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Evénements - Finances locales - Page 481
Plaidoyer pour une vraie taxe environnementale
Retrouvez notre édito tous les vendredis. Cette semaine, ce sont les inondations qui ont retenu l’attention du Club Finances, mais surtout la façon dont la fiscalité devrait s’adapter à ces nouveaux aléas qui pénalisent durement les territoires concernés. N’y aurait-il pas une opportunité d’adapter les moyens aux besoins avec la ...
Le directeur financier, un rôle qui dépasse le cadre budgétaire
La culture de la finance doit trouver sa place dans la gestion des collectivités. Les directeurs financiers sont venus s’en convaincre lors des 14èmes Assises des services publics.
Les 5 points à retenir du congrès 2018 des bibliothécaires
Réuni à La Rochelle du 7 au 9 juin le 64ème congrès de l'Association des bibliothécaires de France (ABF) a permis de clarifier quelques points. La rencontre avec le Service du livre et de la lecture (ministère de la Culture) a aussi posé quelques jalons pour les mois à venir.
Pourquoi les crédits de la DSIL sont-ils sous-consommés ?
Seuls 49 % des crédits de paiement ouverts pour la dotation de soutien à l'investissement local ont été utilisés en 2017, d'après les députés de la commission des finances qui ont interrogé, le 7 juin, le ministre de l'Intérieur sur les raisons de cette "sous-consommation". Gérard Collomb a invoqué un "cercle vicieux de manque de ...
Le projet urbain partenarial : une participation d’urbanisme contractuelle et sectorielle
Le PUP est une participation d'urbanisme prenant la forme d'un contrat, conclu avec le porteur d'un projet de construction ou d'aménagement. La conclusion d'un PUP entraîne une exonération de taxe d'aménagement, pour une durée contractuellement fixée et au maximum de dix ans. A l'occasion d'un premier PUP, il est possible de délimiter un ...
Les mesures de simplification des subventions
(2/2) Dans l'esprit du « choc de simplification » lancé au niveau national, et du rapport d'Yves Blein de novembre 2014, de nombreuses collectivités réfléchissent à simplifier leur relation avec les associations. Concrètement comment les mettre en œuvre en collectivités, et faire face aux nombreuses contraintes, (juridiques ...
Les primes des athlètes médaillés de PyeongChang soumises à impôts ?
Michel Savin, Sénateur LR de l'Isère, a interpellé le Premier ministre, le ministre de l’Action et des Comptes Publics et la ministre des Sports au sujet des primes versées aux athlètes olympiques et paralympiques médaillés cette année à Pyeongchang. Il souhaite que ...
Déchets : sept intercos du Sud-Isère vont cogérer leurs équipements
Sept intercommunalités du Sud-Isère, représentant 263 communes et 737 000 habitants, engagent une mutualisation des outils industriels de traitement et de valorisation des déchets. Les modalités de participation de chaque collectivité ne sont pas encore définies, mais toutes signeront un engagement.
Le recours au fonds d’appui aux politiques d’insertion en 5 points clés
Le fonds est ouvert, au moyen d'une convention triennale, aux départements qui renforcent leurs actions d'insertion.
« Il faut ouvrir les équipements culturels à d’autres usages »
En novembre 2017, le Conseil économique, social et environnemental a adopté un rapport intitulé « Vers la démocratie culturelle » et rédigé par Marie-Claire Martel, présidente de la coordination des fédérations et associations de culture et de communication.
