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Urbanisme - Page 141

Chantier de démolition
Copyright : Phovoir
Evaluation environnementale 09/11/2022

Mode d’emploi de la procédure d’urgence à caractère civil

Une circulaire du 2 août 2022 décrypte les modalités d’exonération d'évaluation environnementale pour les projets répondant à des événements très graves. Décryptage en 5 points-clés.

Les bassins nordiques s'adaptent ou ferment avant l'hiver
Copyright : Nogent-sur-Marne
Piscines 03/11/2022

Avant l’hiver, les bassins nordiques s’adaptent… ou ferment

Alors qu’une quarantaine de piscines auraient bouclé leurs portes -ou s’apprêtent à le faire- cet hiver, des collectivités choisissent de limiter la fermeture à leurs bassins nordiques, bassins chauffés à l’extérieur. Il s’agit de faire des économies et de préserver l’accueil des scolaires dans les bassins intérieurs. Des ...

Construction of Media Village - Paris Olympic Games 2024
Copyright : B. Fernandez-Icon Sport/ABACA
Grands chantiers 02/11/2022

La note des JO 2024 s’annonce plus élevée que prévu

La ministre des Sports, Amélie Oudéa-Castéra, a confirmé mi-octobre qu’un surcoût était prévu pour les travaux nécessaires aux JO de 2024.

Le vert en ville
Copyright : Shark749 / Adobestock
urbanisme 02/11/2022

S’approprier l’objectif du ZAN en 6 étapes

Le zéro artificialisation nette (ZAN) constitue un objectif à atteindre en 2050. Il implique une réduction progressive par tranche de dix années de la surface nouvellement artificialisée. De plus, la réduction de moitié de la consommation des espaces naturels, agricoles et forestiers devra être intégrée progressivement dans les ...

Cet article fait partie du dossier :

Le ZAN au jour le jour
renovation-energetique-maison
Copyright : pitb_1 / Adobestock
1 Bâtiment 31/10/2022

Rénovation énergétique des bâtiments : un pilotage insuffisant selon la Cour des comptes

Dans un référé rendu public le 28 octobre, la Cour des comptes met en garde contre les imprécisions de la politique de rénovation énergétique des bâtiments et son manque d'évaluation.

illu-zan-jpg
Copyright : D.R.
Aménagement du territoire 31/10/2022

Chantier à haut risque pour l’adaptation locale du ZAN

Les conférences des Scot avaient jusqu’au 22 octobre pour remettre aux régions des propositions de mise en œuvre du zéro artificialisation nette des sols (ZAN). Riche, l’exercice a aussi confirmé des crispations.

Avis d'impôt taxe d'habitation, France
Copyright : HJBC - Adobe Stock
1 Fiscalité 31/10/2022

ZAN : et si la fiscalité locale prenait en compte les espaces naturels

Par le truchement du zéro artificialisation nette, le Conseil des prélèvements obligatoires pose les premiers chaînons d’un glissement vers une fiscalité locale plus verte.

©Grenoble-Alpes Métropole-Guillaume Rossetti
Copyright : ©Grenoble-Alpes Métropole-Guillaume Rossetti
1 Fiche pratique Voirie - éclairage public et espaces verts 28/10/2022

L’emploi des couleurs sur chaussée

L'utilisation de la couleur sur chaussée pour l'aménagement est devenue courante. Mal utilisées ou employées excessivement, ces techniques risquent de causer certaines confusions néfastes pour la bonne compréhension de l'aménagement, la sécurité et le confort de l'usager. Cette fiche apporte les explications générales nécessaires et ...

JURONS
Copyright : Adobestock
[EDITORIAL] Réforme fiscale 28/10/2022

La politique n’est pas un gros mot !

Un dispositif législatif est passé au Parlement en catimini. Il s'agit du zéro artificialisation nette qui vise à contenir l'étalement urbain et à lutter contre le dérèglement climatique. Connu sous son acronyme ZAN, il va imposer sa loi implacable à la France périurbaine.

Fotolia_61245897_M©_Cyril_PAPOT_-_Fotolia_com_
Copyright : Cyril PAPOT-Fotolia
Inflation 27/10/2022

Piscines : l’envolée des prix de l’énergie fait craindre le pire

En matière de consommation d’énergie, les piscines sont appelées à faire des efforts cet hiver. Jusqu’à fermer, pour un certain nombre d’entre elles. Les collectivités sont à pied d’œuvre pour tenter de ne pas en arriver là.

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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