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Evénements - Gestion technique - Page 1673
Pollution atmosphérique : le maire de Rouen en appelle au préfet
Face à l’importance et à la récurrence de la pollution aux particules en suspension dans sa ville, le maire de Rouen (110 276 habitants), Valérie Fourneyron, a écrit au préfet de région le 30 mars 2012 pour qu’il prenne des mesures contribuant à faire baisser cette pollution.
Le Comité de liaison énergies renouvelables (CLER) vante le rôle des territoires
Créer un cadre simple adapté aux échelles territoriales, lutter contre la précarité énergétique, mener une politique ambitieuse de rénovation des bâtiments et d’efficacité énergétique des équipements, soutenir de manière transparente les énergies renouvelables, etc. Le Comité de liaison énergies renouvelables (CLER) a présenté ...
Grève à la communauté urbaine de Bordeaux pour une revalorisation du régime indemnitaire des C
Une grève frappe la CUB depuis lundi 2 avril 2012. Objectif ? Obtenir une revalorisation du régime indemnitaire des catégories C, et notamment ceux de la Direction collecte et traitement des déchets.
Le pays d’Ancenis prépare une facturation proportionnelle à l’utilisation du service des déchets
Des conteneurs enterrés dont la trappe s’ouvre sur présentation d’un badge : c’est le matériel qu’ont testé quelque 400 foyers de la communauté de communes du pays d’Ancenis, en 2010 et 2011. Cinq duos de conteneurs ont ainsi recueilli les déchets ménagers et les emballages légers des habitants de deux résidences ...
La campagne, la banlieue… et la République !
Facteur constitutif de cette fameuse identité française, l’aspiration à l’égalité est inscrite dans les gènes de l’immense majorité des citoyens français. Or, force est de constater que les stratégies employées dans la campagne présidentielle d’aujourd’hui privilégient une approche segmentée des catégories de population à ...
Le syndicat intercommunal d’aménagement du Golfe du Morbihan prépare les acteurs du territoire à l’augmentation du niveau de la mer
Fort du soutien d’un programme européen et de l’implication d’universitaires brestois, le syndicat intercommunal d’aménagement du golfe du Morbihan (SIAGM) prépare les acteurs du territoire à l’augmentation du niveau de la mer. Trois scénarios d’évolution, plus ou moins radicale, sont à l’étude.
Quelles sont les nouvelles caractéristiques du modèle type de dispositif de contrôle de la durée du stationnement urbain ? (disque zone bleue)
Depuis le 1er janvier 2012, le dispositif prévu à l’article R.417-3 du Code de la route permettant d’assurer le contrôle de la durée du stationnement urbain doit être conforme au modèle prévu par l’arrêté du 6 décembre 2007 relatif au modèle type de dispositif de contrôle de la durée du stationnement urbain (JO, 21 ...
En zone isolée, des compétences de « PM » adaptées au contexte territorial
A l’heure de la structuration de la filière sécurité, les prérogatives des policiers municipaux demeurent très hétérogènes selon les spécificités locales, la volonté des élus ou encore la taille des communes.
Cet article fait partie du dossier :
Les métiers de la sécurité publique et de la préventionL’étude d’impact version Grenelle
La loi Grenelle 2 de juillet 2010 a modifié les études d’impact en les précisant, en les simplifiant et en intégrant la réglementation européenne. La nomenclature est devenue une liste positive et deux procédures sont apparues : « au cas par cas » et le « cadrage préalable ».
Les sociétés d’économie mixte locales
Les sociétés d’économie mixte locales (SEML) sont des sociétés anonymes qui associent dans leur capital des collectivités territoriales majoritaires (communes ou leurs groupements, départements, régions) et des partenaires économiques et financiers publics ou privés.Elles sont régies par la loi du 7 juillet 1983, modifiée et ...
