Toute l'actu technique
Toute l’actu : faites le tour de l’actualité de la filière technique territoriale et de l’ingénierie publique avec le Club Techni.Cités.
Carrière
Ce que l’on sait du nouveau cadre d’emploi des ingénieurs en chef
Annoncés depuis 2012, deux décrets modifiant en profondeur les carrières des ingénieurs territoriaux devraient être soumis au Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT) avant l'été. L’un concrétisera la scission du cadre d’emplois, l’autre fixera les conditions d’accès au cadre d’emplois des ingénieurs en ...
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Eau
SEM à opération unique : un outil adapté au secteur de l’eau ?
Dole est la première ville à lancer une consultation pour la création de deux sociétés d’économie mixte à opération unique (Semop). L’une pour la distribution de l’eau potable, l’autre pour l’assainissement. Reste à savoir si ce nouvel outil juridique présente de réels avantages pour les collectivités et suscite leur ...
Handicap
Accessibilité et Ad’Ap : quatre cas pour demander des délais et périodes supplémentaires
C’est un texte passé relativement inaperçu mais potentiellement très intéressant pour bon nombre de collectivités : un arrêté du 27 avril 2015 en deux volets précise les modalités de prorogation des délais de dépôt et d'exécution d’un agenda d’accessibilité programmée (Ad’Ap) et les conditions d'octroi de périodes ...
Veille TO, jurisprudence...
L’actu juridique du 22 mai 2015
Notre sélection des textes officiels, analyses de jurisprudence et réponses ministérielles intéressant les cadres de la filière technique, publiés par le Club Technique et sur Lagazette.fr entre le 18 et le 22 mai 2015.
Handicap
L’ordonnance accessibilité en attente de ratification
Le projet de loi ratifiant l’ordonnance du 26 septembre 2014 qui a créé les agendas d’accessibilité programmée (Ad’Ap) va être examiné le 2 juin par le Sénat. Les associations maintiennent leur opposition et préparent une journée de mobilisation le 27 mai.
Climat
« Il faut que le pouvoir énergétique soit décentralisé », Claire Roumet, directrice générale d’Energy Cities
Au sein de l’Association européenne des autorités locales en transition énergétique (Energy Cities), la conversion vers les énergies propres est fermement engagée. Il s’agit aujourd’hui de passer des actions pionnières de lutte contre le dérèglement climatique à leur massification, selon la directrice générale du réseau. La ...
Transports
Trains d’équilibre du territoire : les villes et les régions mobilisées
Alors que la commission Duron sur l’avenir des TET rendra ses conclusions mardi 26 mai 2015, Villes de France et l’Association des Régions de France ont exprimé, ce mercredi 20 mai, leurs craintes sur la question. Cette prise de position s’ajoute aux nombreuses alertes ou préconisations lancées cette année par divers acteurs du ...
Energie
Comment densifier les réseaux de chaleur ?
Le développement des énergies renouvelables passe par celui des réseaux de chaleur et leur densification. A cette fin, l'association Amorce propose une note qui présente les outils juridiques disponibles pour construire une stratégie globale et volontariste.
NTIC
Billettique : un référentiel pour réduire les coûts
Le référentiel « architecture et sécurité » des systèmes d’acceptation billettique est un nouvel outil à disposition des acteurs des transports publics souhaitant rationaliser leur investissement en matière d’équipements billettiques. Ce guide doit favoriser l’interopérabilité, réduire le coût global et faciliter ...
Veille TO, jurisprudence...
L’actu juridique du 15 mai 2015
Notre sélection des textes officiels, analyses de jurisprudence et réponses ministérielles intéressant les cadres de la filière technique, publiés par le Club Technique et sur Lagazette.fr entre le 11 et le 15 mai 2015.
Transport
Mobilité : « Nous voulons faire disparaitre la fracture urbain/rural »
La « mobilité courante », tel est l’objet d’un think tank nouvellement créé qui réunit de nombreux acteurs du transport public. Le père de ce concept, François Ferrieux, ancien président du Syndicat Mixte des transports collectifs de l’Oise (SMTCO), nous explique ce qui se cache derrière cette « utopie » de la mobilité, et les ...
Gestion des déchets
Filière textiles usagés : faire les bons choix
Pour atteindre ses objectifs, la filière des textiles usagés a besoin d’une implication des collectivités. Le terrain juridique étant toutefois un peu glissant, un guide vient de paraître pour essayer de leur éviter les faux-pas.
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Décryptage
Déchets européens : des statistiques à prendre avec des pincettes
Fin mars, Eurostat a publié ses chiffres sur la gestion des déchets ménagers et assimilés en 2013. Si la France se situe au dessus de la moyenne européenne pour la production, mais en dessous pour le taux de recyclage/compostage, la méthode de calcul est contestée par la Fnade. Décryptage.
Energie
2e appel d’offres gaz de l’UGAP : encore d’importantes économies pour les acheteurs publics
Cinq fournisseurs, dont trois entreprises locales de distribution (ELD), se partagent les contrats de la deuxième vague du groupement gaz de l’UGAP. La centrale d’achat opérait pour le compte de 2 027 membres, principalement des collectivités et établissements publics, devant se mettre en conformité avec la loi supprimant les tarifs ...
Développement économique
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Economie circulaire : les régions se lancent dans la boucle
La région Bretagne vient d’annoncer les résultats de son appel à manifestation d’intérêt sur l’économie circulaire. De plus en plus de régions s’impliquent dans cette démarche, et les projets se multiplient. La réforme territoriale en cours devrait en outre conforter l'échelon régional dans ce rôle moteur.
Veille TO, réponses ministérielles...
L’actu juridique du 7 mai 2015
Notre sélection des textes officiels, analyses de jurisprudence et réponses ministérielles intéressant les cadres de la filière technique, publiés par le Club Technique et sur Lagazette.fr entre le 4 et le 7 mai 2015.
Eau et Climat
Forum mondial de Daegu : les acteurs de l’eau veulent en faire un thème majeur de la Cop 21
Le 7ème Forum mondial de l’eau, qui s’est tenu à Daegu du 12 au 17 avril, a été très peu médiatisé. Alors qu’en 2012, la France avait un temps été marseillaise, la capitale de Paca accueillant alors la 6ème édition de ce Forum. Si ce forum ne restera pas dans les annales, il pave néanmoins le chemin vers les conférences ...
Déchets
Trier et valoriser les déblais de chantiers : le Grand Paris cherche la voie de l’exemplarité
La Société du Grand Paris et la région Ile-de-France clament être dans les temps. Pourtant, les filières de recyclage des matériaux issus de ce chantier exceptionnel restent à créer. Le plan régional d’élimination des déchets de chantier doit être adopté le 19 juin : il donnera le ‘la’ sur l’ambition en matière de recyclage ...
Mobilité
Velo-city 2015 : le vélo, pharmacopée des territoires
Nantes accueillera en juin la grande conférence annuelle internationale dédiée à la bicyclette. Transition énergétique, développement économique, santé, son porte-bagage est bien chargé.
MILIEUX NATURELS
Comment peut-on améliorer la gestion des berges et rivières ?
Un amendement à la loi de transition énergétique sur les servitudes de marchepied des abords de cours d'eau a provoqué des remous autour de la gestion de l'aménagement des rives. Entretiens croisés avec Guy Pustelnik, directeur d’Epidor, établissement public territorial de Dordogne, et Géraud de Saint-Albin, responsable du service eau et ...
