Fiscalité - Page 193
Les Hauts-de-Seine dans la continuité du plan de relance
Les élus du conseil Général des Hauts-de-Seine ont voté le 12 mars 2010 le budget primitif du département pour 2010. Il s’élève à 1,855 milliards d’euros, quasi-identique au budget de 2009 (1,859 milliards d’euros).
Le premier budget de Nantes métropole voté à la baisse
Pour la première fois depuis sa création en 2001, la communauté urbaine a adopté un budjet primitif en baisse de 1,5 %, à 960 millions d'euros, dont 726,2 millions pour le budget principal (-0,6 %). Il entérine de fait un « glissement dans le temps », sans précision de date, d'investissements programmés sur la période 2008/2014.
Fiche pratique – La RODP des ouvrages de communications électroniques
Quels sont les ouvrages ouvrant droit à la RODP ?La redevance d’occupation du domaine public (RODP) résulte de l’autorisation conférée à un tiers d’occuper une partie du domaine public en vue d’exploiter, notamment des ouvrages de communications électroniques. Ceux-ci peuvent être : des artères (dans le sol ou le sous-sol, un ...
Dette publique : une vraie question ! Un problème ?
Depuis quelques semaines, les marchés financiers défient les Etats européens.
Paca. La région empruntera plus pour investir davantage
Le budget primitif 2010 est marqué par une hausse importante des dépenses d’intervention qui seront financées à 45% par l’emprunt, la fiscalité restant stable.
Grand Chalon : un budget en retrait
Le Grand Chalon a adopté son budget primitif 2010. Celui-ci s’établit à 100,5 millions d’euros, contre 105,9 millions d’euros en 2009, soit une baisse de 5%.
Moins d’investissements pour l’agglomération du Grand Narbonne
Adopté le 19 février, le budget primitif consolidé de l’agglomération audoise s’établit à 124 millions d’euros, dont 55 millions de budget principal.
Grenoble Alpes Métropole freine ses investissements en attendant de réduire son endettement
La Communauté d’agglomération Grenoble Alpes Métropole a voté le 12 février 2010 son budget 2010 pour un montant de 397 millions d’euros, en légère progression de 1,8%.
Cour des Comptes – Rapport public annuel 2010
Eure : un budget sous de mauvais augures
Le département de l’Eure a adopté, le 9 février, son budget primitif 2010, en hausse de 2% à 599 millions d’euros.
