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Foncier - Page 10

BECHU-CHRISTOPHE
Copyright : Mylene Deroche/IP3
Transition écologique 08/09/2023

Christophe Béchu : « Il y a un trou dans la raquette sur le financement du ZAN »

Christophe Béchu, ministre de la Transition écologique, s'est attaché, depuis son entrée au gouvernement, à déminer le dossier explosif du Zéro artificialisation nette (ZAN) des sols. Il revient sur les enjeux de cette politique aux implications multiples.

parcelle ; foncier ; vue aerienne ;
Copyright : AdobeStock
[EDITO] ZAN 08/09/2023

Ce n’est qu’un début

Le ZAN n'a pas fini de faire parler de lui. Il a fallu, ces derniers mois, rechercher un équilibre entre l’ambition de diviser par deux d’ici à 2031 la consommation d’espaces naturels et les angoisses des élus locaux. Et ce n'est pas fini... La phase de mise en œuvre ne sera certainement pas moins corsée que celle de l’élaboration !

TERRITOIRES&INDUSTRIE_Dunkerque_900X600PX (1)
Copyright : D.R.
Webinaire - 29 août 23/08/2023

Quelles solutions pour allier densification et réindustrialisation ?

Comment concilier maîtrise du foncier et développement de l'industrie ? "La Gazette" et "L'Usine nouvelle" vous proposent, dans le cadre de leur programme "Territoires et Industrie", de poser vos questions à trois experts lors d'un webinaire qui se tiendra le mardi 29 août à 10 heures. Inscrivez-vous !

ZAN oblige, les agglos revoient les lieux d’accueil des zones d’activités et la voirie, et les sociétés s’engagent à optimiser et à mutualiser le foncier entre elles.
Copyright : ANDBZ / ABACA
Réindustrialisation 18/08/2023

Foncier industriel : le gouvernement veut faire rimer industrie avec ZAN

La "Stratégie nationale de mobilisation pour le foncier industriel", élaborée par le préfet Rollon Mouchel-Blaisot, a été rendue publique à la fin du mois de juillet par le gouvernement. Le rapport a été publié dans la foulée de l'adoption de la loi sur la mise en place du zéro artificialisation nette (ZAN), qui aura un impact sur le ...

20230605_190727
Copyright : CNeau
Foncier 21/07/2023

La loi visant visant à faciliter la mise en œuvre des objectifs de lutte contre l’artificialisation des sols est publiée

Adoptée en urgence le 13 juillet dernier, la loi visant à faciliter la mise en œuvre des objectifs de lutte contre l'artificialisation des sols et à renforcer l'accompagnement des élus locaux a été publiée au JO le 21 juillet. Elle crée notamment une "garantie universelle" pour les communes de un hectare à artificialiser, pour assurer ...

20230605_211855
Copyright : CNeau
Développement économique 20/07/2023

Caux-Seine agglo : l’exemple d’un territoire industriel aux prises avec le ZAN

L’agglomération normande qui s’est construite sur la pétrochimie veut être le fer de lance de l’industrie décarbonée et prévoit l’implantation de gros projets industriels sur deux nouveaux sites. Mais même en prenant les devants, le ZAN vient perturber sa stratégie de développement économique, jusqu’à remettre certains projets ...

Michel-HEINRICH
Copyright : FEDESCOT
[Entretien] Foncier 12/07/2023

ZAN : « Un coup de canif dans le travail fait par les SCoT depuis vingt ans »

Michel Heinrich, le président de la Fédération des SCoT, revient sur la proposition de loi visant à faciliter la mise en œuvre des objectifs de lutte contre l’artificialisation des sols, adoptée en commission mixte paritaire le 6 juillet. S'il juge certaines mesures bienvenues, d'autres lui semblent plus inquiétantes.

gresivaudan-grenoble 1
Copyright : CCGresivaudan
Aménagement du territoire 11/07/2023

Un ZAN new look pour répondre aux oppositions des élus locaux

L’Assemblée nationale et le Sénat ont trouvé un accord en commission mixte paritaire, le 6 juillet 2023, sur la proposition de loi visant à faciliter la mise en œuvre des objectifs de lutte contre l’artificialisation des sols et à renforcer l'accompagnement des élus locaux.

rollon Mouchel-Blaisot
Copyright : CNeau
Congrès de Villes de France 07/07/2023

Comment rendre industrie et transition écologique « complémentaires »

Lors du congrès des Villes de France, les élus ont fait des propositions pour favoriser la réindustrialisation des villes moyennes alors que le préfet Mouchel-Blaisot a présenté en avant-première les grands axes de son rapport très attendu sur la mobilisation pour le foncier industriel.

Entreprise2
Copyright : Porte de dromardeche
Foncier 03/07/2023

Territoires pilotes de sobriété foncière, épisode 7 : conjuguer développement économique et sobriété foncière

Portée par l’Agence nationale de la cohésion des territoires et le Puca, la démarche des Territoires pilotes et pionniers de sobriété foncière (TPSF), se poursuit en 2023. "La Gazette" suit l’avancement des travaux à travers les réunions du Cercle des pionniers, acteurs de cette expérimentation engagés dans la réalisation d’un ...

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