- Accueil
- Evénements - Etat et collectivités locales
Evénements - Etat et collectivités locales - Page 339
Le plan communal de sauvegarde, une arme efficace
Moins d'un tiers des communes a l'obligation d'élaborer un plan communal de sauvegarde. Mais celles qui en ont un semblent mieux faire face.
A portée de virus
Avec le décès du patron du département des Hauts-de-Seine, Patrick Devedjian, les Français constatent que le Covid-19 n’épargne personne. Et surtout pas les élus. Ils ne sont plus seulement à « portée d’engueulade », mais aussi à portée de virus.
Éloge de la centralisation en temps de crise
La guerre contre le CoVid-19 disqualifie le millefeuille territorial et nécessite une reprise en main de l’Etat. Telle est l’idée-force d’une note de l’Institut Rousseau qui prône la suppression pure et simple des régions.
Une préfecture pionnière de la participation publique
Les services de l’Etat ont lancé une consultation publique pour imaginer le visage futur du littoral du golfe du Lion.
Le « silence vaut acceptation » en période d’épidémie de Covid-19
Parmi les 25 ordonnances prises sur le fondement de la loi Covid-19 du 23 mars, l'ordonnance n° 2020-306 a une incidence particulière sur le principe selon lequel le silence de l'administration au bout de deux mois à une demande d'un administré vaut acceptation. Armand Desprairies et le cabinet Goutal la décryptent pour "la Gazette".
« Nous voulons aider et guider les secrétaires de mairies »
Karine Follin a créé en mars 2019 l’Association des secrétaires des mairies rurales de France dont elle est présidente. Objectif : répondre notamment aux besoins de formation et d’informations législatives rapides.
Un nouveau train d’ordonnances pour les collectivités
Nouvelle salve d'ordonnances pour les collectivités en ce 1er avril. Lors du conseil des ministres, le Gouvernement a présenté deux projets de texte visant à organiser le second tour des municipales et à permettre la continuité des institutions locales. Revue de détails.
Loi Covid-19 : une frise pour en comprendre les incidences sur les collectivités
Dans la continuité des deux analyses dédiées aux incidences de la loi Covid-19 du 23 mars sur la démocratie communale et intercommunale, Gilles Le Chatelier et Simon Rey, avocats au cabinet Adamas, ont réalisé une frise permettant d'avoir une vue d'ensemble sur les conséquences de cette loi pour les collectivités.
Cet article fait partie du dossier :
Covid-19 : un cadre juridique d'exception pour les collectivités
Loi Engagement et proximité : l’évolution du périmètre des intercos
La loi « engagement et proximité » modifie un grand nombre de règles techniques applicables aux collectivités et à leurs groupements et l'ensemble de ses dispositions sont d'application immédiate, soit depuis le 28 décembre 2019. La troisième analyse de notre série consacrée au décryptage de cette loi revient sur l'évolution du ...
Cet article fait partie du dossier :
Décryptage de la loi Engagement et proximité
Coronavirus : Les associations d’élus réclament plus de souplesse pour aider les entreprises
Les associations d'élus locaux ont écrit deux courriers au Premier ministre pour demander plus d'agilité dans leurs possibilités d’aides aux entreprises. Avec plus ou moins de succès.
