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  • Evénements - Gestion technique

Evénements - Gestion technique - Page 1912

Gestion locale 27/06/2008

Champagne-Ardenne. Une équipe d’architectes franco-espagnole pour l’extension controversée du siège du conseil général de l’Aube

L'exécutif départemental aubois a choisi deux architectes de Reims, Nicolas Thienot et Christophe Ballan, associés à un architecte de Madrid, José Ignacio Linazasoro, pour dessiner l'extension des bâtiments du conseil général à Troyes.Trois consignes devaient être respectées : construire des locaux fonctionnels, intégrer au mieux le ...

Justice, jurisprudence 25/06/2008

Bretagne. Hôpital de Carhaix : le TA annule la fermeture partielle

Coup de théâtre dans le feuilleton de l'hôpital de Carhaix. Le tribunal administratif de Rennes a annulé le 25 juin 2008 la décision de l'Agence régionale d'hospitalisation (ARH) de Bretagne de fermer les services de chirurgie et de maternité de l'hôpital finistérien. Une décision accueillie avec joie par les défenseurs de l'hôpital ...

Justice, jurisprudence 25/06/2008

Centre. Chartres : la ville pouvait garantir l’intégralité d’un emprunt

Par un jugement du 9 juin, la cour administrative d'appel de Nantes vient d'infirmer un jugement du tribunal administratif d'Orléans qui avait déclaré illégale une délibération de la ville de Chartres portant sur une garantie d'emprunt.Par délibération du 18 décembre 2003, le conseil municipal avait autorisé le maire à signer une ...

Environnement 25/06/2008

Languedoc-Roussillon. L’agglomération de Montpellier met en service une usine de méthanisation de 203.000 tonnes

L'agglomération de Montpellier inaugurera mardi 1er juillet l'usine de méthanisation des déchets ménagers Amétyst. Construite dans la zone d'activités Garosud, à l'ouest de la ville, cette unité, d'une capacité de 203.000 tonnes, sera la plus importante de France.L'agglomération a opté pour le procédé Kompogas, un procédé en ...

Energie 25/06/2008

Basse-Normandie. Le département de la Manche se dote d’une agence de l’énergie

Le département de la Manche vient d'inaugurer son agence pour l'énergie, la première du genre en Basse-Normandie. Baptisée «Agence Manche Energies» et soutenue par l'Union européenne, l'agence est une association loi 1901 qui s'inscrit dans le programme de contribution au développement durable engagé par la collectivité et dont les ...

Environnement 24/06/2008

Pays de la Loire. Erika : la justice européenne donne raison à Mesquer contre Total

La commune de Mesquer (1.500 habitants, Loire-Atlantique) s'apprête à remporter le bras de fer qui l'oppose depuis près de 10 ans à Total. La collectivité demande au groupe de lui rembourser les dépenses engagées pour le nettoyage de sa côte après la marée noire de l'Erika en 1999, soit une somme de 70.000 euros.La Cour de justice des ...

Environnement 24/06/2008

Les émissions de gaz à effet de serre ont légèrement baissé en 2006, selon un rapport

Un rapport publié par l'Agence européenne pour l'environnement le 18 juin 2008 indique que les émissions de gaz à effet de serre ont diminué : de 0,3% dans l'UE par rapport aux niveaux de 2005 ;de 7,7% par rapport aux niveaux de 1990.Le total des émissions atteint :5,1 milliards de tonnes de CO2 en 2006 ;5,6 milliards de tonnes en 1990.La ...

Environnement 23/06/2008

Basse-Normandie. La région soutient la filière bois-énergie

Grâce au chauffage au bois, la Basse-Normandie fait partie des premières régions françaises en quantité de pétrole économisé par habitant. Si peu est fait en la matière avant 1995 (neuf chaufferies collectives dans toute la Normandie pour dix mégawatts installés et 10.000 tonnes de bois), la mise en route de programmes régionaux ...

Urbanisme 23/06/2008

Modernisation de l’économie : l’urbanisme commercial va-t-il rentrer dans le rang ?

Les élus souhaitent que l'urbanisme commercial soit soumis aux règles générales de l'urbanisme. Le gouvernement promet un projet de loi en ce sens dans les six mois.Lire notre événement dans la Gazette du 23 juin, pp. 10 et 11

Urbanisme 23/06/2008

Modernisation de l’économie : l’urbanisme commercial va-t-il rentrer dans le rang ?

Les élus souhaitent que l'urbanisme commercial soit soumis aux règles générales de l'urbanisme. Le gouvernement promet un projet de loi en ce sens dans les six mois.Lire notre événement dans la Gazette du 23 juin, pp. 10 et 11

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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