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  • Evénements - Gestion technique

Evénements - Gestion technique - Page 1939

Aménagement du territoire 28/02/2008

Picardie. Le pays des Trois-Vallées programme 52 opérations pour son développement

Créé fin 2007, le pays des Trois-Vallées regroupe la baie de Somme, la vallée de la Bresle et le Vimeu, soit sept communautés de communes et 33 communes non regroupées en EPCI. Pour cette première année d'existence, ces collectivités locales, soutenues par le conseil régional de Picardie, ont programmé 52 opérations d'aménagement pour ...

Transports 27/02/2008

Centre. Des associations contestent la DUP du tram à Orléans

Une dizaine d'associations engagées dans le « collectif tramway d'Orléans » ont engagé un recours administratif devant le préfet du Loiret afin de lui demander de revenir sur la déclaration d'utilité publique accordé au projet de seconde ligne de tram à Orléans. Le 10 janvier, le préfet du Loiret signait la DUP autorisant le lancement ...

Environnement 27/02/2008

Amorce signale des dysfonctionnements de la filière D3E auprès des collectivités

Amorce, une association de collectivités et de professionnels concernés par la gestion des déchets, les réseaux de chaleurs et la gestion locale de l'énergie, annonce, dans un communiqué du 26 février qu'elle se mobilise pour améliorer le fonctionnement de la filière de reprise des déchets d'équipements électriques et électroniques ...

Energie 27/02/2008

Libéralisation de l’énergie : la Commission s’intéresse à la proposition franco-allemande

La Commission a adouci sa position sur la « troisième voie » proposée par huit Etats membres, afin de poursuivre la libéralisation du marché européen de l'énergie. Une solution consensuelle pourrait ainsi être trouvée, alors que les prix de gros de l'électricité ont atteint des records, vendredi dernier, notamment en France. En bref ...

Transports 27/02/2008

Centre. Des vélos électriques pour les agents de l’agglomération de Blois

Agglopolys, la communauté d'agglomération de Blois (Loir-et-Cher) vient de prendre possession de 20 vélos électriques loués au constructeur Matra Manufacturing & services. Ces vélos seront mis à disposition des agents pour relier les différents sites de la mairie de Blois, d'Agglopolys et du centre intercommunal d'action sociale (CIAS ...

Environnement 25/02/2008

Déchets : Un invité surprise dans la campagne

Elus et citoyens affirment l'importance de la gestion des déchets comme thème de campagne. Dans certaines communes, la question de la localisation des installations est centrale.Lire aussi notre événement dans la Gazette du 25 février, p. 10 à 12.

Justice, jurisprudence 25/02/2008

Rhône-Alpes. Opposée aux menus sans viande dans les cantines au nom du principe de laïcité, une association lyonnaise saisit la justice

Une association féministe a déposé un recours pour "excès de pouvoir" devant le tribunal administratif de Lyon, s'insurgeant contre les menus sans viande dans les cantines scolaires de Lyon, proposés à la demande de certaines familles, a-t-on appris, le 25 février, auprès de son avocat. Me André Vianès, au nom de l'association Regards de ...

Environnement 22/02/2008

Poitou-Charentes. Pas de label de parc naturel pour le Marais poitevin, Ségolène Royal s’insurge

Ségolène Royal (PS), présidente de la région Poitou-Charentes, a dénoncé le 22 février un refus "scandaleux et incompréhensible" du gouvernement d'accorder le label de parc naturel régional au Marais poitevin, annoncé par le ministre de l'Ecologie Jean-Louis Borloo. "Cette décision a été prise sans réelle concertation avec les ...

Environnement 22/02/2008

Eaux usées : les collectivités responsables d’une possible condamnation de la France par la Cour européenne ?

Quatrième plus mauvais élève de l'UE en 2007 en matière de respect de la législation sur l'environnement, la France semble se diriger vers une nouvelle condamnation de la Cour européenne. Malgré des avertissements répétés de la Commission, la directive de 1991 sur le traitement des eaux usées n'est toujours pas respectée par de ...

Aménagement du territoire 22/02/2008

L’APVF dépose un recours contre les décrets d’application de la réforme de la carte judiciaire

L'Association des petites villes de France (APVF) conteste, dans un communiqué du 20 février la légalité de ces deux décrets publiés au Journal officiel textes annonçant la liste définitive des tribunaux supprimés sur le territoire : - 23 tribunaux de grande instance, - 178 tribunaux d'instance,- 55 tribunaux de commerce.L'APVF a ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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