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  • Evénements - Gestion technique

Evénements - Gestion technique - Page 1811

1 Transports urbains 22/09/2010

Strasbourg lance son vélo libre-service le 23 septembre 2010

Ce sera sans tambour ni trompette pour cause de grève nationale, le 23 septembre 2010 que le Vélhop, le nouveau service de vélos en libre-service, sera mis en service. Annoncée début mai, cette offre s’appuiera dans un premier temps sur 3 boutiques « humanisées », situées en plein centre-ville et à proximité du principal campus ...

Carte judiciaire 20/09/2010

Le TGI de Strasbourg conserve sa compétence en propriété intellectuelle

La Garde des Sceaux Michèle Alliot-Marie a annoncé le 20 septembre lors d’un déplacement à Strasbourg qu’elle avait demandé une modification du décret de 2009 sur la spécialité de juridiction. Promise à Nancy, la compétence en propriété intellectuelle va finalement être maintenue au TGI de Strasbourg.

Energies renouvelables 17/09/2010

Eolien-photovoltaïque – Tableau de bord 2ème trimestre 2010

Le Commissariat général au développement durable publie ses chiffres clés au 30 juin 2010.

Développement durable 17/09/2010

Projets territoriaux et Agendas 21 locaux – Appel à reconnaissance

Le ministère en charge du développement durable, via un appel à reconnaissance des projets territoriaux de développement durable et agendas 21 locaux, organisé annuellement, encourage les collectivités à lui faire connaître les réponses apportées localement aux grands défis globaux.

Mal-logement 17/09/2010

L’humidité dans les logements – Etude

L’humidité dans les logements touchait un ménage sur cinq en 2006  d'après une étude publiée le 10 septembre 2010 par le commissariat général au développement durable.

Effectifs salariés 17/09/2010

Optimiser les services et moyens des villes moyennes – Etude comparative

La Fédération des maires des villes moyennes (FMVM) a produit une étude comparative en plusieurs volets sur le dimensionnement des effectifs salariés par service dans les villes moyennes. Le 1er document, réalisé par le Cabinet Duranton Consultants, tire les enseignements de l’analyse déclarative des effectifs conduite dans  60 des ...

Chambres régionales des comptes 16/09/2010

Réforme des CRC : l’Assemblée nationale amende le projet de loi

En commission des lois, le 15 septembre 2010, les députés ont maintenu le champ de compétence des chambres, mais ont réduit le nombre des juridictions de métropole à 16. Des modifications qui ne rassurent pas Sylvain Huet, président du syndicat des juridictions financières (SJF).

Fonction publique 16/09/2010

Retour point par point sur le projet national de développement du CNFPT

Adopté lors du conseil d’administration du 15 septembre (27 voix pour, 3 contre), le projet national de développement (PND) du CNFPT confirme les orientations pluriannuelles votées en avril 2010 par son conseil national d¹orientation (CNO), mais entend impulser une nouvelle dynamique dans un contexte plus contraint pour les collectivités.

Rénovation urbaine 16/09/2010

La rénovation urbaine devient une réalité, selon le directeur de l’ANRU

Le directeur général de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (Anru), Pierre Sallenave, a dressé le 16 septembre 2010 un bilan d’étape du Programme national de rénovation urbaine (PNRU).

3 Droit de l'urbanisme 16/09/2010

La ville d’Autun emploie la méthode forte pour enrayer la spéculation

La délibération date du 6 juillet 2009. Le conseil municipal d’Autun décidait de majorer la valeur locative des propriétés non bâties classées en zone urbaine à hauteur d’un euro par mètre carré. Une possibilité ouverte par la loi du 13 juillet 2006 (dite loi Borloo), dont le but est de lutter contre la rétention foncière.

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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