Actualités technique
La semaine de l’ingénierie publique en bref
Le Club Technique vous propose un condensé de l’actualité de ces derniers jours sur les thèmes qui vous intéressent : déchets, environnement, énergie, transport, bâtiment...
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Eclairage public
Réduire la pollution lumineuse, c’est possible !
La pollution lumineuse engendrée par un excès d’éclairage naturel a des effets négatifs sur les êtres vivants. L’objet de cette fiche pratique est de présenter ces impacts et les principales mesures permettant de les supprimer ou de les maîtriser, en agissant sur plusieurs leviers.
Espaces verts
La végétalisation « participative », une bonne idée ?
La ville de Paris a voté le 16 juin dernier le lancement d’une "grande consultation" cet été auprès des habitants de la capitale, invités à proposer 200 lieux de proximité à végétaliser (pieds d'immeuble, murs, placettes...). Simple opération de com' ? Vrai pas en avant? Les professionnels donnent leur opinion.
Veille documentaire
Les réseaux de TCU passés au scanner
La direction technique Territoire et ville du Cerema vient de publier deux ouvrages présentant les principales caractéristiques des réseaux de transports urbains (TCU) dans les agglomérations de plus de 100 000 habitants (hors Ile-de-France), en s’appuyant sur l’enquête annuelle réalisée auprès des gestionnaires de réseaux.
Bâtiment
Air intérieur : une pollution à 19 milliards d’euros
Sous-estimée dans l’opinion et par certains maîtres d'ouvrages, la pollution de l’air intérieur engendre des coûts sanitaires, sociaux et économiques importants. L’Anses a tenté une première estimation.
PLFR 2014
Ajustements votés sur les taxes sur la consommation d’électricité, de séjour et le versement transport
De nombreux sujets fiscaux ont fait l'objet d'ajustements dans le cadre de l'examen à l'Assemblée du projet de finances rectificative pour 2014. La taxe communale sur la consommation finale d'électricité ne devrait plus aller directement aux syndicats d'énergie en 2015, l'exonération de versement transport des entreprises sociales et ...
Environnement
L’Aquitaine tente à son tour l’agence régionale de la biodiversité
Au diapason avec l’actualité nationale, la préfigurant même, la région Aquitaine a lancé sa propre agence régionale pour la biodiversité, le 20 juin, à Bordeaux. Les collectivités tardent toutefois à la rejoindre, s’interrogeant pour certaines sur la pertinence de l’échelon régional.
Energie-Assainissement
L’injection du biogaz de Step autorisée dans les réseaux
Les exploitants de stations d’épuration peuvent désormais injecter leur biométhane dans les réseaux de gaz naturel. Après avoir rongé son frein, la filière accueille avec satisfaction le décret et les deux arrêtés publiés au Journal Officiel le 26 juin.
Eau
Droit d’accès à l’eau : encore un effort !
Une proposition de loi du député Michel Lesage et soutenue par les ONG de l’eau vise à remédier à la situation des plus démunis vis-à-vis de l’accès à l’eau en France, avec un vrai service public gratuit et un fonds de solidarité préventif, financé par les embouteilleurs privés.
Financement de la mobilité
Le péage de transit remplace l’écotaxe : les projets de transport locaux attendront
L’Assemblée nationale a adopté mercredi 26 juin un amendement gouvernemental au projet de loi de finances rectificatives, déposé en urgence deux jours auparavant, substituant à l’écotaxe poids-lourds un « péage de transit ». Les recettes attendues de ce nouveau dispositif étant beaucoup moins importantes, le flou demeure sur le ...
Pollution
Les sacs plastiques d’Entressen bouchent les canaux de la Crau
Des tonnes de plastiques provenant de la décharge à ciel ouvert d’Entressen, fermée en 2010, gisent au bord d’un canal de la Plaine de la Crau, dont le fond a été récemment nettoyé. Une plainte contre X a été déposée.
Transport - Environnement
Un nouvel outil pour mieux cerner l’impact environnemental des mobilités
Une nouvelle méthode standardisée de diagnostic environnemental des déplacements urbains, le Diagnostic énergie émissions des mobilités, permet de relier les comportements de mobilité à leurs consommations énergétiques et aux émissions de polluants. Un outil précieux dont les résultats aident à l’élaboration et l’évaluation des ...
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Environnement
Le débat sur l’enfouissement des déchets nucléaires refait surface
Les propos inattendus de Ségolène Royal remettant en question le choix de l’enfouissement souterrain fait vivement réagir partisans et opposants de cette technique, tout comme les décisions contradictoires sur l’inscription de cette thématique dans la loi sur la transition énergétique.
SIG-Urbanisme
La Représentation Parcellaire Cadastrale Unique, une réelle avancée ?
La Direction Générale des Finances Publiques (DGFIP) et l’Institut National de l’Information Géographique et Forestière (IGN) ont signé, le 22 mai dernier, une convention pour produire un nouveau plan cadastral au niveau national. S’il va apporter une réelle plus-value, ce dernier est déjà l’objet de nombreuses critiques.
La semaine de l’ingénierie publique en bref
Le Club Technique vous propose un condensé de l’actualité de ces derniers jours sur les thèmes qui vous intéressent : eau, environnement, déchets, transport, énergie...
Eau
Tensions sur le financement des services d’eau
Menaces sur le modèle français de l'eau ainsi que sur le budget des agences de l'eau, inventaires des réseaux en retard, nécessiter de regrouper les services : ce sont les principaux thèmes abordés lors d'un débat très riche organisé le 17 juin lors de l'assemblée générale de Canalisateurs de France.
Finances locales
Adoption définitive du texte relatif aux charges d’entretien des ponts franchissant les voies de transport
Le Sénat a adopté, le 23 juin 2014 dans les même termes que l'Assemblée, une proposition de loi visant à répartir les responsabilités et les charges financières des ouvrages d'art de rétablissement des voies.
Transport
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Le BHNS mérite-t-il son succès ?
Le concept de Bus à haut niveau de service (BHNS) gagne du terrain, misant sur une régularité et donc une fréquence accrues, le rapprochant des performances du tramway. Revue de détails de ses avantages et de ses faiblesses.
[Décryptage] Fiscalité
Déchets : les modalités fiscales de la TEOM incitative sont précisées
Les collectivités souhaitant instaurer une part incitative à la TEOM, pour tenir compte de la quantité de déchets produits, doivent désormais se référer à une nouvelle instruction fiscale datée du 27 mai 2014. Elle modifie la doctrine concernant les modalités de son établissement, de sa mise en œuvre et de son recouvrement, notamment ...
Voirie
Stationnement : les bénéfices avérés du paiement par téléphone
Les solutions de paiement du stationnement par smartphone suscitent un intérêt grandissant de la part des collectivités. Parmi celles-ci, Issy-les-Moulineaux est la première à avoir opté pour ce système en 2009. Quatre ans après, retour sur cette expérience.
