- Accueil
- Economie
Economie - Page 1388
Haute-Normandie. Schéma départemental de l’enfance et de la famille : la Seine-Maritime innove
Dans le cadre de la préparation de son schéma départemental de l'enfance et de la famille, et de l'évaluation de ses politiques publiques, le département de la Seine-Maritime lance une enquête inédite.Celle-ci porte sur la vie actuelle et passée des enfants confiés pour un temps aux services d'aide à l'enfance géré par le département ...
Ministère de la Santé – Allocataires du RMI
Le nombre d'allocataires du RMI au 31 décembre 2007 - Etudes et résultats - Mars 2008
Déficit public : il n’y a pas eu de dérapages, affirment les collectivités / Interview de Jean Arthuis
Les récents propos d'Eric Woerth et Christine Lagarde attribuant notamment l'aggravation du déficit public à un «fort accroissement des dépenses des collectivités locales» ont provoqué un tollé des associations d'élus. Les collectivités locales responsables de l'accroissement du déficit ? «En 2007, les objectifs en matière de dette ...
Ministère de l’Economie – Agir pour l’emploi
Convention entre l'Etat et la Caisse des dépôts et consignations - Dossier - 18 mars 2008
Délégation interministérielle à la Ville – Action sociale
Projets de réussite éducative : localisation des dispositifs au 1er septembre 2007 - Mars 2008
Champagne-Ardenne. L’aire d’appellation de l’AOC Champagne étendue à quarante communes
L'Inao (Institut national de l'origine et de la qualité) a validé le principe d'une extension de l'aire de l'AOC Champagne. Quarante communes seront invitées à y entrer (22 dans la Marne, 15 dans l'Aube, 2 en Haute-Marne et une dans l'Aisne), et 2 autres, marnaises, à en sortir. La zone d'élaboration du champagne devrait passer ainsi à 675 ...
Le livret A devrait être ouvert à toutes les banques le 1er octobre
Le lancement de la distribution du livret A par toutes les banques françaises devrait avoir lieu le 1er octobre 2008, a indiqué Bercy à l'AFP, le 25 mars, confirmant une information du journal "les Echos". La Commission européenne avait demandé à Paris de généraliser la distribution du livret A avant le 11 février 2008, au nom de la libre ...
Taxe foncière sur les propriétés non bâties : urgence
L'imposition à la taxe foncière sur les propriétés non bâties due au titre de 2007 peut être établie jusqu'au 31 décembre 2008. Aussi, la demande des communes tendant à ce que leur soit communiqué le tableau récapitulatif des activités lucratives et non lucratives réalisées par l'armée sur les parties de leur territoire communal ...
Pays-de-la-Loire. Après la pollution de la Loire, des communes portent plainte contre Total
Plusieurs communes de Loire-Atlantique ont porté plainte contre Total, après la pollution de l'estuaire de la Loire par la raffinerie du groupe pétrolier à Donges, sur la rive nord : le 16 mars, une fuite sur une canalisation lors du chargement d'un navire a laissé échapper environ 400 tonnes de fuel lourd, provoquant une marée noire de ...
Languedoc-Roussillon. Trois sénateurs militent pour l’autorisation de la publicité pour le vin sur internet
Trois sénateurs socialistes du Languedoc-Roussillon, région qui abrite le plus grand vignoble de France et du monde, ont déposé une proposition de loi pour ajouter l'internet sur la liste des médias autorisés à accueillir la publicité pour le vin. La proposition émane des Audois Roland Courteau (également coprésident de l'Anev ...
