- Accueil
- Urbanisme
Urbanisme - Page 232
La santé, fil rouge du plan local d’urbanisme
La communauté urbaine a choisi d’intégrer la santé dans toutes les dimensions de son plan local d’urbanisme.
Cet article fait partie du dossier :
Les territoriaux imaginent le monde d'après
Habitat indigne : l’ordonnance enfin publiée
Longtemps attendue, l’ordonnance relative à l’harmonisation et à la simplification des polices des immeubles, locaux et installations, entrant principalement dans le cadre de la lutte contre l’habitat indigne, a été publiée ce matin au Journal Officiel. Décryptage des principales mesures adoptées.
Accessibilité des logements : l’adaptabilité de la salle d’eau
Un arrêté du 11 septembre indique que dans les logements accessibles, évolutifs et les maisons individuelles, à l’exception de celles construites pour le propre usage du propriétaire, la zone de douche accessible se fait sans ressaut.Ces dispositions s’appliquent aux demandes de permis de construire relatifs aux maisons individuelles, à ...
Si les juristes territoriaux avaient carte blanche, que changeraient-ils ?
« La Gazette » a demandé aux praticiens du droit des collectivités de réécrire leur matière première : la réglementation. Si les juristes territoriaux sont dans l'ensemble restés raisonnables, les modifications désirées sont, à leur image, exigeantes.
Cet article fait partie du dossier :
Les territoriaux imaginent le monde d'après
Lubrizol : « l’administration a feinté la commission d’enquête pour masquer ses défaillances »
Ancien commissaire enquêteur, Gabriel Ullmann, spécialiste du droit des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE), a disséqué tous les rapports parus suite à l’affaire Lubrizol. Son analyse est explosive et révèle de graves défaillances dans les contrôles qu’auraient dû effectuer la Dreal sur le site de ...
Cet article fait partie du dossier :
Gestion de crise : une culture du risque à développer et entretenir
Le Conseil constitutionnel valide l’action en démolition des collectivités
Peut-on parler d’atteinte à l’exercice du droit de propriété lorsque des collectivités initient une action en démolition ? Saisi, le Conseil constitutionnel émet une réponse nuancée.
Le plan communal de sauvegarde, le couteau suisse anticrises
Les communes qui avaient élaboré leur plan communal de sauvegarde (PCS) ont plus rapidement fait face à la crise, a fortiori s’il était doté d’un volet "pandémie grippale". Moins d’un tiers des communes a l’obligation d’avoir un PCS. Pourtant, la crise du Covid-19 le montre : aucune n’est à l’abri, le risque peut venir de ...
Cet article fait partie du dossier :
Les territoriaux imaginent le monde d'après
Inclusion numérique, plan de relance, fibre et 5G : les annonces de Cédric O
Cédric O, Secrétaire d’Etat chargé de la Transition numérique et des Communications électroniques, détaille les grands chantiers numériques figurant dans le nouveau périmètre de son ministère et éclaire le volet numérique du plan de relance du gouvernement.
« Il faut repolitiser la question du risque »
Géographe, maître de conférences à l’École normale supérieure, Magali Reghezza travaille sur les notions de risque, de vulnérabilité et de résilience. Elle est également membre du Haut conseil pour le climat.
Cet article fait partie du dossier :
Inondations : apprendre à prévenir et à gérer le risque
Adapter l’urbanisme au risque d’inondation
Avec un habitant sur quatre concerné, le risque d’inondation est le plus courant en France. Et désormais, ce risque doit se gérer autrement qu’avec des digues, dont la protection n’est que partielle. Certes, les collectivités doivent s’informer des risques encourus par leur territoire grâce aux connaissances et documents élaborés ...
Cet article fait partie du dossier :
Inondations : apprendre à prévenir et à gérer le risque
