Club Techni.Cités
Environnement
Triel conteste l’implantation de la station d’épuration
La future station d’épuration (Step) des Grésillons, qui doit entrer en service en 2007 à Triel-sur-Seine (Yvelines), est une priorité pour la région Ile-de-France et pour le Syndicat interdépartemental pour l’assainissement de l’agglomération parisienne (Siaap). Problème : le maire de la commune projette d’ériger ...
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Environnement
Paris rend obligatoire le ramassage des déjections canines
Un arrêté municipal du 2 avril 2002 fait désormais "obligation aux personnes accompagnées d'un chien de procéder immédiatement, par tout moyen approprié, au ramassage des déjections que cet animal abandonne sur toute partie de la voie publique, y compris dans les caniveaux ainsi que dans les squares, parcs, jardins et espaces verts ...
Sécurité
Fermeture définitive de l’usine chimique AZF
Le site pourrait abriter un pôle d'activités liées aux biotechnologies.La société Grande Paroisse, filiale du groupe TotalFinaElf, a décidé le 11 avril de fermer définitivement le site chimique AZF de Toulouse, dont l'explosion le 21 septembre dernier avait fait 30 morts et plus de 2 000 blessés. Le groupe pétrolier s'engage dans un plan ...
Transports
Transports en commun : fin du conflit à Nantes
Le conflit qui durait depuis six semaines à la Société d'économie mixte des transports en commun de l'agglomération nantaise (Semitan) est terminé. Un protocole d'accord a été signé par la CGT et la CFDT, les deux principaux syndicats engagés dans un mouvement qui mobilisait également Sud et FO. Côté salaires, la revalorisation du ...
Transports
Le GART adhère à la Charte des Services Publics Locaux
Michel Destot, président du Groupement des Autorités Responsables de Transport (Gart), a signé, le 13 mars, l'adhésion du Gart à la Charte des Services Publics Locaux, et sa participation à son Comité de Suivi, en présence de Claude Martinand, président de l'Institut de la Gestion Déléguée et l'un des membres fondateurs de la charte ...
Aménagement du territoire
Aéroports de proximité : un rôle nouveau pour les collectivités ?
Un rapport du Conseil économique et social (CES) sur les aéroports de proximité estime que ceux-ci "peuvent jouer la complémentarité avec les grands aéroports et les autres modes de transport terrestre." Par aéroport de proximité, il faut entendre aéroport régional, ou local, dont les mouvements quotidiens n'excèdent pas 20 à 25 ...
Urbanisme
Une convention pour le portage foncier en Ile de France
La Région Ile de France vient de signer une convention avec la Caisse des Dépôts dans le but d'aider les organismes HLM, les collectivités territoriales et les sem à acquérir des terrains stratégiques en vue de la construction de logements sociaux. De son côté, la Région met en place un mécanisme d'aide au portage des acquisitions ...
Transports
Le tramway de Nancy retrouve ses passagers
Le tramway de Nancy a repris du service le 13 mars, soit un an après la suspension de son autorisation d?exploitation commerciale. En mars 2001, deux accidents lors du passage du mode guidé au mode routier avaient fait trois blessés légers. Suivant les conclusions d?une commission technique, les services de l?Etat ont demandé au constructeur ...
Transports
Stationnement des véhicules alimentés au GPL
L?accès au parcs de stationnement couverts dont la capacité est supérieure à 250 places est interdit à tous les véhicules utilisant les gaz de pétrole liquéfiés dans leur système de propulsion lorsque le réservoir n?es pas muni d?une soupape de sécurité ( voir réponse ministérielle à André Dulait, JO Sénat, 21 février 2002 ...
Urbanisme
Réglementation relative aux panneaux publicitaires à proximité des agglomérations
Selon une enquête réalisée par le ministère de l'Aménagement du territoire et de l'environnement, il existe, en 2000, 1006 règlements locaux de publicité concernant 1201 communes, approuvés depuis le 1er janvier 1980, soit une augmentation de 14% par rapport à 1998. Par ailleurs, 292 règlements concernant 354 communes sont en cours ...
Logement
Un plan de redressement de 30 millions d’euros pour Toulon Habitat
L'Etat, le département du Var et la ville s'engagent dans le redressement de l'office HLM de Toulon, Toulon Habitat, pour un montant de 30 millions d'euros. Le plan, prévu sur cinq ans, doit permettre de rétablir l'équilibre financier de l'office, qui affichait un déficit de 27,4 millions d'euros en 2000. Outre une amélioration de la ...
