Actualités technique
Mobilités
Le vélo s’invite dans la campagne des municipales
Fini le temps où le vélo était pris de haut : c'est devenu un véritable moyen de déplacement, au regard des citoyens et d'un nombre toujours plus important de collectivités. Impossible dans ces conditions, pour les candidats aux élections municipales, de ne pas intégrer de mesures dans leurs programmes.
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Espaces verts
156 sites labellisés EcoJardin en 2019
Le 31 janvier, 156 sites ont été labellisés EcoJardin 2019. Cette rencontre a été l'occasion pour quelques primés de présenter leurs initiatives en faveur de l'environnement.
Protection du personnel
Harcèlement moral : la victime pourra être déplacée
La circonstance qu’un agent public a subi un harcèlement moral ne saurait légalement justifier que lui soit imposée une mesure relative à son affectation, à sa mutation ou à son détachement. Mais l’administration pourra prendre une telle mesure.
décryptage
LOM : la répartition des compétences entre autorités organisatrices
La loi d’orientation des mobilités (LOM) du 24 décembre 2019 a revu en profondeur la gouvernance en actant le passage d’une politique des transports orientée vers les grands projets à une politique des mobilités. Cette première analyse consacrée à la LOM fait le point sur la nouvelle répartition des compétences entre autorités ...
Développement durable
Alimentation, éducation, emploi… le bon terreau des fermes urbaines
En relocalisant la production de biens agricoles à proximité des habitants, les fermes urbaines offrent des activités d’éducation à l’environnement, des formations… Les collectivités initient le développement par des appels à projets ou appuient des réalisations menées par des associations ou des entreprises. Cet appui est crucial ...
Réglementation
Climat : de nouveaux outils pour les collectivités
La loi énergie-climat met en place des mesures afin de lutter contre le changement climatique et dote les collectivités territoriales de nouveaux outils en leur qualité de relais nécessaires à la mise en œuvre de la transition énergétique.
Environnement
Pesticides : les Sages ne cèdent pas devant les industriels
Dans une décision déjà définie comme historique, le Conseil constitutionnel a érigé la protection de l'environnement au rang d'objectif à valeur constitutionnelle. Une défaite pour les industriels qui souhaitaient via une question prioritaire de constitutionnalité revenir sur l’interdiction de production et d’exportation des ...
Justice
Un projet de loi pour une justice pour l’environnement
Lors d'un colloque organisé le 30 janvier à l'Assemblée nationale, les ministres Nicole Belloubet et Elisabeth Borne ont présenté leur projet de loi "Une justice pour l'environnement". La mesure phare de ce projet est la création de juridictions spécialisées au niveau des cours d'appel.
Urbanisme
Grand Paris Seine & Oise approuve le plus grand PLUi d’Île-de-France
Le 16 janvier dernier, le conseil communautaire de la communauté urbaine de Grand Paris Seine & Oise (GPS&O) a approuvé, après 4 ans de travail « fédérateur », son plan local d’urbanisme intercommunale (PLUi) ; un premier « pas » vers la mise en œuvre du projet de territoire.
Aménagement
10 conseils pour bien conduire une enquête publique
Les enquêtes publiques sont une procédure courante dans les collectivités. Certaines ont des services spécialisés, d’autres en font moins souvent et n’ont pas toujours les réflexes nécessaires. Voici quelques points de vigilance.
Construction
Changement de paradigme pour le code de la construction
Très attendue, l'ordonnance relative à la réécriture des règles de construction a été présentée en conseil des ministres le 29 janvier, et publiée au Journal officiel le 31 janvier. Décryptage.
[Data] Pollutions
Des pesticides dans l’air, miroir des pratiques agricoles
L'ensemble des résultats des prélèvements de pesticides dans l'air ont été mis en ligne en décembre par ATMO France, la structure qui fédère les associations de surveillance de la qualité de l'air. Ils permettent de se faire une idée de l'exposition des populations.
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Revue de presse
Energies renouvelables – Eau – Trafic – Vélo… toute l’actu de la semaine
Retrouvez l'essentiel de l'actualité du 25 au 31 janvier sur les thématiques qui concernent les ingénieurs et les techniciens des collectivités territoriales : environnement, déchets, transports...
Climat
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Economies d’eau : lancement du club de bonnes pratiques
A la suite des Assises de l’eau 2, le club de bonnes pratiques pour les économies d’eau et la tarification a été officiellement lancé au Carrefour des gestions locales de l’eau, à Rennes, par Emmanuelle Wargon. La secrétaire d’Etat à la Transition écologique et solidaire a également fait un point sur l’avancée de ces Assises.
Mobilité
Devenir AOM ou non : les communautés de communes doivent se décider
Toutes les communautés de communes peuvent délibérer avant fin 2020 pour se saisir ou non de la compétence « mobilité ». Comment transférer cette compétence ? Quels scénarios de gouvernance ? Quelles missions transférer ou non ? Qui peut instaurer le versement mobilité ? L'AdCF publie une note juridique montrant la souplesse mais ...
Assises de la transition énergétique
Transition énergétique : les collectivités se préparent à surfer sur la vague verte
La 21è édition des Assises de la transition énergétique à Bordeaux (28-30 janvier 2020) a permis de mesurer le dynamisme des projets engagés par les collectivités dans les territoires. Un mouvement qui ne devrait que s'amplifier avec la vague verte qui s'annonce aux prochaines élections municipales.
Piscine
Une baignade vraiment naturelle
À Lorette, dans la Loire, une baignade naturelle fonctionne depuis trois ans sans utiliser l’eau du réseau. Elle est alimentée par la rivière située à proximité. L’eau passe par un jardin filtrant et donne des résultats sanitaires satisfaisants.
Handicap
Accessibilité des personnes handicapées : la France toujours très loin du compte
Une majorité des Français a déjà éprouvé au moins une difficulté de déplacement selon une consultation nationale sur l’accessibilité en France rendue publique le 29 janvier par APF France handicap et l’Ifop. 12 000 personnes, et pas seulement en situation de handicap, ont été interrogées sur leur ressenti dans leur ville. Des ...
Santé-Environnement
La 5G sans parachute
Alors que les fréquences de la 5G sont déjà mises aux enchères, l’Anses publie un rapport qui pointe le manque de données pour évaluer les risques de cette technologie. Dénonçant cette absence d’information et d’évaluation des impacts sanitaires et environnementaux, deux associations vont déposer un recours devant le Conseil ...
Mobilité
Mobilité du quotidien : changer, oui, mais comment ?
Une étude publiée mercredi 29 janvier dépeint des Français soucieux de se déplacer moins et mieux… Mais se demandant par quel bout s’y prendre. A quelques semaines des municipales, Wimoov et la fondation Nicolas Hulot interpellent les élus locaux et les nouveaux candidats afin qu’ils les y aident.
