au confinement, voici celles liées au déconfinement. Un décret du 11 mai assorti d'une circulaire du 14 mai listent les nouvelles mesures de police applicables dans le cadre de la prorogation de l’état d'urgence sanitaire. Décryptage avec notre juriste, Géraldine Bovi-Hosy, et tableau des nouveaux codes NATINF.
Le Conseil d’Etat met un coup d’arrêt à la surveillance par drone
Le Conseil d'Etat enjoint l'Etat à suspendre l'utilisation des drones à des fins de surveillance sauf à avoir un nouvel encadrement juridique. De son côté, la Cnil annonce mener plusieurs contrôles sur ces utilisations de drones, notamment par les polices municipales.
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Les drones prennent leur envol dans les villes
Les tentatives d’escroquerie n’épargnent pas les collectivités !
Les escrocs n’ont aucun scrupule. La DGFIP alerte sur la recrudescence actuellement des tentatives de fraude par certains escrocs, bien organisés, qui n’hésitent pas à profiter de l’urgence, du manque d’organisation et parfois de personnels de certaines structures victimes toutes désignées : Hôpitaux, EHPAD, pharmacies, et ...
La carte mobilité inclusion : modalités de contrôle de la validité (2)
La fiche précédente a présenté la carte mobilité inclusion qui permet l’accessibilité au stationnement pour les personnes handicapées. La présente fiche analyse les modalités de contrôle de la validité de la carte.
Responsabilité pénale des maires : tout ça pour ça ?
Pendant la crise sanitaire, les débats parlementaires s’enchaînent mais ne se ressemblent pas. Qui aurait parié que la discussion du projet de loi prorogeant l’état d’urgence prendrait un tel tour ?
Un pompier peut-il être mis à l’écart à cause de sa barbe ?
Le tribunal administratif de Strasbourg vient de suspendre la décision du SDIS de la Moselle de placer en autorisation spéciale d’absence des sapeurs-pompiers pompiers qui avaient refusé de se raser pour porter un masque filtrant. Explications de notre juriste, Géraldine Bovi-Hosy.
Les engins de déplacement personnel (1) – les caractéristiques techniques et les équipements obligatoires
Le décret n° 2019-1082 du 23 octobre 2019 relatif à la réglementation des engins de déplacement personnel fixe les règles applicables à ces derniers. Il détaille notamment les obligations relatives aux caractéristiques de ces engins, au comportement de leurs conducteurs, aux voies ou portions de voies sur lesquelles ils peuvent circuler ...
Loi Engagement et proximité : les nouveaux pouvoirs de police du maire
La loi « engagement et proximité » modifie un grand nombre de règles techniques applicables aux collectivités et à leurs groupements. Cette septième analyse de notre série consacrée au décryptage de cette loi revient sur les nouveaux pouvoirs de police du maire.
Cet article fait partie du dossier :
Décryptage de la loi Engagement et proximité
Déconfinement : les nouvelles règles édictées par décret
Le décret "déconfinement" est paru au Journal officiel du 12 mai et comporte toutes les règles applicables à cette seconde phase de la crise sanitaire : la "règle des 100 km", la division rouge/vert des départements, l'obligation du port du masques, etc.
