Actualités technique
Dépollution des sols
Des solutions nouvelles pour mieux gérer les terres polluées
La première plate-forme fluviale de recyclage des terres polluées est en fonctionnement depuis peu à Sotteville-lès-Rouen (76). L’occasion de faire un point sur les avancées dans le domaine du traitement des sites et sols pollués. De la base de données TERRASS à l’outil interactif SelecDEPOL en passant par la « bourse aux terre ...
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Energie
Le Médiateur jette un pavé dans la mare en envisageant une « entreprise publique de réseau »
Deux mois et demi après sa nomination comme Médiateur national de l’énergie, l’ancien député PS des Côtes d’Armor Jean Gaubert a été auditionné, mercredi 12 février 2014, par la commission des Affaires économiques de l’Assemblée nationale. Notamment interrogé sur l’état des réseaux de distribution d’électricité, jugé ...
Logement
Construction : « On ne supprime jamais les normes caduques »
Catherine Jacquot, architecte urbaniste, est la nouvelle présidente de l'Ordre des architectes. Elle revient sur les groupes de travail mis en place pour réfléchir aux moyens d'atteindre les 500 000 logements construits par an, auxquels l'Ordre participe.
[Billet] Urbanisme
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Le PLUI voté du bout des lèvres
Le marathon législatif du projet de loi pour l’accès au logement et à un urbanisme rénové est enfin terminé : la commission mixte paritaire est parvenue à un texte de consensus le 12 février.
Déchets
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Le recyclage du papier progresse doucement en France
L’éco-organisme en charge du recyclage du papier a annoncé des chiffres en progression sur l’année 2013, en ligne avec les objectifs à moyen terme. Et pour développer le geste de tri, Ecofolio va lancer une nouvelle campagne d’affichage à partir du 17 février.
Enquête
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5e baromètre APF de l’accessibilité : «2015, le rendez-vous manqué»
L’Association des Paralysés de France (APF) a publié son traditionnel classement des villes accessibles, dont Grenoble occupe à nouveau la première place. Malgré d’indéniables progrès, les collectivités ne seront pas au rendez-vous de 2015.
Risques naturels
Barrages mobiles anti-inondations : contraignants mais efficaces
Depuis septembre 2013, les services de la sécurité civile utilisent des barrages mobiles anti-inondations en forme de « boudins ». Relativement lourds à mettre en œuvre, ils montrent leur efficacité en surface et en usage préventif.
Transport
Le tram-train lyonnais redémarre, les interrogations demeurent
Arrêtée le 3 décembre dernier suite au blocage d’une roue, un an à peine après sa mise en service, la circulation du tram-train TER de l’Ouest lyonnais a finalement été rétablie le 10 février. Mais, si l’on connait la nature du problème qui touchait le matériel roulant d’Alstom, on n’en ignore encore les raisons…
Rapport annuel 2014
Déchets : la Cour salue les progrès en matière de prévention et de stabilisation des coûts mais demande une gestion plus locale
Dans son rapport annuel 2014, la Cour des comptes est revenue sur le sujet de la gestion des déchets ménagers, pour observer les suites données à son rapport thématique de septembre 2011. Et le bilan est plutôt bon, les magistrats ayant salué les progrès réalisés en matière de recyclage, de réduction des mises en décharge et de ...
Aménagement numérique du territoire
Plan France Très Haut Débit : 1 département sur 2 est déjà prêt à lancer un réseau fibre optique d’initiative publique
La première édition de la conférence annuelle de la mission France Très Haut débit s’est tenue le 6 février 2014 au ministère du Redressement productif. Les ministres Arnaud Montebourg et Fleur Pellerin ont réaffirmé la volonté de l’Etat de piloter ce chantier où devront se coordonner sur le territoire acteurs privés et publics. 45 ...
Energie/ Bâtiment/ Transport
Efficacité énergétique : les mesures pertinentes (étude comparative)
Enerdata a effectué pour le compte de l'Ademe un travail de « benchmarking » des mesures d’efficacité énergétique mises en œuvre dans une trentaine de pays étrangers – avec une prédominance de l’Allemagne, des Pays-Bas, de la Suisse et du Royaume-Uni - pour en tirer des leçons applicables à la France.
Lochwiller en état de « catastrophe minière »
A la suite d’un forage géothermique privé, des maisons et des voiries du village de Lochwiller (Bas-Rhin) se fissurent. L’Etat lance des travaux de colmatage et une indemnisation des sinistrés via le Fonds de garantie d’assurance obligatoire.

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Energie
Philippe Martin dévoile la feuille de route 2014 pour les énergies renouvelables
Appel d’offre, expérimentation, financements, groupe de travail… Le ministre du Développement durable, Philippe Martin, a énuméré lors du colloque du syndicat des énergies renouvelables, le 6 février, les chantiers en cours et à venir dans le secteur.
[Décryptage] Déchets
Centres de tri « haute performance » : pas si performants que ça !
Depuis peu, les collectivités se voient proposer une gestion des bennes « tout-venant » de leurs déchèteries dans des centres de tri « haute performance » avec un objectif : optimiser et améliorer leur valorisation. Dans ce contexte, le Cercle national du recyclage a établit un état des lieux qui conclut à la prudence. En exclusivité ...
Energie
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Transition écologique : le feu couve entre collectivités sur les compétences… et les ressources
Une fiscalité communale transférée à des collectivités peu ou prou à la maille départementale, et c’est l’étincelle : les nouvelles modalités de perception de la taxe communale sur la consommation finale d’électricité (TCCFE) provoquent un débat enflammé sur le rôle de chacun dans la transition énergétique.
Transferts de personnels
CSFPT : l’intégration des « ouvriers des parcs et ateliers » fait débat
Présentés mercredi 5 février au Conseil supérieur de la fonction publique territoriale, deux projets de décrets sur l’intégration et la retraite des ouvriers des parcs et ateliers (OPA), transférés aux départements en 2009, ont été longuement débattus. Alors qu'ils bénéficieront de leurs acquis, la prochaine revalorisation de la ...
Statut
Carrière et rémunération toujours dans le viseur des agents de maîtrise territoriaux
Les agents de catégorie C issus de la filière technique se disent déçus par les décrets parus le 31 janvier 2014. Et les agents de maîtrise territoriaux, les « oubliés » de la filière technique, exigent de nouveau une reconnaissance de leurs fonctions d’encadrement.
Urbanisme
La deuxième vague de labellisation des EcoQuartiers est lancée
Cécile Duflot, ministre de l'Égalité des territoires et du Logement, a annoncé le lancement de la deuxième vague de labellisation des ÉcoQuartiers. Les collectivités ont jusqu'au 14 février 2014 pour faire part de leur souhait de participer à cette vague de labellisation auprès des directions régionales de l'environnement, de ...
Gestion des déchets
Déchets d’ameublement : trop de collectivités bloquées en liste d’attente
Le rythme de contractualisation d’Eco-mobilier avec les collectivités est jugé insuffisant par l’association Amorce, qui a pointé du doigt cet élément pendant ses Rencontres avec les éco-organismes le 28 janvier 2014.
Transition énergétique
Le rôle des collectivités dans l’écologie industrielle (Guide)
Transformer les déchets en ressources ou sources d'énergie... Le centre de ressources du développement territorial ETD, en partenariat avec GRDF et l'association Orée, publie une étude détaillant les premières expériences menées dans le domaine ainsi que le rôle d'impulsion et d'accompagnement que peuvent jouer les collectivités ...