Fiscalité - Page 192
La ville de Dijon adopte un budget en légère hausse
La ville de Dijon a adopté son budget primitif 2010. Celui-ci s’établit à 273,5 millions d’euros, contre 268,4 millions d’euros en 2009, soit une hausse de 1,9%.
Le conseil général de la Nièvre freine ses investissements
Le budget 2010 du conseil général de la Nièvre s’établit à 302 millions d’euros (hors gestion de la dette). Il est en baisse de 2,5 % par rapport au budget 2009.
Le conseil général de Lot-et-Garonne amorce une baisse des crédits de fonctionnement
Après une forte hausse des taux de fiscalité en 2009, le conseil général a choisi de faire des économies dans les dépenses de fonctionnement courantes.
Marseille adopte un budget tendu et maintient son niveau d’investissement
C’est un budget primitif 2010 très tendu qu’ont adopté, le 29 mars, les 101 conseillers municipaux de Marseille.
Taxe carbone – Rapport d’information du Sénat
La contribution carbone aurait dû s'appliquer à nos consommations d'énergies fossiles à compter du 1er janvier 2010. Si le format retenu pour ce prélèvement pouvait paraître réduit, en raison notamment de son tarif modique et des nombreuses dérogations et compensations dont il était assorti, la contribution carbone n'en constituait pas ...
Le gouvernement retire la taxe carbone, les ONG crient au scandale
François Fillon a annoncé le 23 mars 2010, lors d'une réunion de députés UMP, que la taxe carbone ne pourra être mise en place qu'au niveau européen pour ne pas nuire à la "compétitivité" des entreprises françaises, sans cependant prononcer le mot d'abandon, selon plusieurs participants.
La communauté de communes de l’Auxerrois : un budget en hausse de 9%
La communauté de communes de l’Auxerrois a adopté son budget primitif 2010. Il s’établit à 16,94 millions d’euros, contre 15,48 millions d’euros en 2009, soit une hausse de 9%.
Vers une lente remontée des taux courts européens au second semestre
Depuis l’été 2009, les marchés européens sont marqués par des taux d’intérêt de court terme à leurs plus bas depuis la création de l’Euro : l’Euribor 3 mois qui s’est en moyenne établi à 3,1% depuis 1999 a été de 1,2% sur l’année 2009 pour évoluer, depuis le début de l’année, aux alentours de 0,65%.
Le conseil général du Loiret définit son réseau routier « éco-taxable »
L’assemblée départementale n’est pas d’accord avec l’Etat et propose un maillage serré pour taxer les poids lourds en 2012.
Quasi-stabilité des dépenses de fonctionnement à Saint-Dizier
La ville de Saint-Dizier (Haute-Marne) a adopté son budget primitif 2010. Celui-ci s’établit à 62,12 millions d’euros, contre 61,57 millions d’euros en 2009, soit une hausse de 0,89 %.
