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Evénements - Gestion technique - Page 57
L’ingénierie départementale sous pression
L’ingénierie qui participe à une stratégie de mise en réseau des élus des territoires devrait être protégée des annonces d’économies des départements. Avec des équipes réduites et des dossiers de plus en plus complexes, les petites collectivités sont les premières bénéficiaires des expertises. S’appuyant sur la mise à ...
Les sols pollués, un vestige redoutable pour les archéologues
En recentrant leurs travaux sur les zones urbaines, les archéologues territoriaux s’exposent davantage à la pollution des sols.
Comment les intercommunalités s’emparent des règlements locaux
Souvent construit à partir d’un règlement local de publicité communal préexistant, le règlement local de publicité intercommunal permet d’harmoniser les règles, tout en répondant à des besoins spécifiques.
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Affichage publicitaire : ces villes qui ne tombent plus dans le panneauRenouvellement de la Commission nationale de sécurité des enceintes sportives
Un décret du 19 mai procède au renouvellement, pour une durée de cinq ans, de la Commission nationale de sécurité des enceintes sportives qui émet un avis sur les dossiers de demande d'homologation d'enceintes destinées à recevoir des manifestations sportives ouvertes au public dont la capacité d'accueil (nombre de places assises pour ...
Eaux pluviales : tous les conseils pour mettre en place une gestion durable
Face aux conséquences du changement climatique et à l’intensification des aléas climatiques, une nouvelle manière de gérer les eaux pluviales urbaines est nécessaire, en faisant appel aux solutions fondées sur la nature.
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Quelle gestion des eaux pluviales ?
Scandale des eaux en bouteille : les sénateurs pointent les manquements de l’État et de Nestlé Waters
La commission d’enquête du Sénat sur les eaux en bouteille a rendu un rapport édifiant sur les traitements interdits qui ont été mis en place par des industriels de l'eau pour produire de "l'eau minérale naturelle". Ces pratiques, que l’État a délibérément couvert, ont éclaté au grand jour grâce à un lanceur d'alerte et au ...
Le Conseil d’État réduit la liste des espèces « susceptibles d’occasionner des dégâts »
Saisi par plusieurs associations environnementales, le Conseil d’État modifié la liste des ESOD, anciennement appelées espèces « nuisibles ». Cet arrêt intervient alors que le gouvernement prépare une nouvelle liste ESOD pour la période 2026-2029.
Ces villes qui ne tombent plus dans le panneau
Les règlements locaux de publicité intercommunaux (RLPI) sont annexés au plan local d’urbanisme intercommunal. Les maires, qui détiennent le pouvoir de police de la publicité depuis le 1er janvier 2024, peuvent le transférer à l’intercommunalité, mais il ne peut être moins disant par rapport aux règles nationales posées ...
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Affichage publicitaire : ces villes qui ne tombent plus dans le panneau
Smart Cities : quelles clauses de propriété intellectuelle dans les marchés publics ?
Les collectivités qui développent des applications pour rendre leurs villes intelligentes sont confrontées à des questions complexes de propriété intellectuelle. Mieux vaut anticiper. Que dit le droit et quelles clauses imaginer ?
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L’an II de la smart city
Protection des captages en eau : « On ne cesse de reculer depuis le Grenelle »
Pour Régis Taisne, chef du département « cycle de l’eau » à la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR), « les mesures concernant la protection des captages d’eau ne sont pas à la hauteur de l’urgence de la situation ». Après la présentation par le gouvernement, le 13 mai, du bilan plein ...
