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Evénements - Etat et collectivités locales - Page 1318
Un portail participatif pour le département de l’Eure
Le département de L'Eure a officiellement lancé le 20 octobre son nouveau portail participatif : Eure-en-ligne.fr.
Pays de la Loire. Rififi à Juigné-les-Moutiers
Plus petite commune de Loire-Atlantique avec ses 325 habitants, Juigné-les-Moutiers connaît depuis quelques mois une vie municipale tumultueuse. Les élus ne veulent plus travailler avec la secrétaire de mairie, en poste depuis une trentaine d'années, estimant la relation de confiance «rompue». Le contentieux remonte à début 2008 après la ...
Orléans : ville et préfecture s’opposent sur les gens du voyage
L'installation «sauvage» début octobre d'une centaine de caravanes en bord de Loire a donné lieu à une vive polémique entre la ville d'Orléans, la police nationale et la préfecture du Loiret.
Exclusif – Réformes des collectivités : les textes présentés en Conseil des ministres
Au lendemain du discours de Nicolas Sarkozy à Saint-Dizier, quatre textes relatifs à la réforme des collectivités ont été présentés le 21 octobre en Conseil des ministres. Ils doivent être discutés à partir de la mi-décembre au Parlement.Les quatre textes sont :un projet de loi organique relatif à l'élection des membres des conseils ...
Les cahiers des clauses administratives générales sont tous renouvelés
La réforme des cahiers des clauses administratives générales (CCAG) engagée en 2007 vient de s'achever avec la parution le 16 octobre des 3 derniers CCAG : marchés publics industriels (MI), prestations intellectuelles (PI), techniques de l'information et de la communication (TIC) qui font suite aux CCAG fournitures courantes et services ...
Nicolas Sarkozy à l’offensive sur la réforme des collectivités
Nicolas Sarkozy, président de la République, a présenté dans les grandes lignes, le 20 octobre à Saint-Dizier, la réforme des collectivités sur un ton assez offensif, et sans annonce nouvelle. «Prétendre que les collectivités territoriales ne font face à aucune difficulté, qu'elles peuvent rester à l'écart de l'effort de ...
Mobilisation pour l’abrogation de la loi SMA
Le 5 octobre, quatre maires de communes du Calvados - Giberville, Ifs, Louvigny et Saint-Germain-la-Blanche-Herbe - ont appelé à la constitution d'un collectif à l'échelle départementale contre le service minimum d'accueil (SMA) des enfants en période de grève dans l'éducation nationale.
Sur le site de la Diact – Indicateurs des territoires
La délégation interministérielle à l'aménagement et à la compétitivité des territoires (Diact) met à jour une sélection d'indicateurs cartographiés de l'Observatoire des territoires - Octobre 2009
Sur le site du Sénat – Titres d’identité
Le Sénat met en ligne le rapport de Michel André «La génération des titres d'identité : bilan et perspectives» - Juin 2009
Languedoc-Roussillon. Le maire de Perpignan Jean-Paul Alduy cède son fauteuil à son premier adjoint
Le maire de Perpignan Jean-Paul Alduy a annoncé le 15 octobre sa démission du mandat qu'il détient depuis 1993. Mais il restera président de la communauté d'agglomération Perpignan Méditerranée (24 communes et 201.500 hab.). «JPA» démissionne moins de quatre mois après sa réélection à la fin juin 2009 avec 53,54% des suffrages au ...
