Fiscalité - Page 220
Haute-Normandie. Budget 2009. Rouen veut préserver l’investissement sans augmenter les impôts
La ville de Rouen (Seine-Maritime, 108.000 habitants) a adopté le 23 janvier 2009 un budget 2009 d'un montant global de 259 millions d'euros, en hausse de 5,67 % par rapport à celui de 2008. Un budget que le maire Valérie Fourneyron a résolument placé «sous le signe des investissements, principalement dans le logement et les aménagements ...
Paca. Budget 2009 : la région emprunte plus pour investir plus
La région Paca s'est dotée, le 5 février 2009, d'un budget primitif 2009 de 1,8 milliard d'euros, en hausse de 2% par rapport à 2008. Pour Jean-Louis Joseph, le vice-président (PS) de l'institution régionale, cet exercice «élaboré dans des conditions très difficiles» devrait permettre «de soutenir l'investissement public, l'emploi, les ...
Pays de la Loire. Budget 2009 : La Sarthe vote une hausse de 7,5% de sa fiscalité
Le budget primitif 2009 du conseil général de la Sarthe, adopté le 6 février 2009, entérine une hausse de 7,5% du taux des taxes départementales. Leur produit devrait s'élever à 182,6 millions d'euros. L'assemblée, présidée par l'UMP Roland du Luart, estime de cette mesure inévitable au regard de l'évolution des droits de mutation ...
Budget 2009 : la CUS veut limiter le poids de la dette
Le budget primitif de la Communauté urbaine de Strasbourg a été adopté en séance plénière le 21 novembre 2008. Il s'établit à 1,068 milliard d'euros Les dépenses de fonctionnement représentent 696 100 millions d'euros, soit une hausse de 1,9% (contre une progression de 3,7% entre 2007 et 2008). Les dépenses d'investissement ...
Alsace. Budget 2009 : le conseil général du Bas-Rhin augmente sa fiscalité
Le budget primitif 2009 du conseil général du Bas-Rhin fait apparaître une hausse globale de 3,51%, à 732 millions d'euros (contre 707,2 millions en 2008) pour les dépenses de fonctionnement et en baisse de 1,89 % pour la section investissements. Celle-ci s'élève à 406,8 millions d'euros en 2009 contre 414,7 millions d'euros en 2008Les ...
PACA. Budget 2009 : la région emprunte plus pour investir plus
La région Paca s'est dotée, le 5 février, d'un budget primitif 2009 de 1,8 milliard d'euros, en hausse de 2% par rapport à 2008. Pour Jean-Louis Joseph, le vice-président (PS) de l'institution régionale, cet exercice « élaboré dans des conditions très difficiles » devrait permettre « de soutenir l'investissement public, l'emploi, les ...
Rhône-Alpes. Budget 2009 : La Loire conjugue la modération dans la hausse des impôts et la baisse des investissements
Le conseil général de la Loire a voté le 30 janvier 2009 son budget primitif (BP) 2009 pour un montant de 694,86 millions d'euros, en légère hausse de +2,76%. Les dépenses de fonctionnement (550,25 millions d'euros) augmentent de +5,39% tandis que les recettes de fonctionnement restent quasi stables, à 614,75 millions d'euros (+1,59%) ...
Nord Pas de Calais. Tollé dans la région suite à l’annonce de la suppression de la taxe professionnelle
Le tollé est quasi général dans le Nord-Pas-de-Calais dont les principales collectivités sont toutes à gauche. La taxe professionnelle (TP) représente 71% des recettes fiscales du conseil régional, soit 270 millions d'euros, mais aussi 58% des recettes fiscales directes du département du Nord (459 millions) et 52,5% de son voisin du ...
Languedoc-Roussillon. Les habitants de Pont-Saint-Esprit (Gard) manifestent contre la hausse spectaculaire des taxes
Le «Rassemblement des contribuables spiripontains» a manifesté le 6 février devant la mairie de Pont-Saint-Esprit, dans le Gard. Plus de 2 800 habitants avaient déjà manifesté le 17 janvier pour réclamer la démission de Gilbert Baumet, maire depuis 1971 de la commune de 9 600 habitants. Une pétition demandant sa destitution et signée ...
Calendrier des dotations – DGCL
La DGCL publie le calendrier prévisionnel des dotations de l'Etat aux collectivités en 2009.
