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Actualité - Page 2093

Streets and tram in city of Nantes, France
Copyright : michalludwiczak . com
Transports 10/01/2020

Mobilités : en 2020, régions et intercos vont devoir accélérer

L'heure est à la préparation des décrets d'applications (et des ordonnances) de la loi d'orientation sur les mobilités. Mais surtout, à préparer la mise en œuvre de ses mesures, les régions et les intercommunalités étant amenées à travailler main dans la main.

friche2
Copyright : AdobeStock
Réglementation 10/01/2020

Quels sont les pouvoirs de police du maire en cas de friches sur des terrains bâtis ?

Manque d’intérêt, absence des propriétaires sur le site, coût des travaux… Les motifs de non entretien des terrains bâtis ou non bâtis sont nombreux et variés. Cependant ces désordres peuvent entrainer des nuisances ou causer des préjudices aux propriétés voisines. Si le maire dispose d’un pouvoir de police spéciale pour les ...

déchets
Copyright : Pixabay
Développement durable 10/01/2020

L’économie circulaire, un levier pour les quartiers populaires ?

Protection de la planète, maîtrise des budgets des familles, restauration d'une capacité d'agir,... Les avantages sont nombreux à conduire, dans les quartiers politique de la ville, des projets en faveur d'une économie circulaire. Mais les initiatives, nombreuses, peinent encore à trouver leur modèle économique. Telles sont les conclusions ...

Code
Copyright : D.R.
TO, JURISPRUDENCE, RÉPONSES MINISTÉRIELLES 10/01/2020

Veille juridique : ce qu’il ne fallait pas manquer cette semaine (du 6 au 10 janvier)

Différents thèmes ont animé la veille juridique cette semaine (du 6 au 10 janvier). Récap' des derniers textes officiels traités, des dernières réponses ministérielles et de la jurisprudence récente.

verre-moitie-vide
Copyright : K. Kostrubiec / AdobeStock
[édito] Transparence 10/01/2020

A moitié vide

On nous le jure après chaque nouvelle loi anticorruption, de moralisation ou de transparence : c’en sera fini des comportements déviants. Sauf qu’on n’en sort pas. Il faut dire que le climat général n'est pas à la rigueur « scandinave », les plus hauts responsables mettant en cause régulièrement les nombreux contrôles qui ...

senat-facade-nord-2
Copyright : Le Sénat
Agenda 10/01/2020

Les rendez-vous parlementaires de la semaine du 13 janvier

Gros plan sur les textes et les auditions qui vont intéresser la semaine prochaine les collectivités territoriales, tant à l'Assemblée nationale qu'au Sénat.

phalim-boi-004-211_Web
Copyright : Phovoir
Agenda 10/01/2020

Finances locales : l’essentiel de la semaine du 6 au 12 janvier

Chaque semaine, le Club Finances vous propose un condensé de l'actualité des derniers jours pour être sûr de n'avoir rien raté en matière de finances locales.

quiberon2
Copyright : CC BY-SA 2.0/ Thomas Conté
Santé 10/01/2020

Les élus locaux mis en cause lors de l’épidémie de gastro-entérite

Est-il juste d’incriminer les élus locaux quand une épidémie de gastro-entérite s’étend aux élevages ostréicoles et empêche la commercialisation des coquillages depuis le 18 décembre ? Tel est le reproche de 300 ostréiculteurs qui manifestaient, le 8 janvier, devant le siège de la communauté de communes Auray Quiberon Terres ...

Moulin à eau Ecomusée d'Alsace
Copyright : © jeancliclac - stock.adobe.com
Patrimoine 10/01/2020

Quelles sont les forces et faiblesses des écomusées ?

Une étude cosignée par l’Office de coopération et d’information muséales (Ocim) et la Fédération des écomusées et musées de société (Fems) met au jour les spécificités de ce secteur muséographique singulier. Des constats qui permettent de poser les questions-clefs pour l’avenir de ces structures, constitutives de l’identité ...

finances
Copyright : © Watchara - Adobe Stock
1 Billet 10/01/2020

Taxe foncière : attention aux dérives !

L’an prochain, la taxe foncière sera la dernière grande taxe à pouvoir de taux et s’imposera comme référence pour le calcul de nombre de dispositifs péréquateurs. Si le risque d’une flambée des taux n’est pas d’actualité, élections municipales obligent, celui de l’emballement immobilier existe. Il est en fait en cours depuis ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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