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Evénements - Gestion technique - Page 2089
Rhône-Alpes. Avalanche : une commune savoyarde condamnée 14 ans après les faits
Lucas PATRIAT/Moniteur 12/07/2006 12:40 ARomain MAZON/Moniteur@MONITEURccObjetbrève avalanche Justice, jurisprudence. Rhône-Alpes. Avalanche : une commune savoyarde condamnée 14 ans après les faitsUne commune savoyarde, considérée comme responsable dans la mort de sept skieurs, emportés il y a 14 ans par une avalanche, a été condamnée ...
France Nature Environnement s’inquiète avant l’installation du Conseil national du littoral
L'organisation écologiste France Nature Environnement (FNE) a exprimé le 12 juillet son "inquiétude" concernant la composition et les futures missions du Conseil national du littoral, une nouvelle instance qui sera mise en place le 13 juillet par le gouvernement.La composition du Conseil national du littoral assure "une surreprésentation des ...
Midi-Pyrénées. Signature d’une convention pour créer un GIP pour l’Aire urbaine toulousaine
Les 342 communes de l'aire urbaine toulousaine, rassemblant un million d'habitants ont signé le 10 juillet dernier une charte interSCOT pour une cohérence de l'aire urbaine toulousaine. Ce document global d'aménagement du territoire qui sera élaboré d'ici 2009, s'appuie sur une mise en cohérence des quatre schémas de cohérence territoriale ...
Paca. Saleté à Marseille : des agents, assermentés, pourront dresser des PV
Pour tenter d'enrayer la saleté à Marseille, environ 250 agents des services de la propreté seront assermentés et pourront dresser des procès-verbaux aux contrevenants, a annoncé mercredi Jean-Claude Gaudin, maire UMP de la ville, aux personnels.Les 18 communes de la communauté urbaine de Marseille Provence Métropole ont donné leur ...
Juridique. Progrès de la France dans la transposition des directives européennes (rapport)
La France a fait des progrès dans la transposition dans son droit national des directives européennes mais reste toujours en deçà des exigences communautaires, indique un rapport parlementaire publié le 11 juillet."La France, note le rapport annuel de la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, qui figurait en 2003 en ...
Midi-Pyrénées. Le conseil général de Haute-Garonne se retire du syndicat mixte de transports en communs de l’agglomération toulousaine
Le conseil général de Haute-Garonne a décidé de se retirer du syndicat mixte de transports en commun de l'agglomération toulousaine (SMTC), à l'occasion du comité syndical du 4 juillet. Le conseil général financeur à hauteur de 36% du budget du SMTC devait verser 32 millions d'euros au réseau de transports toulousains pour 2006. Le ...
PACA. Les Alpilles deviendront « parc naturel » fin 2006 pour se protéger
Un parc naturel régional devrait voir le jour dans les Alpilles à la fin de l'année, pour préserver ce joyau rural de la Provence de la pression foncière et d'un tourisme mal maîtrisé. Bien encadré par le Luberon à l'ouest et la Camargue au sud, le massif et ses contreforts sont restés un territoire rural, fort de cinq appellations ...
Aquitaine. Pas de moratoire pour le contournement autoroutier de Bordeaux (préfecture)
Le préfet de la région Aquitaine, Francis Idrac, a affirmé le 11 juillet qu'il n'y aurait pas de "moratoire" sur le projet de contournement autoroutier de Bordeaux, comme cela avait été réclamé en juin par le président du conseil général de la Gironde, Philippe Madrelle (PS). Francis Idrac a précisé que la phase officielle de ...
Renforcement de la politique de prévention des risques liés aux inondations
Nelly OLIN, Ministre de l'Écologie et du Développement Durable, a annoncé dans un communiqué du 11 juillet un renforcement de la politique de prévention des risques liés aux inondations, qui concernent 5 millions de personnes et près d'une commune sur quatre. Ce renforcement s'appuie sur quatre axes : - La mise en place d'une carte ...
Nord-pas-de-Calais. Lille Métropole : un nouvel outil contre l’insalubrité
La communauté urbaine de Lille veut mettre le turbo à la lutte contre l'insalubrité. C'est dans ce sens qu'elle vient de signer avec le Crédit Immobilier de Lille et pays du Nord, l'Anah, la Sem "Ville Renouvelée" et le Pact Métropole la mise en place d'une caisse d'avance, en clair un préfinancement des subventions. Il s'agit pour ...
