Fiscalité - Page 250
Languedoc-Roussillon. Budget : la ville de Nîmes choisit la continuité
Le budget primitif 2008 de Nîmes, dont le maire Jean-Paul Fournier (UMP) se représente aux municipales, augmente de 1% par rapport au précédent. Voté le 15 décembre, il s'établit à 304 millions d'euros, 227,2 millions sont inscrits en dépenses de fonctionnement et 77,5 millions d'euros à la section investissement. La fiscalité locale ...
Centre. Le budget de la ville d’Orléans anticipe l’arrivée du tram
Le budget primitif 2008 de la ville d'Orléans (Loiret) sont fait la part belle aux investissement, avec une enveloppe de 48 millions d'euros. «La ville, estime son maire Serge Grouard, réalise une politique d'investissement dynamique et plus forte que les collectivités de même taille en recourant de façon très modérée à l'endetteme ...
Centre. Budget : les charges financières pèsent sur le budget du conseil général du Loiret
Le budget primitif 2008 du conseil général du Loiret s'équilibre à 710,2 millions d'euros (605,4 millions en 2007), dont 242,7 millions pour la section d'investissement et 467,5 millions pour celle de fonctionnement.L'effet de ciseau constaté ces dernières années disparaît, avec une augmentation des dépenses d'exploitation (de 6,57%) et ...
Apprentissage: financement
Un arrêté fixe la quatrième répartition, entre les régions, des recettes attribuées à la seconde section du Fonds national de développement et de modernisation de l'apprentissage, au titre de la signature de contrats d'objectifs et de moyens visant au développement de l'apprentissage.
Centre. Budget : le Loir-et-Cher marqué par la hausse de la masse salariale
Alors que le budget du conseil général de Loir-et-Cher (41) avait augmenté de 16% l'an passé, celui de 2008 retrouve une certaine «sagesse» avec 340 millions d'euros contre 323. L'exercice budgétaire sera d'abord marqué par une hausse de 8% (242,9 millions d'euros) des crédits de fonctionnement, en grande partie pour assumer les ...
Centre. Budget : sauvé par la TIPP
Pour son premier budget de président du conseil régional du Centre (l'ancien président Michel Sapin a démissionné pour cause de cumul des mandats) François Bonneau a dû faire face «à un exercice particulièrement difficile». Le budget primitif 2008 s'établit à 956 millions d'euros (soit une hausse de 2,9% à périmètre constant et de ...
Auvergne. Budget : plus de 10 % des investissements de l’Allier se concentrent sur les collèges
C'est dans un contexte bien particulier que le budget 2008 du conseil général de l'Allier a été adopté. Suite à une récente élection partielle, remportée par un communiste, la gauche est devenue majoritaire. Ce budget était ainsi présenté par un président minoritaire. Le budget 2008 a été fixé à 449 millions d'euros soit 15,92 ...
Sur le site de l’AMF – Déduction de TVA
«TVA: assouplissement des conditions d'exercice du droit à déduction». Cette note, publiée sur le site de l'AMF, explique les nouvelles conditions de cet exercice.
Sur le site du Minefi – Premières tendances 2007
La brochure "Premières tendances 2007 des finances locales", publiée chaque année par la direction générale de la Comptabilité publique, est en ligne. Cette étude a été réalisée à partir d'une extrapolation annuelle des comptes arrêtés au 30 septembre 2007 des collectivités locales (communes, groupements à fiscalité propre ...
Sur le site du Minefi – Les comptes des communes : synthèse nationale 2005
Consultez sur le site du Minefi "L'analyse des comptes 2005 des communes"
