Lois de finances - Page 83
PLF 2015 : une onde de choc pour les collectivités
Lors de la journée d'étude du Club Finances, mardi 18 novembre 2014, à Marseille, Stéphane Masse, directeur de mission et associé au cabinet FCL Gérer la Cité, a détaillé l'impact du projet de loi de finances pour 2015 sur les équilibres financiers des collectivités territoriales.
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PLF 2015 : quel impact pour les collectivités du grand Sud ?
PLF 2015 : la fonction finance dans un univers contraint
Lors de la journée d'étude du Club Finances, mardi 18 novembre 2014, à Marseille, Françoise Larpin, associée et directrice nationale secteur public chez KPMG, est revenu sur le rôle de la fonction finance dans les collectivités locales sur fond de baisse des dotations dans le cadre du projet de loi de finances pour 2015.
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PLF 2015 : quel impact pour les collectivités du grand Sud ?
PLF 2015 : les dispositions relatives aux collectivités
Lors de la journée d'étude du Club Finances, mardi 18 novembre 2014, à Marseille, Alain Guengant, directeur de recherche honoraire au CNRS, a présenté les dispositions du projet de loi de finances pour 2015 relatives aux collectivités territoriales.
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PLF 2015 : quel impact pour les collectivités du grand Sud ? PLF 2015 : quels impacts financiers pour les collectivités du grand Sud ?
Experts, élus locaux et fonctionnaires territoriaux ont analysé le projet de loi de finances pour 2015, mardi 18 novembre 2014, à Marseille. Ils ont décrypté ses conséquences sur les villes du grand Sud. Le crunch d’investissement n’est pas au programme.
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PLF 2015 : quel impact pour les collectivités du grand Sud ?Baisse des dotations : les effets inattendus du mode de calcul retenu au sein du bloc communal
Conçu pour être neutre et transparent, le mode de calcul de la contribution au redressement des finances publiques des communes et des EPCI pourrait avoir pour effet indirect de renchérir significativement les transferts de charges et les mutualisations mis en œuvre au sein des ensembles intercommunaux. Des démarches que la loi s’attache ...
Le monde local accueille avec défiance les nouvelles impositions
Les annonces du gouvernement la semaine dernière de créer trois nouvelles taxes ne sont pas tout à fait du goût des élus locaux. Non seulement ils n’apprécient pas de ne pas avoir été associés à la réflexion, mais surtout ils reprochent à l’Etat de leur transférer la charge de "l’impopularité fiscale".
L’Assemblée vote la réforme de la taxe de séjour
L'Assemblée nationale a adopté, vendredi 14 novembre, les articles du projet de loi de finances pour 2015 relatifs à la réforme de la taxe de séjour et au financement des transports franciliens. Le vote solennel sur l'ensemble du texte aura lieu mardi 18 novembre.
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PLF 2015 : une baisse des dotations sans concession ?
Collectif budgétaire : le relevé des articles relatifs aux finances locales
Le Club finances vous propose une sélection des articles du projet de loi de finances rectificative pour 2014 qui concernent les collectivités territoriales.
Une poignée de collectivités veut sauver la taxe de gestion des eaux pluviales urbaines
Alors que le projet de loi de finances 2015 prévoit la suppression de la taxe de gestion des eaux pluviales urbaines, quelques collectivités tentent un lobbying désespéré pour la sauver. Arguments.
L’Assemblée nationale adopte les crédits relatifs aux collectivités
Les députés ont adopté en séance publique, vendredi 7 novembre, les crédits du PLF 2015 relatifs aux relations avec les collectivités locales. Ils ont voté une série d'amendements relatifs à la pérennisation du soutien financier aux départements, au fonctionnement du FPIC et à la péréquation verticale.
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PLF 2015 : une baisse des dotations sans concession ?
