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Economie - Page 1321
Sur le site du ministère du Budget – Révision générale des politiques publiques
Le ministère du Budget me en lignele 2e rapport d'étape de la révision générale des politiques publiques (RGPP) - Mai 2009
Nord-Pas-de-Calais. La région lance un dispositif de sécurisation professionnelle
Le conseil régional a adopté le 14 mai 2009, à la quasi unanimité, un nouveau dispositif de continuité des parcours professionnels ambitieux. La collectivité a d'abord décidé de placer sur un pied d'égalité l'ensemble des salariés de la région soumis à un licenciement économique. Seuls quatre secteurs sont actuellement couverts par ...
Sur le site de l’Assemblée nationale – Réforme de l’organisation du service public de l’emploi
L'Assemblée nationale met en ligne le rapport d'application de Dominique Tian sur la loi du 13 février 2008 relative à la réforme du service public de l'emploi - Mai 2009
Sur le site de l’Insee – Se former en cours de vie active
L'Institut national de la statistique et des études économiques (Insee) met en ligne un dossier intitulé «Se former en cours de vie active» - Avril 2009
Sur le site du ministère du Budget – Les comptes individuels des communes
Le ministère du Budget met en ligne un outil de consultation des comptes individuels des communes 2008 - Avril 2009
Sur le site de l’Arcep – L’utilisation des installations de génie civil pour les réseaux de communications électroniques
L'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (Arcep) met en ligne une modèle de convention pour l'utilisation des installations de génie civil pour les réseaux de communications électroniques - Avril 2009
Sur le site du CESR Ile-de-France – La politique régionale d’accueil, d’information et d’orientation
Le Conseil économique et social régional (CESR) d'Ile-de-France met en ligne le rapport de Gérald Lehmann sur la politique régionale de l'accueil, de l'information et de l'orientation tout au long de la vie - Mars 2009
Sur le site de la Drees – Les dépenses d’aide sociale départementale en 2007
La Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (Drees) met en ligne un document de travail sur les dépenses d'aide sociale départementale en 2007 - Mai 2009
Sur le site de la Drees – La réponse à la première demande d’AAH
La Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (Drees) met en ligne une étude sur la réponse à la première demande d'allocation aux adultes handicapés (AAH) - Avril 2009
La DGCL confirme la hausse de la fiscalité dans les départements
La direction générale des collectivités locales (DGCL) a publié le 14 mai deux notes sur la fiscalité des régions et des départements en 2009 qui démontrent une stabilité des taux chez les premières et d'importantes hausses pour les seconds.Après l'étude du Forum pour la gestion des villes et des collectivités publiée début avril ...
