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  • Evénements - Gestion technique

Evénements - Gestion technique - Page 2159

Energie 29/01/2004

Energie : un marché encore peu attractif

Il n'est pas certain que les collectivités, libres de choisir leurs fournisseurs de gaz et d'électricité à compter du 1er juillet prochain, se ruent vers les nouveaux opérateurs qui viendront rivaliser avec les anciens monopoles, EDF et GDF. Absence d'offre concurrentielle de gaz dans le Sud du pays, prix de marché de l'électricité ...

Environnement 28/01/2004

Une charte sur l’implantation de la téléphonie mobile dans les Hauts-de-Seine

La plupart des maires des Hauts-de-Seine et l'association française des opérateurs mobiles ont signé lundi à Nanterre une charte sur les procédures d'implantation de relais de téléphonie mobile.Cette charte a pour but de coordonner l'action des mairies, des différents services d'Etat et des trois opérateurs oeuvrant dans le département ...

Environnement 28/01/2004

Une charte sur l’implantation de la téléphonie mobile dans les Hauts-de-Seine

La plupart des maires des Hauts-de-Seine et l'association française des opérateurs mobiles ont signé lundi à Nanterre une charte sur les procédures d'implantation de relais de téléphonie mobile.Cette charte a pour but de coordonner l'action des mairies, des différents services d'Etat et des trois opérateurs oeuvrant dans le département ...

Environnement 28/01/2004

Une charte sur l’implantation de la téléphonie mobile dans les Hauts-de-Seine

La plupart des maires des Hauts-de-Seine et l'association française des opérateurs mobiles ont signé lundi à Nanterre une charte sur les procédures d'implantation de relais de téléphonie mobile.Cette charte a pour but de coordonner l'action des mairies, des différents services d'Etat et des trois opérateurs oeuvrant dans le département ...

Aménagement du territoire 23/01/2004

12

C'est le nombre de communautés d'agglomération créées en 2003. Cela porte à 155 le nombre des CA, regroupant 2629 communes et 19 152 053 habitants, précise l'Assemblée des communautés de France (ADCF). Deux sont issues de la transformation d'un SAN, cinq sont d'ex-communautés de communes, cinq étant créées ex nihilo. Communauté ...

Equipement 23/01/2004

Vosges : l’Etat apaise les tensions sur le tunnel de Sainte-Marie.

Les travaux de percement d'une simple galerie de sécurité demandés de manière urgente par les élus de l'association du massif vosgien, ainsi que les études concernant le doublement de l'ouvrage, voulu par le conseil général, débuteront en mars 2004. Le ministre des Transports a par ailleurs annoncé que les RN 57, 59 et 66, qui relient ...

Aménagement du territoire 23/01/2004

Douze

C'est le nombre de communautés d'agglomération créées en 2003. Cela porte à 155 le nombre des CA, regroupant 2629 communes et 19 152 053 habitants, précise l'Assemblée des communautés de France (ADCF). Deux sont issues de la transformation d'un SAN, cinq sont d'ex-communautés de communes, cinq étant créées ex nihilo. Communauté ...

Aménagement du territoire 22/01/2004

Les Zones de Revitalisation Rurale (ZRR) à l’Assemblée

L'Assemblée a voté l'actualisation des périmètres des Zones de revitalisation rurale (ZRR), une des principales mesures du projet de loi sur le développement des territoires ruraux, discuté en première lecture à l'Assemblée depuis le 15 janvier.Les députés ont complété ce dispositif par trois amendements fiscaux du gouvernement ...

Justice, jurisprudence 22/01/2004

La justice annule le plan d’accueil des gens du voyage dans le Val d’Oise

Le tribunal administratif de Cergy-Pontoise (Val d'Oise) a annulé le plan d'accueil et d'habitat des Gens du voyage pour le Val d'Oise, après le recours devant la justice de deux communes, Ermont et St Prix, mécontentes de l'importance de la contribution qui leur était demandée.De plus, "selon le juge, l'analyse des besoins préalable à ...

Justice, jurisprudence 22/01/2004

La justice annule le plan d’accueil des gens du voyage dans le Val d’Oise

Le tribunal administratif de Cergy-Pontoise (Val d'Oise) a annulé le plan d'accueil et d'habitat des Gens du voyage pour le Val d'Oise, après le recours devant la justice de deux communes, Ermont et St Prix, mécontentes de l'importance de la contribution qui leur était demandée.De plus, "selon le juge, l'analyse des besoins préalable à ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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