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  • Evénements - Gestion technique

Evénements - Gestion technique - Page 1912

Aménagement du territoire 06/10/2008

Haute-Normandie/Basse-Normandie. Une navette fluvio-maritime dans l’Estuaire de la Seine

Réunis le 1er octobre 2008 à Honfleur dans le Calvados, des élus de Deauville, Honfleur, Le Havre et Trouville ont affirmé leur volonté de relancer une navette fluvio-maritime sur l'Estuaire de la Seine. Cette décision fait suite à un sondage effectué auprès des habitants et des touristes, dont le résultat est sans équivoque : 82% des ...

Environnement 06/10/2008

Une nouvelle force juridique pour la Charte de l’environnement

Le Conseil d'Etat vient de consacrer la valeur juridique de l'ensemble des droits et devoirs définis dans la Charte de l'environnement dans une décision d'Assemblée importante du 26 septembre 2008. Leur méconnaissance peut désormais être invoquée pour contester la légalité des décisions administratives.En l'espèce, la commune d'Annecy ...

Aménagement du territoire 03/10/2008

Rapport d’information du Sénat sur le nouvel espace rural français

Le rapport d'information fait au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire sur le nouvel espace rural français, par les sénateurs Jean-François Poncet et Claude Belot (2008). Les auteurs du rapport estiment que l'échelon local est le mieux placé pour conduire des actions concrètes de développement ...

Transports 03/10/2008

Bourgogne. La ville de Dijon choisit le tramway

Comme le souhaitait François Rebsamen, maire (PS) de Dijon, il y aura bien un tramway pour l'agglomération dijonnaise, plutôt qu'un busway : la consultation qui a été menée auprès de la population du Grand Dijon révèle que 80 % des avis exprimés sont favorables au tramway sur fer. La commission nationale des débats publics a deux mois ...

Urbanisme 03/10/2008

Mission du député Jean-Paul Charié sur l »urbanisme commercial

Lors des débats sur la loi de modernisation de l'économie, dont Jean-Paul Charié, député du Loiret, a été le rapporteur général, la majorité parlementaire et le gouvernement se sont engagés à intégrer le droit relatif à l'implantation des équipements commerciaux dans le droit commun de l'urbanisme. Téléchargez la lettre de mission ...

Intercommunalité 02/10/2008

Ile-de-France. Grand Paris : un maxi périmètre pour des objectifs minimaux

Les élus franciliens présents le 1er octobre à Nogent-sur-Marne, ont tranché. Le périmètre retenu pour le futur syndicat mixte qu'ils appellent de leurs voeux, englobe non seulement Paris, les Hauts-de-Seine, la Seine-Saint-Denis et le Val-de-Marne mais aussi une cinquantaine de communes des quatre autres départements franciliens. Les ...

Développement économique 01/10/2008

Rhône-Alpes. Un partenariat public-privé pour développer le fret ferroviaire à grande vitesse à Lyon-Saint Exupéry

Quatre collectivités (Grand Lyon, conseil général du Rhône, région Rhône-Alpes, communauté de communes de l'Est Lyonnais) avec la CCI de Lyon et la CRCI Rhône-ALpes ont créé l'association CAREX (Cargo Rail Express), destinée à favoriser le fret ferroviaire à grande vitesse entre l'aéroport Lyon-Saint Exupéry et d'autres grandes ...

Transports 01/10/2008

Aquitaine. Périgueux cherche des cofinanceurs pour son aéroport

Lors du dernier conseil municipal de Périgueux, le 29 septembre, le maire Michel Moyrand a lancé un ultimatum à ses partenaires financiers (conseil général, communauté d'agglomération périgourdine, chambre de commerce et d'industrie, etc.) qui prennent déjà en charge le déficit d'exploitation évalué à 1,2 million d'euros de la ...

Aménagement du territoire 01/10/2008

Midi-Pyrénées. Le conseil général du Lot veut bâtir des projets de territoire

Dans le prolongement du plan qualité Lot 2020 qu'il vient d'adopter, le conseil général du Lot met en place un système d'éco-conditionnalité dans l'attribution de ses aides. Elles prendront dorénavant en compte toutes les dimensions du développement durable à l'échelle d'un bassin de vie. Un projet devra dorénavant répondre à quatre ...

Environnement 01/10/2008

Limousin. La Creuse au chevet de ses rivières

La fédération départementale de pêche de la Creuse vient de présenter un plan de gestion et d'action pour ses rivières, aux élus locaux et aux agriculteurs. Face à une situation jugée perturbante par les intéressés, différentes décisions ont été prises afin d'optimiser cours et plans d'eau, et d'aider au repeuplement d'une ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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