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Economie - Page 1308
Action sociale : les directeurs départementaux de la solidarité planchent sur la directive «services»
Quelle est l'influence de l'Europe sur les politiques d'action sociale des départements ? Telle est la question que s'est posée l'Association nationale des directeurs d'action sociale et de santé des conseils généraux (Andass) lors de ses 21es journées techniques du 16 au 18 septembre à Nancy.Au premier rang des interrogations figure la ...
Sur le site du Sénat – Pôles d’excellence rurale
Le Sénat met en ligne le rapport de Rémy Pointereau sur les pôles d'excellence rurale - Septembre 2009
Taxe professionnelle : les petites villes ne veulent pas d’une «usine à gaz»
Alors que le gouvernement semble renvoyer au Parlement la répartition de la future cotisation économique territoriale, l'association des petites villes de France (APVF) a prévenu le 17 septembre «sur le risque de créer une nouvelle "usine à gaz" sous le seul prétexte d'aller vite» concernant la réforme de la taxe professionnelle ...
Deux écritures coûtent cher à Saint-Nicolas-de-la-Haye
Que son nom soit écrit de deux façons dans différentes administrations coûte cher à Saint-Nicolas-de-la-Haye (Seine-Maritime, 386 hab.) .
Les régions s’opposent à une hausse de leur part de TIPP
Le Figaro du 16 septembre révélait que le projet de loi de finances pour 2010 pourrait permettre aux régions d'élargir la fourchette des taux de la taxe intérieure sur les produits pétroliers (TIPP) afin de «financer les investissements du Grenelle de l'environnement». Une proposition qui a rapidement fait réagir l'Association des ...
Près d’1,5 million de foyers ont perçu le RSA
Le Haut commissaire aux Solidarités actives, Martin Hirsch, a annoncé le 15 septembre que 1,5 million de foyers ont perçu le revenu de solidarité active (RSA) depuis son lancement le 1er juin 2009.Sur ces 1,5 million, 1,131 million percevaient auparavant les minima sociaux et 336.000 ont ouverts de nouveaux droits pour percevoir un versement ...
Travail dominical : la publication du décret «n’est plus qu’une question de jours»
Les Echos du 15 septembre annoncent que la publication du décret d'application du texte sur la loi sur le travail dominical «n'est plus qu'une question de jours».Outre son contenu, qui ne devrait pas selon Xavier Darcos contenir d'innovations, des questions pèsent sur la liste des communes qui seront concernés par cette loi. Selon le ...
Auxonne va se doter d’un port fluvial dédié à la plaisance
Le protocole d'accord, entre la ville d'Auxonne et la société H2O Plus, vient tout juste d'être signé. La collectivité cède ainsi, pour un montant tenu secret, trois hectares de terrain, au pied des remparts construits par Vauban, à l'opérateur privé qui financera l'investissement.
Taxe professionnelle : les associations d’élus toujours mécontentes de la répartition des ressources
Le 15 septembre, sept associations d'élus (AMF, AMGVF, FMVM, APVF, AMRF, ADCF et Acuf) se sont exprimées d'une seule voix sur la réforme de la taxe professionnelle (TP) pour approuver le choix de l'Etat sur l'assiette du nouvel impôt économique et contester sa répartition entre les différents échelons.«Les collectivités locales sont ...
L’aéroport de Dijon n’a-t-il pas de prix ?
Alors que les travaux pour rénover l'aérogare ont débuté cet été, le dossier «Renaissance» qui doit donner un souffle nouveau à l'aéroport de Dijon-Longvic (Côte-d'Or) suscite bien des remous.
