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Economie - Page 1601
Tourisme et Handicap : la Bretagne crée un collectif régional
Le conseil régional de Bretagne annonce la création d'un collectif régional sur le thème du tourisme et du handicap, en lien avec la démarche nationale initiée en 2003. Ce collectif réunira l'ensemble des partenaires concernés par le développement de l'accessibilité du territoire : professionnels du tourisme, associations de handicapés ...
Le Sénat réforme la taxe des ordures ménagères
Le Sénat a adopté dans la nuit de lundi à mardi une réforme de la taxe sur les ordures ménagères, sous la forme d'un article additionnel à la loi de Finances pour 2005, qui autorise les communes ou groupement de communes à en moduler le taux en fonction des services rendus.Fruit d'une longue négociation entre un groupe de sénateurs de ...
L’Agence française de l’Adoption devrait être créée en « février-mars 2005 »
Le ministre de la Santé Philippe Douste-Blazy a indiqué que l'Agence française de l'Adoption déjà annoncée par le gouvernement, verra probablement le jour en "février-mars" 2005.Le 16 juin dernier, l'ancienne ministre de la Famille Marie-José Roig avait présenté en Conseil des ministres les orientations d'une réforme de l'adoption ...
Les inondations de décembre 2003 ont coûté 670 millions d’euros aux assureurs
Les inondations qui ont frappé le sud-est de la France au début du mois de décembre 2003 ont coûté aux alentours de 670 millions d'euros aux assureurs pour environ 82.000 déclarations de sinistre, indique mardi la Fédération française des sociétés d'assurance (FFSA).Ce montant est inférieur aux premières estimations qui tablaient à ...
Réforme taxe professionnelle: les maires réaffirment leurs exigences
L'Association des maires de France (AMF) réaffirme lundi ses exigences en vue d'une réforme de la taxe professionnelle, alors que la Commission mise en place pour étudier cette réforme doit débattre mercredi du rapport présenté par son président Olivier Fouquet.Dans une "contribution aux travaux de la Commission de réforme", rendue ...
Hausse historique de la fiscalité de la région Nord
Le conseil régional Nord-Pas-de-Calais s'apprête à voter la plus forte hausse de ses taux d'impôts directs de son histoire. L'exécutif a indiqué avoir préparé un budget primitif fondé sur une progression de taxe professionnelle, de taxe sur le foncier bâti (TFB) et sur le non bâti de 20%. Evoquant un « budget volonté », le ...
Dunkerque signe un partenariat pluriannuel avec la Caisse des dépôts
La communauté urbaine de Dunkerque a signé un protocole d'accord de financement de logements locatifs sociaux pour la période 2005-2007 avec la Caisse des Dépôts. Pour Dunkerque Grand Littoral, l'opération doit faciliter la réalisation du plan local de l'habitat qui prévoit la livraison de 300 logements de ce type par an sur la période ...
Desserte en sursis pour l’usine des eaux du Mont-Dore
Le conseil régional d'Auvergne et le conseil général du Puy-de-Dôme ont obtenu neuf mois de sursis pour la desserte ferroviaire de l'usine d'embouteillage des eaux du Mont-Dore. La fermeture de la ligne a ainsi été reportée au 30 septembre 2005.Une réorganisation des conditions de chargement a été consentie par la Source du Mont-Dore en ...
Handicap: des centaines de manifestants à Paris dénoncent « une loi en péril »
Comme annoncé, plusieurs centaines de personnes handicapées étaient rassemblées aux abords de l'Assemblée nationale, mercredi en fin de matinée à l'appel de l'Association des Paralysés de France (APF), pour dénoncer les amendements du Sénat sur le projet de loi Handicap.Ces manifestants ont dénoncé sous une banderole "SOS Loi en ...
Guadeloupe : une aide aux communes sinistrées
Face à l'ampleur du séisme, qui a touché les communes du sud de l'archipel de la Guadeloupe le 21 novembre, le conseil régional a décidé de leur apporter une aide financière et technique pour procéder aux démolitions des ouvrages irréparables. Par ailleurs, la collectivité compte instaurer "une aide à la pierre" pour les populations ...
