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Economie - Page 1506
Sur le site de Fenêtre sur l’Europe. Rapport sur l’activité générale de l’UE en 2006
Ce rapport de quelque 250 pages, couvre les travaux de l'ensemble des institutions et organes de l'Union européenne et vise à fournir une vue globale de l'activité menée en 2006.
Dans la lettre du Minefi. Conséquence de la réforme de l’impôt sur le revenu
La réforme de l'impôt sur le revenu peut avoir des conséquences sur l'attribution d'avantages ou de prestations à caractère social versés sous condition de ressources (bourses, tarifs de cantine ou de crèche, etc.). Le Minefi a mis en ligne une notice explicative de la direction de la législation fiscale, un cas pratique concernant la ...
Biocarburants : Villeneuve-sur-Lot juge incompréhensible un recours de Bercy
La communauté de communes de Villeneuve-sur-Lot, autorisée par la cour administrative d'appel de Bordeaux à utiliser des huiles végétales pures comme carburant, a qualifié le 15 février d'"incompréhensible" un recours introduit par le gouvernement devant le Conseil d'Etat.Alors que la cour administrative d'appel de Bordeaux avait ...
Aquitaine. Officialisation du pôle de compétitivité Aerospace Valley à Agen
Les conseils généraux et régionaux d'Aquitaine et de Midi- Pyrénées ont signé le 13 février à Agen (Lot-et-Garonne) le contrat cadre sur le pôle de compétitivité Aerospace Valley. Cette signature, répond au souhait du comité interministériel d'aménagement et du développement du territoire (Ciadt), qui en avait fait en 2005 une ...
Ile-de-France. La ville de Montreuil dénonce la fin des financements des PLIE de Seine-Saint-Denis
«Les plans locaux pour l'insertion et l'emploi (PLIE) de Seine-Saint-Denis viennent d'apprendre que leur financement va être réduit de 45% sur la période 2007-2013», déplore la ville de Montreuil dans un communiqué du 15 février. «Cette décision menace directement l'existence des personnes qui s'y sont engagées», avertit la mairie ...
Le président de la CRPM s’interroge sur le manque de résultat de la Stratégie de Lisbonne
Le président Claudio Martini (Toscane) de la Conférence des régions périphériques maritimes (CRPM) a pris part au dialogue structuré entre institutions européennes, Comité des régions, et collectivités locales, le 14 février 2007 en interrogeant, au Comité des régions, le commissaire européen à l'entreprise et l'industrie, Günter ...
Nord-Pas-de-Calais. Le département du nord et la fédération des centres sociaux et sociaux-culturels du Nord signent un protocole d’accord pour 2006 – 2012
Bernard Derosier, président du conseil Général du Nord et Jacques Eloy, président de la Fédération des centres sociaux et socio-culturels du Nord ont signé le 15 février un protocole d'accord 2006- 2012 entre le département du Nord et la fédération des centres sociaux et socio-culturels du Nord. Ce protocole fait suite à un premier ...
Basse-Normandie. Des élus du Calvados réclament l’argent des radars de contrôle de vitesse
Pour deux motifs proches mais distincts, deux conseillers généraux du Calvados veulent réclamer à l'Etat l'argent des amendes liées aux radars automatiques fixes de contrôle de vitesse installés sur les routes départementales. D'autres départements ont déjà réclamé à l'Etat le versement de tout ou partie de ces revenus.Responsable ...
Haute-Normandie. Le Havre suspend la DSP de Suez pour son Centre de la mer
La ville du Havre (Seine-Maritime, 193 259 habitants) a décidé de suspendre la délégation de service public (DSP) confiée à Suez Environnement pour construire et gérer son futur centre de la mer et du développement durable. Suez avait été retenu après appel d'offre, mais avec une enveloppe financière votée par la ville de 45 millions ...
Centre. Arcelor-Mittal au secours de Romorantin
Le groupe sidérurgique Arcelor-Mittal va consacrer 1,5 million d'euros à la revitalisation du bassin d'emploi de Romorantin (Loir-et-Cher). Lors de sa prise de contrôle du groupe Arcelor, l'Indien Lakshmi Mittal avait pris l'engagement de reprendre à son compte l'ensemble des engagements d'Arcelor en faveur de l'emploi. Depuis la privatisation ...
