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  • Evénements - Gestion technique

Evénements - Gestion technique - Page 2075

Aménagement du territoire 26/06/2006

Auvergne – 1re Université européenne de l’accueil de nouvelles populations

La première Université européenne de l'accueil de nouvelles populations se tiendra du 28 au 30 juin à Clermont-Ferrand, avec pour thème "territoires durables, territoires ouverts". Quatre cents participants - élus, agents de développement et universitaires notamment - sont attendus à cette manifestation organisée par le Conseil régional ...

Environnement 26/06/2006

Les faucheurs d’OGM ont détruit 40% des parcelles de maïs transgénique

Les militants écologistes hostiles aux organismes génétiquement modifiés ont détruit 40% des essais de maïs OGM menés en France l'an dernier, a indiqué vendredi Marc Fellous, président de la Commission du génie biomoléculaire (CGB). Au total, 80 essais d'OGM ont été menés en France l'an dernier, sur 23,1 hectares, si on y ajoute les ...

Environnement 26/06/2006

Maintien du niveau des contributions de l’Etat à la gestion des forêts communales

L'Etat et l'Office National des Forêts ont signé un nouveau contrat définissant les grands axes des missions de l'ONF et les engagements de l'Etat pour la période 2007/2011, le 24 juin à Epinal (Vosges). Ce contrat fait suite au contrat 2001/2006, dont l'objectif principal était le redressement de l'établissement public, après les pertes ...

Energie 23/06/2006

Energie: 3 Français sur 4 ne veulent pas changer de fournisseur

Trois Français sur quatre ne souhaitent pas changer de fournisseur d'énergie lors de l'ouverture à la concurrence prévue le 1er juillet 2007 pour les particuliers, selon une étude de la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR) et de l'Ifop publiée le 22 juin. Le pourcentage de clients favorables au changement ...

Transports 23/06/2006

La lettre électronique du ministère des Finances

Dépenses d'investissement de voirie réalisées par une commune, compétente en la matière, sur la voirie départementale - Eligibilité au FCTVA - Comptabilisation - Juin 2006

Aménagement du territoire 23/06/2006

La Commission des Pôles d’excellence rurale retient 175 projets

La commission chargée d'émettre un avis préalable à la labellisation de Pôles d'excellence rurale a retenu une première vague de 175 projets, selon une liste communiquée le 23 juin par le ministère délégué à l'Aménagement des territoires. La commission s'était réunie mardi 20 juin à Paris en présence de Dominique Bussereau ...

Transports 23/06/2006

La Commission approuve une aide au démarrage en faveur d’une liaison aérienne entre Toulon et Londres

La Commission européenne a jugé compatible avec le marché commun une mesure d'aide d'État par laquelle la Chambre de Commerce et d'Industrie du Var accorde une subvention à la compagnie aérienne à bas prix Ryanair pour démarrer l'exploitation d'une liaison aérienne entre les aéroports de Toulon-Hyères et de Londres-Stansted. La CCI du ...

Aménagement du territoire 23/06/2006

PACA – Les élus s’allient pour stopper la spéculation foncière autour d’Iter

Les élus de tous bords politiques de la région ont autorisé le 22 juin l'engagement de 2,5 millions d'euros pour des acquisitions foncières autour d'Iter à Cadarache (Bouches-du-Rhône) afin d'enrayer la spéculation. Le conseil d'administration de l'Etablissement public foncier régional (EPFR PACA), qui compte essentiellement des ...

Transports 23/06/2006

Basse-Normandie – La Manche renforce ses lignes maritimes avec les îles Anglo-normandes

Fort du succès de ses liaisons vers les îles Anglo-Normandes (Jersey, Guernesey) depuis leur reprise en main par la collectivité via une délégation de service public, le département de la Manche a décidé la mise en service d'un troisième navire sur ces lignes.D'un coût estimé à environ 4,5 millions d'euros, le nouvel esquif devrait ...

Juridique 23/06/2006

Nord-Pas-de-Calais – L’agglomération Artois Comm confrontée à un vide juridique

La communauté d'agglomération de Béthune-Bruay Artois Comm (Pas-de-Calais) est en pleine incertitude existentielle. A la suite d'un véritable imbroglio juridique lié à ses conditions de naissance sur les bases d'un ancien district et d'une ancienne communauté de communes du Béthunois (CCB), le tribunal administratif de Lille vient de ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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