Club Techni.Cités
Déchets
Dépôts sauvages : l’Ademe pointe « la mauvaise répartition des compétences et des pouvoirs de police »
La lutte contre les dépôts sauvages est l’une des mesures phares de la feuille de route pour l’économie circulaire. Pour une étude publiée fin février, l’Ademe a récolté 2700 retours d’expérience de collectivités qui serviront à alimenter un référentiel de bonnes pratiques. Christophe Marquet, en charge des déchets ...
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Assainissement
Mocopée brille sur les stations d’épuration
Programme de recherche appliquée qui rassemble une trentaine de partenaires autour du Siaap, de l’UTC et d’Irstea, Mocopée catalyse l’innovation industrielle sur l’épuration des eaux usées. Dans son viseur : livrer des solutions opérationnelles aux exploitants et concevoir collectivement la station d’épuration du futur.
Datavisualisation
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Comment les communes flèchent leurs dépenses
La Direction générale des collectivités locales (DGCL) a mis en ligne les données financières 2017 des communes. Pour la première fois, elle fait une présentation de ces comptes par fonction, donnant ainsi une première idée des coûts des services publics par habitant et de leur poids dans les budgets communaux, selon les strates des ...
Revue de presse
SNBC – Photovoltaïque – Transition énergétique – Véhicules autonomes… toute l’actu de la semaine
Retrouvez l'essentiel de l'actualité du 2 au 8 mars sur les thématiques qui concernent les ingénieurs et les techniciens des collectivités territoriales : environnement, déchets, transports...
Marchés publics
Un nouveau champ d’application pour l’évaluation environnementale
L’évaluation environnementale désigne l’ensemble du processus décisionnel visant à intégrer l’environnement dans l’élaboration de projets, plans et programmes. En 2018, suite à la réforme de 2016, de nouvelles modifications ont été mises en place pour simplifier les procédures et améliorer la participation du public.
Transports
Loi mobilités : le Sénat perce le coffre-fort de Bercy
Le projet de loi d’orientation sur les mobilités a été amendé par la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable du Sénat. Avec près de 240 amendements retenus, les sénateurs ont donné aux collectivités des moyens financiers pour développer les offres de mobilité, notamment dans les territoires ruraux ...
Veille TO, jurisprudence
Votre actu juridique du 1er au 7 mars 2019
Notre sélection de textes officiels, jurisprudence et réponses ministérielles intéressant les cadres de la filière technique, publiés par le Club Techni.Cités et sur Lagazette.fr entre le 1er et le 7 mars 2019.
Mobilité
Une étude présente le (faible) impact des vélos en free-floating
Un rapport de l’Ademe dresse un premier bilan des vélos en free-floating. Que ce soit sur les usagers, la pratique du vélo ou le report modal, ce nouveau service n'a modifié qu'à la marge les habitudes de transport. Explications.
Journée d'étude
Inondations : comment maîtriser la prévention sous tous les angles
Avec le changement climatique, les territoires sont de plus en plus confrontés à des pluies intenses qui entraînent des inondations par débordement des cours d’eau et par ruissellement dans les zones urbanisées. Les EPCI compétents en Gemapi depuis le 1er janvier 2018 et en gestion des eaux pluviales urbaines au plus tard en 2020 doivent ...
Recrutement : la publicité de la vacance est une obligation
La publicité de la vacance de poste effectuée par le centre de gestion compétent conditionne la légalité du recrutement de la collectivité. La liberté de la collectivité en la matière ne la dispense pas d’effectuer cette formalité.
Ressources en eau
A Bourges, l’eau entre dans le débat politique
A un an des élections municipales, la qualité de l’eau s’invite dans les débats politiques. A Bourges, un collectif s’est constitué pour demander des mesures fortes de protection de l’un des captages d’eau potable. Un débat sur fond de transfert des compétences eau à l’agglomération.
Métier
48 heures dans la vie d’un concierge de quartier
Khalil Bachiri occupe, depuis novembre 2018, le poste de concierge de quartier pour la ville de Dunkerque. Cet agent municipal est chargé de faire le lien entre les habitants et les services techniques pour résoudre rapidement les problèmes rencontrés. Ce poste pilote est un test avant, peut-être, de le déployer dans les autres quartiers de ...
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Transports
Il manque 200 millions au budget de l’AFITF
L’examen par le Sénat de la loi d’orientation des mobilités (LOM) est prévu en commission demain. Le financement de l’Agence d’investissement des infrastructures de transports de France (AFITF) sera au coeur des discussions.
Urbanisme
Une erreur dans le certificat d’urbanisme
Un certificat d'urbanisme indique notamment, en fonction de la demande présentée, la liste des taxes et participations d'urbanisme applicables à un terrain. Lorsqu'une demande d'autorisation ou une déclaration préalable est déposée dans le délai de dix-huit mois à compter de la délivrance d'un certificat d'urbanisme, les dispositions ...
Marchés publics
Contentieux : invoquer l’irrégularité d’une offre pourtant classée
À l’occasion de deux récents litiges devant un tribunal administratif, le juge a accepté, pour rejeter les requêtes, l’argument de l’irrégularité des offres alors même qu’elles avaient été classées par le pouvoir adjudicateur. Au-delà du bien-fondé juridique, on peut se demander si ce type de décisions n’est pas du genre à ...
Énergie
Une expérimentation réussie en faveur de la transition énergétique
Grenoble Alpes Métropole a engagé une expérimentation auprès de TPE et PME pour les accompagner dans leurs démarches de maîtrise de l’énergie. Face aux résultats encourageants obtenus, ce dispositif d’accompagnement individuel a été pérennisé. Il est désormais porté par le service public de l’efficacité énergétique, le ...
Mobilité
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Des capteurs pour la sécurité des vélos en ville
La Mairie du 13e arrondissement de Paris se lancera, dans quelques semaines, dans une première expérimentation citoyenne sur la dangerosité des déplacements à vélo en milieu urbain.
Énergie
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Comment construire des filières durables de méthanisation
D’ici à 2020, les 500 unités de méthanisation déjà présentes en France, pourraient voir leur nombre doubler. Pour construire des schémas de méthanisation durables et les plus adaptés aux caractéristiques locales, la co-construction entre acteurs d’un territoire et la réalisation d’un diagnostic s’avèrent essentielles.
Eau
Les contrats de milieux : le couteau suisse du gestionnaire
Une bonne gestion de la ressource en eau exige d’appréhender de nombreux paramètres et d’impliquer l’ensemble des acteurs. Pour définir un objectif commun, rassembler et garantir une mise en œuvre cohérente, l’outil "contrat de milieu" saura s’adapter aux spécificités du territoire, sous réserve d’une élaboration et d’une ...
Revue de presse
Méthanisation – Certificats d’énergie – Taxe carbone – Glyphosate… toute l’actu de la semaine
Retrouvez l'essentiel de l'actualité du 23 février au 1er mars sur les thématiques qui concernent les ingénieurs et les techniciens des collectivités territoriales : environnement, déchets, transports...
