- Accueil
- Urbanisme
Urbanisme - Page 293
Quel modèle économique pour le méga-contrat de Mégalis pour fibrer la Bretagne
La fibre optique sera un investissement rentable. Tel est le credo du syndicat mixte Megalis qui vient de signer un marché de presque un milliard d’euros pour équiper le territoire breton d’un million de prises. Une signature advenue quelques semaines après avoir renégocié à la hausse l’exploitation du futur réseau.
Cet article fait partie du dossier :
Le très haut-débit prend son temps pour arriver
Loi Elan : un décret d’application problématique sur les espaces remarquables du littoral
Après consultation du public, le décret n° 2019-482 du 21 mai 2019, « relatif aux aménagements légers autorisés dans les espaces remarquables ou caractéristiques du littoral et des milieux nécessaires au maintien des équilibres biologiques », vient d’être publié. Edicté dans le sillage de la loi « Elan » du 23 novembre 2018, ce ...
Le « décret thalasso » autorise de nouveaux aménagements sur le littoral
Un décret, publié le 22 mai, met à jour la liste des aménagements légers autorisés dans les espaces remarquables de la loi Littoral. Ce texte, surnommé « décret thalasso », a subi des changements profonds de dernière minute. Pas toujours de bonnes surprises !
Travaux sur colonnes montantes, ce qui reste à régler
La loi « Elan » a tranché le contentieux sur la propriété des ouvrages électriques. Les travaux, effectués par Enedis, risquent de traîner.
La notion de « zéro artificialisation nette » commence à s’imposer
Depuis dix ans et malgré le ralentissement économique, l’artificialisation des sols progresse plus vite que la population. Alors que le gouvernement s’apprête à limiter toute nouvelle imperméabilisation des sols à travers son plan biodiversité, le colloque national « Terres (à)ménager » qui se tiendra le 17 juin à Nantes sera ...
Cet article fait partie du dossier :
L'objectif « Zéro artificialisation », pas si net que cela...
Eau, assainissement et cours d’eau : pourquoi simplifier les procédures IOTA
La nomenclature relative aux IOTA portant sur leur impact sur l’eau ou le fonctionnement des écosystèmes aquatiques fait l'objet d'une importante révision. L'objectif « officiel » est la simplification mais ce sont aussi des ajustements techniques. Deux décrets et quatre arrêtés, soumis à la consultation jusqu'au 26 mai prochain ...
Européennes : comment rendre une élection accessible à tous les publics ?
Rendre un isoloir accessible à deux personnes en même temps, faire apparaître le nom des listes en braille, former les agents… sont quelques-unes des mesures à mettre en place pour faciliter le vote de tous les citoyens.
Connaître les différentes étapes de l’accueil des gens du voyage
Afin d’accueillir les gens du voyage, le préfet veille à l'exécution, par les communes et les EPCI compétents, du schéma qu'il élabore avec le président du conseil départemental. Parallèlement, il incombe au maire de réprimer les atteintes à la tranquillité publique résultant notamment du stationnement illégal des résidences ...
Cet article fait partie du dossier :
Gens du voyage : les obligations à respecter
Collectivités et entreprises exhortent le gouvernement à rouvrir le guichet du Très haut débit
Les résultats de l’Observatoire du Très haut débit présentés le 21 mai montrent une belle progression du déploiement de la fibre optique, fournissant du très haut débit dans les territoires. Mais pour équiper l’ensemble du pays, l’Etat doit rouvrir le guichet du plan France Très Haut débit. Les fonds à mobiliser seraient moindre ...
Le radon : les risques et les moyens de s’en préserver
Certaines roches en décomposition émettent un gaz radioactif, le radon, dont la dangerosité a été réaffirmée. En 2018, les seuils d’alerte ont été revus ainsi que la carte de localisation des gisements. Les collectivités territoriales sont concernées en tant qu’employeur et propriétaire de bâtiments, en particulier pour les ...
