Actualités technique

Mobilités

Travail, emploi et mobilités : urgence écologique et exigence sociale

Mieux organiser et réduire les déplacements liés aux activités professionnelles relève des politiques publiques à tous les niveaux. C'est une nécessité pour réduire l'usage de la voiture et pour remédier aux défaillances de l'organisation actuelle des mobilités au regard de la cohésion sociale et territoriale. Pour y ...

Risques

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Un algorithme pour prédire les glissements de terrain

L’algorithme Olpac Web calcule en temps réel l’instabilité des sols en fonction de la pluie présente et future et permet d’anticiper les mesures de prévention à prendre.

Sanction

Comprendre le régime indemnitaire et ses dispositions réglementaires

Le respect des dispositions réglementaires s’applique aussi lorsqu’un agent est sanctionné sur ses indemnités pour un manquement à sa façon de servir. À tout moment l’agent peut dire au juge que la délibération indemnitaire est illégale.

Déchets

Déchets mobiliers : un contrat à signer au plus vite

Les déchetteries qui n’ont paraphé aucun contrat avec Eco-mobilier en 2019 prennent le risque de ne plus être rémunérées pour l’accueil des déchets d’ameublement. L’éco-organisme les invite à régulariser la situation avec les mêmes soutiens financiers qu’auparavant. Les discussions se poursuivent avec le ministère et les ...

Marchés publics

Comment négocier pour un meilleur achat

Chaque fois qu’il est autorisé par les textes, le recours au dialogue et à la négociation peut être utilement envisagé. Il permet en effet d’obtenir un meilleur achat, toujours dans le respect des règles de la commande publique.

Déchets

Économie circulaire : la responsabilité des producteurs va être renforcée

L'examen du projet de loi « lutte contre le gaspillage et pour l’économie circulaire » a commencé le 9 décembre 2019 en séance publique à l'Assemblée nationale. L'occasion de rappeler l'évolution de la gouvernance des filières REP (responsabilité élargie des producteurs), qui a été soulignée par Brune Poirson dans son discours ...

Aménagement numérique

Guichet numérique : les explications alambiquées du gouvernement

Alors que notre article du 6 décembre pointait les doutes et protestations des acteurs locaux concernés par la réouverture du guichet de financement des réseaux numériques et sur les fonds mobilisables, les ministères de la Cohésion sociale et de l'Économie et des finances ont souhaité nous apporter des éclairages. Pas plus lumineux ...

Aménagement du territoire

Exclusif – La composition de l’Agence nationale de la cohésion des territoires

Alors que l'Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) réunit le 12 décembre son premier conseil d'administration en vue d'élire son ou sa président(e), la Gazette en révèle la composition et détaille le nom de ses membres.

Energie

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Energies renouvelables : deux à trois fois plus de retombées locales pour les projets citoyens

Les retombées d’un projet de production d’énergie renouvelable (ENR) sont deux à trois fois supérieures pour le territoire quand il est mené par des collectivités et des habitants. C’est la conclusion d’une étude réalisée par le mouvement Energie Partagée, avec le soutien de l'Ademe. Le document a été publié mardi 10 décembre ...

Gestion des risques

10 conseils pour mieux prévenir les inondations

Le risque inondation, par débordement de cours d’eau, submersion ou ruissellement, concerne de nombreuses communes françaises. Voici les conseils du Centre européen de prévention des risques d’inondation pour se préparer, réagir et réparer ces aléas.

Climat 

Adour-Garonne : le déficit en eau pourrait atteindre 1 milliard de m3 en 2050

Le changement climatique fait peser une lourde pression sur la ressource en eau. Le bassin Adour-Garonne est particulièrement touché par cette menace. A Toulouse, le 2 décembre, le comité de bassin a examiné les conclusions d’une étude prospective à 30 ans, qui montre qu’il est urgent d’agir. L’agro-écologie et les solutions ...

Assainissement

La coopération transfrontalière pour traiter les micropolluants

Les stations d’épuration d’Annemasse Agglo et de l’opérateur suisse SIG rejettent leurs effluents dans la même rivière, l’Arve. Alors quand la Suisse a imposé le traitement des micropolluants, les deux usines ont choisi la mutualisation qui bénéficiera à la qualité de la rivière alpine.

Aménagement numérique

Fibre optique : le gouvernement stoppe sans prévenir le financement des derniers réseaux d’initiative publique

Le gouvernement soumet à consultation un nouveau cahier des charges pour le financement des réseaux d'initiative publique, sans mentionner l'existence de fonds supplémentaires mobilisables. De son côté, le Sénat a voté dans le projet de loi de finances pour 2020 un complément de financement de 322 millions d'euros, malgré l'avis ...

Handicap

Accessibilité des transports et de la voirie : une nouvelle donne

La délégation ministérielle à l’accessibilité a organisé un colloque sur « Les mobilités en mouvement : une opportunité pour une Cité inclusive », à l’aune de la loi LOM mais en l’élargissant à la thématique de la rue partagée.

Climat

COP25 : « les collectivités sont des territoires d’expérimentation »

Difficile de comprendre les enjeux des COP, ces grand-messes internationales sur le climat qui se répètent chaque année, et dont les objectifs ne sont jamais les mêmes. Quant à savoir comment faire le lien entre cet évènement mondial et le niveau local qui est celui des collectivités, là aussi, ce n’est pas simple. D'où l'intérêt de ...

Environnement

Qualité de l’air : malgré des progrès, les dépassements de normes subsistent

La qualité de l'air extérieur fait l'objet de bilans réguliers et celui de 2018 vient de paraître. S'il confirme une baisse régulière des émissions et des concentrations de polluants depuis 2000, les dépassements des normes réglementaires de qualité de l’air pour la protection de la santé humaine à long terme persistent. La France ...

Mobilité

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Trains à hydrogène : où en sont les régions ?

Annoncée l’an dernier, la solution des trains à hydrogène avance lentement. Une quinzaine de commandes ont été passées à l’industriel Alstom et les premières expérimentations pourraient avoir lieu en 2022.