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Actualité - Page 2800
Comment Stéphane Bern compte travailler pour les communes
Missionné par le président de la République, l’animateur de télévision Stéphane Bern entame un recensement du patrimoine en péril, avant de suggérer des financements « innovants ». Il rappelle qu'environ 50% du patrimoine se situe dans les petites communes.
« Avec les DGS, les nouveaux élus ne font pas dans le sentiment »
Figure du bureau du Syndicat national des directeurs généraux des collectivités territoriales, Pierrick Lozé est l'auteur d'un essai savoureux sur « le couple infernal » maire-DGS.
Grand stade de rugby : les élus locaux réclament 50 millions d’euros
Après l’annulation du projet de grand stade de rugby sur leur territoire, les élus de Grand Paris Sud évaluent à 50 millions d'euros le montant des frais engagés pour rien. Il n'entendent pas payer l'addition et ont donc lancé un recours contre la Fédération française de Rugby. Ils iront devant le tribunal administratif si nécessaire.
Les militaires en reconversion, un vivier pour les collectivités
En 2016, 612 militaires ont quitté l’uniforme pour entrer dans la territoriale. Ils peuvent bénéficier pour cela de procédures spécifiques que le ministère de la Défense cherche à faire mieux connaître aux collectivités.
Face à la montée des eaux, le juge fait comme il peut…
Jusqu’où s’étend le domaine public maritime ? Côté mer, la réponse est donnée par le droit maritime international. Côté terre, ça va, ça vient… au gré des vagues.
La démarche « bâtiments durables » essaime hors de son berceau méditerranéen
Il s’agit d’améliorer la qualité environnementale d’un projet de construction ou de réhabilitation en tenant compte des spécificités du territoire. La démarche est destinée aux maîtres d’ouvrage, qu’ils soient publics ou privés. Elle concerne des projets de toutes tailles et de toutes natures. Un référentiel ...
Cession de réseaux câblés : les points de vigilance à l’attention des communes et de leurs EPCI
Le devenir des réseaux câblés et, au-delà, leur valorisation supposent de s'interroger sur l'étendue des droits que les collectivités détiennent sur les réseaux établis sur leur territoire. Nombre de communes ont été approchées par leur câblo-opérateur ou se sont rapprochées de lui, dans la perspective du rachat de leur réseau ...
Élections sénatoriales du 24 septembre 2017 : la République en panne
Les résultats des sénatoriales ont été présentés à raison par les commentateurs comme un sévère échec des partisans du Président de la République.
Jean-Luc Rigaut, un centriste révolutionnaire à la tête de l’ADCF
Auteur de la plus grosse opération de fusion de municipalités jamais menée, le maire UDI de la commune nouvelle d’Annecy, Jean-Luc Rigaut, a pris la présidence de l’Assemblée des communautés de France le 4 octobre 2017.
Répartition de la CVAE : ce que prévoit le budget 2018
Le PLF 2018 revisite les modalités de calcul de la Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE). Il prend acte de la censure par le Conseil constitutionnel du taux dérogatoire pour les sociétés membres d'un groupe fiscal intégré et annule les modalités de calcul votées l'an dernier pour équilibrer les recettes entre ...