- Accueil
- Evénements - Finances locales
Evénements - Finances locales - Page 747
Décrochage inédit dans le financement de l’investissement
Comment les collectivités locales financent-elles leurs investissements ? Ce graphique de La Banque postale apporte des réponses.
Cet article fait partie du dossier :
Investissements : faire mieux avec moins
Collectif budgétaire : le relevé des articles relatifs aux finances locales
Le Club finances vous propose une sélection des articles du projet de loi de finances rectificative pour 2014 qui concernent les collectivités territoriales.
Pourquoi le Sénat craint l’impasse financière pour les collectivités
La baisse des dotations s'ajoute à une conjoncture déjà très compliquée pour le secteur local. Dans un rapport sur le sujet, la délégation du Sénat à la décentralisation estime ainsi que "l'impasse financière sera la situation de droit commun des collectivités" en 2018. Elle recommande un étalement de l'effort dans le temps ou, à ...
Ethique et transparence : Limoges se veut pionnière de la charte Anticor
La ville de Limoges, est selon l’association Anticor, la première en France pour les villes de plus de 100 000 habitants à mettre en place la « commission Ethique pour la transparence », préconisée dans sa charte des municipales 2014.
Un arrêté détaille la composition des dossiers de demande pour bénéficier du fonds de soutien
Un arrêté du ministre de l'Intérieur, publié au Journal officiel du 9 novembre 2014, vient enfin préciser la composition des dossiers que les collectivités locales doivent déposer pour solliciter l'aide du fonds de soutien face aux emprunts structurés à risques.
Prélèvement SRU : attention au risque de quintuplement des amendes en 2015 !
Le montant des amendes adressées aux communes en état de carence par rapport à leurs obligations en matière de construction de logements sociaux quintuplera à partir du 1er janvier 2015. Explications.
Hérault : un guichet unique pour les collectivités touchées par les inondations
Réuni pour la première fois le 31 octobre par le préfet de l’Hérault, un « comité des financeurs publics » a décidé d’installer un portail unique en préfecture pour recenser et orienter les demandes d’aides des communes sinistrées par les violentes intempéries des 18 et 29 septembre et du 6 octobre 2014. Un chiffre - très ...
Une poignée de collectivités veut sauver la taxe de gestion des eaux pluviales urbaines
Alors que le projet de loi de finances 2015 prévoit la suppression de la taxe de gestion des eaux pluviales urbaines, quelques collectivités tentent un lobbying désespéré pour la sauver. Arguments.
Tri des plastiques : l’avenant d’Eco-Emballages défavorable à la poursuite de l’expérimentation
La cinquantaine de collectivités qui se sont engagées dans l'expérimentation sur l'extension du tri des emballages plastiques doivent désormais signer un avenant si elles souhaitent la poursuivre et percevoir l'aide financière. Mais son contenu - que Le Club technique a pu se procurer - est très défavorable à ces collectivités.
Cet article fait partie du dossier :
Déchets : le tri des plastiques souples change la donne
Amiens appuie sa mutualisation sur un observatoire fiscal
Accéder à une connaissance plus fine du territoire, optimiser la fiscalité et accompagner la mutualisation... tel est l'objectif que se fixe l'observatoire fiscal mutualisé entre Amiens et Amiens Métropole (Somme, 33 communes, 180 000 habitants, dont 140 000 à Amiens).
