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Economie - Page 1330
La région lance sa filière énergie
Alain Le Vern, le président du conseil régional de Haute-Normandie, et le préfet de région, Rémi Caron, ont lancé le 22 septembre à Rouen la filière énergie Haute-Normandie.
Ile-de-France. La région lance un fonds d’investissement dans l’économie sociale et solidaire
Le fonds de capital-risque, baptisé Equisol, créé par la région Ile-de-France, apportera des capitaux aux projets portés par des entreprises de léconomie social et solidaire ayant leur siège ou leur activité sur le territoire de la région, qu'elles soient en phase de création, de développement ou de transmission. Les apports ...
Deux députés chargés d’examiner les fonds européens non utilisés par la France
Le président (UMP) de la commission des Affaires européennes de l'Assemblée nationale, Pierre Lequiller, va être chargé par le gouvernement d'élaborer un rapport sur les fonds du budget communautaire non utilisés par la France, a annoncé le secrétaire d'Etat aux Affaires européennes Pierre Lellouche, mercredi 16 septembre. Ce rapport ...
Sur le site du Sénat – Pôles d’excellence rurale
Le Sénat met en ligne le rapport de Rémy Pointereau sur les pôles d'excellence rurale - Septembre 2009
Action sociale : les directeurs départementaux de la solidarité planchent sur la directive «services»
Quelle est l'influence de l'Europe sur les politiques d'action sociale des départements ? Telle est la question que s'est posée l'Association nationale des directeurs d'action sociale et de santé des conseils généraux (Andass) lors de ses 21es journées techniques du 16 au 18 septembre à Nancy.Au premier rang des interrogations figure la ...
Les régions s’opposent à une hausse de leur part de TIPP
Le Figaro du 16 septembre révélait que le projet de loi de finances pour 2010 pourrait permettre aux régions d'élargir la fourchette des taux de la taxe intérieure sur les produits pétroliers (TIPP) afin de «financer les investissements du Grenelle de l'environnement». Une proposition qui a rapidement fait réagir l'Association des ...
Taxe professionnelle : les petites villes ne veulent pas d’une «usine à gaz»
Alors que le gouvernement semble renvoyer au Parlement la répartition de la future cotisation économique territoriale, l'association des petites villes de France (APVF) a prévenu le 17 septembre «sur le risque de créer une nouvelle "usine à gaz" sous le seul prétexte d'aller vite» concernant la réforme de la taxe professionnelle ...
Deux écritures coûtent cher à Saint-Nicolas-de-la-Haye
Que son nom soit écrit de deux façons dans différentes administrations coûte cher à Saint-Nicolas-de-la-Haye (Seine-Maritime, 386 hab.) .
Près d’1,5 million de foyers ont perçu le RSA
Le Haut commissaire aux Solidarités actives, Martin Hirsch, a annoncé le 15 septembre que 1,5 million de foyers ont perçu le revenu de solidarité active (RSA) depuis son lancement le 1er juin 2009.Sur ces 1,5 million, 1,131 million percevaient auparavant les minima sociaux et 336.000 ont ouverts de nouveaux droits pour percevoir un versement ...
Travail dominical : la publication du décret «n’est plus qu’une question de jours»
Les Echos du 15 septembre annoncent que la publication du décret d'application du texte sur la loi sur le travail dominical «n'est plus qu'une question de jours».Outre son contenu, qui ne devrait pas selon Xavier Darcos contenir d'innovations, des questions pèsent sur la liste des communes qui seront concernés par cette loi. Selon le ...
