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Urbanisme - Page 278
FNCCR : « Nous allons lancer un appel à candidatures pour monter un club sur les économies d’eau »
Lors du dernier comité de pilotage des Assises de l’eau réuni le 24 septembre, le lancement d’un club de bonnes pratiques pour les économies d’eau a été annoncé. Première esquisse de ce que pourrait être ce futur club, avec Régis Taisne, spécialiste de l’eau à la FNCCR.
« Il ne faut pas oublier le saturnisme ordinaire »
La ville de Paris a présenté mercredi 18 septembre 2019 un plan de grande ampleur contre la pollution au plomb. Il va bien au-delà des mesures prises pour gérer la pollution due à l’incendie qui a ravagé la charpente de Notre-Dame. Pour Philippe Glorennec, professeur en expologie et évaluation des risques, à l’Ecole des hautes ...
Les textes officiels parus du 16 au 30 septembre 2019
Accessibilité, aide alimentaire, aides sociales, droit au logement, habitat, handicap, réforme de la justice, santé… Nous vous proposons un récapitulatif des textes officiels et de la jurisprudence parus du 16 au 30 septembre 2019 pour les secteurs social, sanitaire et médico-social.
Pesticides : ces maires qui mettent la pression sur l’Etat
Relayant les inquiétudes de leurs administrés sur le glyphosate et les perturbateurs endocriniens, les maires signant des arrêtés antipesticides sont toujours plus nombreux, malgré les jugements en illégalité.
Quand tout le patrimoine est désormais protégé
Le plan local d’urbanisme de Rennes (Ille-et-Vilaine) permet désormais d’interdire la démolition de certains bâtiments, dont du patrimoine récent.
Feu vert du Sénat pour les règlements locaux de publicité intercommunaux
La commission des affaires économiques du Sénat s'est réunie ce jeudi 26 septembre pour examiner la proposition de loi visant à encourager l’adoption de règlements locaux de publicité intercommunaux. Plusieurs amendements ont été adoptés et le texte part tranquille vers la séance publique prévue au Sénat le 1er octobre prochain.
Eau, gaz, électricité… le chantier de la cartographie unique des réseaux est lancé avec les gestionnaires
La collectivité a signé un partenariat public-privé avec six gestionnaires de réseaux pour dresser un plan de corps de rue simplifié d’ici à 2023.
Numérique : un nouveau référentiel général d’amélioration de l’accessibilité
L’arrêté du 20 septembre 2019 porte référentiel général d’amélioration de l’accessibilité. Ce référentiel, mentionné à l’article 5 du décret du 24 juillet 2019, est consultable sur le site internet : https://www.numerique.gouv.fr/L’arrêté du 29 avril 2015 relatif au référentiel général d’accessibilité pour les ...
L’Etat invite les collectivités à marier patrimoine et activités marchandes
Le ministre de la Culture Franck Riester et sa collègue en charge de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales, Jacqueline Gourault, ont conjointement lancé le 21 septembre la mission « Réinventer le patrimoine ». L’occasion de tester avec des collectivités une nouvelle valeur d’usage des sites.
Aides à la rénovation énergétique : une simplification bien compliquée
Bien que largement critiqué, le projet gouvernemental de réforme du Crédit d’impôt pour la transition énergétique (CITE) est finalisé aujourd'hui. Il entrera progressivement en œuvre à partir de 2020.
