- Accueil
- Transition écologique
Transition écologique - Page 375
Face aux loups et aux ours, les élus de montagne sortent les griffes
Les loups - ainsi que les ours - sont de plus en plus nombreux dans les territoires montagneux et couvrent des territoires de plus en plus grands. Les attaques de troupeaux se multiplient et exacerbent les tensions avec les éleveurs, comme l’ont rapporté plusieurs sénateurs de ces territoires, lors d’un débat organisé le 25 février au ...
Cet article fait partie du dossier :
Prédateurs et éleveurs : les maires au coeur de la mêlée
Nouvelle douche froide pour le projet d’eau osmosée du Sedif
La préfecture de Seine-et-Marne a refusé l’autorisation environnementale nécessaire au syndicat des eaux d’Ile-de-France (Sedif) pour lancer son projet d’osmose inverse basse pression sur son usine d’eau potable de Savigny-le-Temple. Une décision saluée par les nombreux opposants.
Cyclomobiles légers : de nouveaux engins électriques sur les pistes cyclables
Le décret du 14 janvier 2022 permet aux draisiennes et autres cyclomobiles légers de rouler sur la voie publique, à certaines conditions. Le point sur les règles applicables à ces nouveaux véhicules avec notre juriste, Géraldine Bovi-Hosy.
Modalités de gestion des véhicules, cycles ou engins en « free-floating »
Chaque jour, les Français sont de plus en plus nombreux à avoir recours à la location de vélos, trottinettes, scooters et mêmes voitures « sans points d’attache fixes » ou, autrement dit en « free-floating ». S’il y a pu y avoir un vide juridique pendant un temps certain sur leur présence et l’utilisation sur l’espace public ...
Les bâtiments face aux catastrophes naturelles
Plusieurs millions de bâtiments sont directement exposés au risque de catastrophes naturelles : feux de forêt, submersion, sécheresse. La plupart d’entre eux sont particulièrement vulnérables, ce qui peut représenter une menace pour la sécurité de leurs occupants et retarder le retour à la normale. Toutefois, il existe des guides ...
Pesticides : l’Etat ne répond toujours pas aux injonctions du juge
Sur l'utilisation des pesticides, le bras de fer des communes et des associations contre l'Etat connait un nouvel épisode : le collectif des maires anti-pesticides a l'intention de déposer un recours devant le Conseil d'Etat contre le décret et l'arrêté publiés ce 26 janvier. Explications avec Florence Presson, vice-présidente du collectif.
L’inquiétude des élus grandit face aux nouvelles filières de recyclage
L'équation devient de plus en plus compliquée pour les élus en charge de la gestion des déchets. Les nouvelles filières à responsabilité élargie des producteurs (REP) tardant à être mises en place, les collectivités sont d'autant plus frappées par la hausse des taxes sur l'incinération et l'enfouissement. De plus, la coûteuse ...
« Quand les factures d’énergie arriveront, ce sera dramatique »
La commune de Brazey-en-Plaine (Côte-d’Or), 2 400 habitants, subit, comme d’autres, de plein fouet la flambée des prix de l’énergie, en particulier de ceux du gaz. Son maire, Gilles Delepau, décrit une situation mettant à mal les finances de sa collectivité et sa capacité d’autofinancement.
Signature de la première convention judiciaire d’intérêt public
La première convention judiciaire d'intérêt public (CJIP), nouvel outil transactionnel alternatif aux poursuites pénales, a été mise en œuvre dans une affaire de pollution des eaux par un syndicat intercommunal. Une première en France sur le plan du droit pénal environnemental.
Cet article fait partie du dossier :
Comment les collectivités s'emparent des alternatives au contentieuxTransferts aux régions dans le cadre du Fonds européen agricole pour le développement rural
La réglementation européenne prévoit une nouvelle programmation de la politique agricole commune (PAC), qui débutera au 1er janvier 2023 et mettra en œuvre le Fonds européen agricole pour le développement rural (FEADER). C'est dans ce cadre qu'est publiée au Journal officiel du 27 janvier une ordonnance relative à la gestion du Fonds ...
