Club Techni.Cités
Transports
Toulouse métropole (Haute-Garonne) : le téléphérique fait une percée dans le paysage urbain
Longtemps réservé aux stations de sports d’hiver, le téléphérique arrive en ville. Sa capacité à franchir les obstacles naturels a conduit Toulouse à programmer la mise en service d’un aérotram en 2017.
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Transport ferroviaire
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Le gouvernement engage la réforme de la gouvernance ferroviaire
Frédéric Cuvillier, ministre délégué chargé des Transports, a annoncé mercredi 29 mai 2013 que le projet de loi portant la réforme ferroviaire serait présenté cet été en conseil des ministres.
Déchets
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Les déchets s’évacuent par le sous-sol dans un nouveau quartier d’Issy les Moulineaux
Après la grande première de Romainville il y a un an, un nouveau quartier d’Issy-les-Moulineaux, le Fort d’Issy, vient à son tour d’être équipé d’un système souterrain d’aspiration des déchets, inauguré mercredi 29 mai 2013.
Transport ferroviaire
Financement du TER : onze régions sur le pied de guerre
Les vice-présidents de onze régions en charge des transports ont rédigé un manifeste pour alerter l’opinion sur la faiblesse des propositions formulées dans le rapport de Jean-Louis Bianco sur la réforme du système ferroviaire, notamment en matière de financement des TER.
DÉCHETS
Sictom de Châteauneuf-sur-Loire (Loiret) : La redevance incitative vite abandonnée face aux protestations des habitants
La redevance d’enlèvement des ordures ménagères (Reom) , entrée en vigueur fin janvier au syndicat intercommunal de collecte et de traitement des ordures ménagères (Sictom) de Châteauneuf-sur-Loire, n’aura vécu que quelques semaines. Face à la contestation, le syndicat est revenu en arrière au bout d’un mois et a restauré la taxe ...
ANALYSE
Intérêts et difficultés de la mutualisation
Mutualiser l’information géographique et son usage n’est pas seulement une nécessité technique et juridique, c’est également une priorité économique, organisationnelle et stratégique. La question du cadre juridique permettant un bon degré de mutualisation se pose alors.
Stationnement
La marche, lien indispensable entre le parking et la mobilité durable
L’hypersensibilité des Français au stationnement dans la rue est un frein important au développement d’une mobilité urbaine plus durable. Pourtant, l’alternative au stationnement sur rue conditionne les changements modaux, mais aussi l’usage des parkings en ouvrage, ces derniers devenant un élément de la chaîne du déplacement en ...
Fin de contrat et intérêt du service
Si un agent contractuel n’a pas un droit à être reconduit dans un CDI à l’issue d’une période de six ans, il appartient à la collectivité, en cas de suppression de poste, de justifier celle-ci dans l’intérêt du service et la charge de la preuve lui incombe. Dans ce cas, l’agent licencié n’a droit à aucune réparation (1).
Déchets
Un « super syndicat » de traitement des déchets couvrant la moitié des Côtes-d’Armor
Le préfet des Côtes-d’Armor a entériné le 13 mai 2013 la fusion de quatre syndicats de traitement des déchets. A la clé, des économies d’échelle et de nouvelles perspectives de valorisation en phase avec les spécificités du territoire.
Edito
Le Cerema, une technostructure non avouée(able) ?
Le 17 avril dernier, subrepticement, la commission mixte paritaire (CMP) votait en faveur de neuf articles créant le Cerema – établissement public administratif regroupant les Cete, le Certu, le Setra et le Cetmef – lors de l’examen du projet de loi portant diverses dispositions en matière d’infrastructures et de services de transport.
Récupération de rémunérations indues l’administration dispose d’un délai restreint
Une circulaire du 11 avril 2013 commente l’article 94.1 de la loi du 28 décembre 2011 de finances rectificative pour 2011, qui a modifié le délai de prescription extinctive concernant les créances que peuvent détenir les employeurs publics à la suite de paiement indus effectués en matière de rémunération des agents.
Prévention des risques
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La Charente-Maritime lance son Plan Digues
Avec environ 470 kilomètres de côtes, la Charente-Maritime est particulièrement exposée aux risques de submersion marine. Déclinaison opérationnelle des huit Programmes de d’Actions de Prévention des Inondations (PAPI) labellisés sur le département, et du Plan Submersions Rapides (PSR), le « Plan de Renforcement des protections ...
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Transports
Installation du Haut comité de la qualité de service dans les transports
Le Haut Comité de la qualité de service dans les transports s’est réuni pour la première fois mardi 21 mai 2013, sous la présidence d’Olivier Faure, député (SRC) de Seine-et-Marne.
Environnement
Le Grand Lyon et Lyon lancent une Charte de l’arbre
Les deux collectivités, via les neuf maires d’arrondissement, ont signé le 13 mai 2013 une nouvelle Charte de l’arbre, douze ans après un premier document qui avait lancé la prise en compte de l’arbre en ville.
Ingénierie territoriale
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« Rester disponibles pour adapter l’ingénierie territoriale aux mutations de gouvernance » – Jean-Pierre Auger (AITF)
L’Association des ingénieurs territoriaux de France (AITF) organise à Nice, les 23 et 24 mai les Rencontres nationales de l’ingénierie publique. Retrait des services de l’Etat, inflation normative, cadre d’emploi des ingénieurs territoriaux, formation..., son président, Jean-Pierre Auger, fait un point d’actualité.
énergies renouvelables
La chaufferie écologique vire à l’enfer ZAC des Paradis à Blois
Fin avril 2013, l’expérimentation écologique du chauffage au bois de logements sociaux a mobilisé les locataires de ce lotissement contre des coûts exponentiels.
Les moyens de lutte contre les nuisances sonores
Le maire dispose de pouvoirs de police générale et de police spéciale pour limiter les nuisances sonores.
RESSOURCES
Saint-Ganton (Ille-et-Vilaine) : Terre crue et huile de coude pour bâtir l’école
En septembre 2012, 64 élèves ont inauguré l’école publique de Saint-Ganton, où l’unique établissement, privé, avait fermé en 1979. Pour la commune, la qualité environnementale de l’édifice était aussi essentielle que la dimension sociale du chantier. Avec l’association Bretagne rurale et rurbaine pour un développement ...
RESSOURCES
Gironde : Chiffrer la rentabilité du matériel hydroéconome
Quelle est l’efficacité des équipements hydroéconomes ? La Gironde se donne un peu plus de quatre ans pour livrer une réponse étayée. Depuis octobre 2012, le département travaille à l’élaboration d’un référentiel du matériel (réducteurs de débit, récupérateurs d’eau de pluie, etc.) à finaliser pour décembre 2016. A ...
ANALYSE
La guerre des experts n’aura pas lieu
Les missions d’expertise de biens immobiliers (bâtiments, ouvrages d’art, etc.) se rapprochent de la mission de contrôle technique, profession réglementée, qui peut être confiée à un contrôleur technique sur un chantier. Il arrivait d’ailleurs régulièrement que des bureaux de contrôle répondent à des marchés d’expertise ...
