Fiscalité - Page 215
Limousin. Budget 2009 : Limoges métropole augmente sa taxe professionnelle
La Communauté d'agglomération de Limoges Métropole a voté le 30 mars 2009 son budget primitif 2009 qui s'élève à 160,6 millions d'euros, pour atteindre les 259 millions avec les budgets annexes. Adopté à la majorité moins trois voix, ce budget se veut, d'après le président Alain Rodet (maire PS de Limoges), «tourné vers l'emploi et ...
Champagne-Ardenne. Saint-Dizier augmentera ses investissements en 2009
La ville de Saint-Dizier, en Haute-Marne, a adopté son budget primitif (BP) 2009 le 16 mars. Celui-ci s'élève à la somme de 61,57 millions d'euros, auxquels il faut ajouter 7,38 millions d'euros au titre des budgets annexes.Ce BP 2009 affiche une hausse de 1% par rapport au précédent budget primitif. Une augmentation due pour l'essentiel au ...
Budget 2009 : Tulle fera des économies
Le premier budget primitif de la nouvelle équipe municipale de Tulle, a été voté le 27 mars 2009, en légère augmentation (+ 1 million d'euros).
Languedoc-Roussillon. Plan de relance : accélération de la signature de conventions pour le remboursement anticipé du FCTVA
Le conseil général de l'Hérault signe le 1er avril avec la préfecture une convention qui lui permettra de percevoir dès 2009, au lieu de 2010, le fonds de compensation pour la TVA pour ses dépenses d'investissement de 2008.«Nous estimons la recette à 25 millions d'euros, évalue le président du département André Vézinhet. Cela fera ...
Lorraine. Thionville augmente son budget et sa dette
Troisième ville de Moselle, Thionville a voté le 27 mars un budget de 108 millions d'euros en progression de 5% par rapport à 2008. Les dépenses de fonctionnement progressent de 3,6% par rapport l'an dernier pour atteindre 68 millions d'euros tandis que les dépenses d'investissement passent de 35 à 37 millions d'euros, soit une progression ...
Nord-Pas-de-Calais. Les finances d’Hénin-Beaumont à nouveau sur la sellette
Les comptes de la municipalité d'Hénin-Beaumont sont à nouveau en péril. Lundi 30 mars, le conseil municipal de la ville du Pas-de-Calais a pris connaissance du nouveau rapport de la chambre régionale des comptes sur la gestion communale entre 2004 et 2008. Un précédent examen des finances communales s'était soldé en 2003 par une ...
Paca. Budget 2009 : La ville de Marseille augmente ses impôts et ses emprunts
Après deux ans de pause fiscale, la ville de Marseille a décidé, le 30 mars, à l'occasion du vote de son budget primitif, de relever ses impôts locaux de 4,9%. Une hausse que le maire (UMP) Jean-Claude Gaudin a justifiée par l'impact de la crise économique sur les finances municipales (9 millions d'euros de droits de mutation perdus en ...
Ile-de-France. Budget 2009 : le conseil général des Hauts-de-Seine recourt à la fiscalité pour financer les investissements
Pour la première fois depuis 2004, le riche département des Hauts-de-Seine augmentera pour 2009 les impôts, à hauteur de 4%. Ce qui représente entre 3,6 et 10 euros par habitant. Voté en soirée le 27 mars, le budget primitif 2009 n'échappe donc pas à la crise et à la hausse quasi générale de la pression fiscale en Ile-de-France ...
Sur le site de la DGCL- Les dotations aux collectivités locales, mars 2009
Les dotations aux collectivités locales mises en ligne sur le site de la DGCL, au 24 mars 2009. DGF - Dotation globale de fonctionnement des communes : dotation nationale de péréquation,DDR - dotation de développement rural des communes,DDR - des établissements publics de coopération intercommunale,DSU - péréquation,DSU ...
Alsace. Budget 2009 : la ville de Colmar se désendette
Invalidé à la suite des municipales de 2008, puis réélu en décembre dernier, le maire de Colmar Gilbert Meyer a présenté son budget primitif, le 16 mars 2009, en insistant sur le fait qu'il s'inscrit dans la lignée des budgets précédents. Après une pause sur l'augmentation des taux des taxes locales en 2008, 2009 voit une hausse de 1,4 ...
