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Economie - Page 1420
Allocation autonomie : vives réactions après un texte voté au Sénat
Un texte voté le 10 décembre par le Sénat, permettant aux départements de récupérer sur les successions supérieures à 100.000 euros les sommes versées au titre de l'Allocation personnalisée autonomie (APA), a suscité le 11 décembre une volée de protestations d'associations.L'APA est versée à un million de personnes âgées ...
Rhône-Alpes. Lyon va coopérer avec Jéricho dans le domaine de l’éclairage public
La ville de Lyon a lancé une coopération avec la ville palestinienne de Jéricho dans le domaine de l'éclairage urbain, a annoncé le 7 décembre Jean-Michel Daclin, adjoint au maire.Le projet, réalisé en collaboration avec le fabricant d'éclairage Thorn, vise à mettre en valeur deux lieux historiques à Jéricho : l'Arbre de Zacharias et ...
Languedoc-Roussillon. La ville de Narbonne vend du vin pour amener de l’eau en Afrique
La ville de Narbonne organise le 8 décembre une vente aux enchères de vin destinée à financer la construction de châteaux d'eau au Burkina Faso. Le vin mis en vente, baptisé «Narbo 118», provient d'un vignoble de 7,5 hectares dont la commune est propriétaire depuis 2003 et qu'elle exploite en direct. Le profit dégagé par l'opération ...
Midi-Pyrénées. Pierre Izard demande au gouvernement de prendre position contre les délocalisations
Le président du conseil général de la Haute-Garonne, Pierre Izard (PS), a demandé le 7 décembre au gouvernement de "prendre position" contre les délocalisations dans l'aéronautique, envisagées par Airbus, dont le siège est à Toulouse."Je demande au gouvernement de prendre clairement position contre les délocalisations de ...
Sur le site de la DGCL – Fiscalité directe locale
«La fiscalité directe locale en 2007: une hausse des taux limitée», BIS n°57, novembre 2007. A télécharger sur le site ministère de l'Intérieur (DGCL).
Alsace. La Communauté urbaine de Strasbourg mise sur l’apprentissage
Avec 179 apprentis en formation à la rentrée 2007, la Communauté urbaine de Strasbourg (CUS) devient le deuxième acteur de cette filière en Alsace, derrière PSA mais devant la SNCF. Pratiqué depuis 1994 par la collectivité, l'apprentissage a vu ses effectifs multipliés par quatre depuis 2004. Ce sont surtout les filières des niveaux III ...
Les régions tirent 500 millions d’euros de la part modulable de TIPP, selon Roger Karoutchi
Le secrétaire d'Etat aux relations avec le Parlement, Roger Karoutchi, chef de file UMP en Ile-de-France, a estimé le 6 décembre à 500 millions d'euros le gain pour les régions de la hausse de la part modulable de la taxe intérieure sur les produits pétroliers (TIPP), chiffré plus tôt à 80 millions par l'Association des régions de ...
Bénéfice net d’1 milliard d’euros de l’Etat sur les collectivités
Selon le rapport d'information du sénateur Michel Mercier, publié le 5 décembre au Sénat, le compte d'avances aux collectivités est excédentaire depuis 1996.L'Etat prélève en effet aux collectivités, pour frais d'assiette et de recouvrement des impôts locaux 2.5 milliards d'euros. S'y ajoutent 2 milliards pour frais de dégrèvement et ...
Taxe forfaitaire sur les cessions de terrains devenus constructibles
L'instruction fiscale 8M-3-07 détaille les modalités d'institution de la taxe forfaitaire sur les cessions de terrains devenus constructibles, prévue par l'article 26 de la loi du 13 juillet 2006 portant engagement national pour le logement, complété par l'article 19 de la loi de finances rectificative pour 2006.
Rhône-Alpes. Le pôle de cinéma et de création audiovisuelle Pixel implanté à Villeurbanne
La région Rhône-Alpes, le Grand Lyon et le développeur immobilier Icade ont lancé, à Villeurbanne, le pôle Pixel, partenariat public-privé d'un coût de 25 millions d'euros spécialisé dans le cinéma et l'audiovisuel. Pixel prévoit la réalisation de deux studios de 800m2 et de 350m2 (2000 m2 au total avec les annexes) et la construction ...
